LIVRE II. DROIT DES PERSONNES

filiamfamilias , quique deinceps vicem eorum sequuntur, utpote nepotes et neptes et deinceps. — Communi jure familiam dicimus omnium agnatorum : nam , etsi , patrefamilias mortuo, singuli singulas familias habent , tarnen omnes , qui sul) unius potestate fuerunt , recte ejusdem familise appellabuntur, qui ex eadem domo et gente proditi sunt. Ulpianus, fr. 195, § 2, D., l, 16, De verb. sîgnif.

Sunt autem agnati per virilis sexus personas cognatione conjuncti, quasi a pâtre cognati , veluti frater eodem pâtre natus , fratris filius neposve ex eo, item patruus et patrui filius, neposve ex eo. At, qui per femini sexus personas cognatione junguntur, non sunt agnati , sed alias naturali jure cognati. § 1, ï., i, 15 , De légitima agnatorum tutela.

Notion du status familiœ.

De même que le status civitatis a pour base la place qu'un homme libre occupe dans l'état et vis-à-vis de l'état , de même le status familiœ sl pour fondement la place que le citoyen romain occupe dans une réunion déterminée d'agnats et vis-à-vis d'elle. Tout citoyen romain a, sous un certain rapport, le status familise, en tant que, en vertu du droit de cité , il est capable d'appartenir à une famille romaine telle qu'elle vient d'être décrite , à une réunion d'agnats. Mais ordinairement on rapporte l'idée du status familias à une famille romaine déterminée; et alors celui-là a le status familiœ qui est membre de cette famille. Celui qui perd le status familias seulement sous ce dernier rapport , c'est-à-dire qui reste citoyen romain, mais sort d'un certain cercle d'agnats, souffre, il est vrai, une minima capitis deminutio, puisqu'il cesse d'appartenir à la famille dont il faisait partie et perd le droit d'agnation qu'il y avait ; mais il ne fait, en quelque sorte, que changer

216 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM. § 79.

de familia; car, dès qu'il sort d'une familia, ou il entre dans une autre familia déjà existante, ou il devient du moins le fondateur d'une nouvelle familia qui lui est propre.

La place qu'occupait dans la famille chacun de ceux qui la composent, suivant qu'il était chef de la famille , paterfamilias , ou membre subordonné de la famille , filiusfamilias , faisait naturellement une grande différence pour la position des individus. C'est ce qui déterminait si tel membre de la famille était sui ou alieni juris (voy. ci-dessus, § 73). Mais ici, sans avoir égard à la place particulière qu'on occupe dans la famille , nous ne parlons que de la qualité générale de membre de la famille et de ses conséquences» Ces conséquences étaient fort importantes dans l'ancien droit. Car originairement, toutes les fois qu'il était question d'avantages juridiques particuliers naissant d'un lien de famille , par exemple, de la dévolution de l'hérédité, on ne considérait que Y agitation; aussi cette agnation était-elle strictementjuris civilis. Lacognation, au contraire, était juris gentium, et n'avait que peu d'importance juridique. Le status familidß devait donc avoir une haute valeur et influer profondément sur beaucoup de rapports de droit privé. Dans le cours des temps, le penchant du droit romain à se rapprocher du jus gentium se montra également ici : le droit prétorien seul d'abord , bientôt aussi le nouveau droit civil , eurent plus d'égard à la cognation comme telle , et l'assimilèrent même presque en tout à l'agnation. Cependant, même dans le dernier état du droit romain, le status familiœ n'a pas perdu toute son importance.

Les effets juridiques de la parenté, tant de l'agnation que de la cognation, se déterminent exactement,