‹ Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des romainsChapitre 55 sur 262 · LIVRE IL DROIT DES PERSONNES · texte numérisé non relu

LIVRE IL DROIT DES PERSONNES

Hostis apud majores nostros is dicebatur, quem nunc pèregrinum dicimus. Indicant XII tabula?, ut : status dies cum hoste ; itemque : adversus hostem œterna auctoritas. Cic, De of/ic., I, cap. 12.

Degrés intermédiaires entre cives romani et peregrini.

Dans l'origine, il n'y avait, à proprement parler, aucun degré intermédiaire entre les cives romani et ceux qui n'avaient pas le droit de cité, les peregrini. Cette distinction de castes si tranchée entre les patriciens et les plébéiens, ne pouvait même, tant qu'elle exista, être considérée comme offrant l'exemple d'un degré intermédiaire. Car les plébéiens, bien qu'occupant vis-à-vis des patriciens une position politique subordonnée à beaucoup d'égards, avaient cependant , au moins depuis le changement fondamental apporté par le roi Servius Tullius à la constitution, un vrai droit de cité, puisqu'ils faisaient partie du populus proprement dit.

Mais cela dut changer, depuis que la république, par les conquêtes, les traités et les affranchissements, comme aussi par l'extension du commerce, eut acquis peu à peu une foule de nouveaux sujets et d'alliés , qui tous aspiraient à participer à la cité romaine. iUors, en effet, on se trouva placé dans l'alternative, ou de leur accorder à tous le droit de cité tout entier, ou d'établir des gradations, des transitions à la cité. Comme la politique et l'orgueil romains répugnaient a la première mesure, on choisit ce dernier expédient. Il se forma ainsi certains degrés entre les peregrini : on distingua de ceux qui ne participaient point au droit de citoyen et au jus civile qui en dépendait , mais seulement au jus gentium ,

d'autres auxquels on concédait une participation limitée, plus ou moins grande, au jus civile, surtout aux avantages privés qu'il conférait. Tels étaient d'abord les Latini, c'est-à-dire ces affranchis auxquels, en l'absence d'une manumission exactement conforme au droit civil, on n'accordait pas la plénitude du droit de cité, mais bien, aux termes de la lex Junia Norbana, le droit des Latini coloniarii, à savoir le commercium, et non le connubium ; de là le nom de La- Uni Juniani qu'ils portaient. Tels étaient ensuite les socii, qui, par un traité conclu avec la république romaine, avaient acquis certaines prérogatives et se trouvaient ainsi placés, vis-à-vis de l'état romain, dans une position plus favorable que les dedititii, c'est-à-dire que les peuples qui avaient été soumis par la force des armes à la domination romaine.

Au reste, par un résultat naturel de la marche que suivit plus tard l'état romain , le prix éminent attaché primitivement au droit de cité romaine, dut aller s'abaissant tous les jours davantage. A mesure que l'empire s'agrandit, que, par le passage de la libéra respublica à la monarchie pure, le droit de cité perdit de son importance politique pour les particuliers , et que le jus civile et le jus gentium se rapprochèrent et se fondirent presque l'un dans l'autre , on accorda de plus en plus libéralement le droit de cité romaine, jusqu'à ce que, sous Caracalla, et plus généralement encore sous Justinien , tous les sujets libres de l'empire romain obtinrent la plénitude de ce droit.

Page 1