LIVRE III. BIENS. S EGT. I. DROITS RÉELS

Droit des choses, ou théorie des droits réels. CHAPITRE PREMIER,

PRINCIPES GÉNÉRAUX TOUCHANT LES CHOSES , LEURS DIVERSES ESPECES ET LES DROITS DONT ELLES PEUVENT ETRE l'oBJET.

Notion des choses et leur division en corporelles et incorporelles.

Inst., üb. ii. tit. 1, De rerum divisione et adquirendo earum dominio; — tit. 2, De rebus corporalibus et incorporalibus.

Chose, res, dans le sens que ce mot a ici *9 désigne tout ce qui existe corporellement dans l'espace, sans être une personne, partant toutes les parties limitées du monde extérieur non libre.

Il s'ensuit naturellement qu'il n'y a que les choses corporelles, res corpo raies , quse tangi possunt , qui soient de vraies choses. Telle est aussi, sûrement, la signification originaire du mot res. Cependant les Romains, soit par des abstractions philosophiques, soit par suite d'un besoin réel de la jurisprudence, ont introduit dans leur système juridique l'idée de choses incorporelles , res incorporâtes , quse tangi non possunt, sed in jure tantum consistant. Ils entendent par choses incorporelles tout ce qui n'existe que dans l'entendement, en idée, notamment, au point de vue

1 Le mot res a encore plusieurs autres significations , les unes plus larges, les autres plus étroites.

2U DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM. § 83.

juridique, tous les droits, notions de droit et rapports de droit. Ils comparent ces choses incorporelles aux choses proprement dites, parce que celles-là, comme celles-ci , ont une certaine existence à laquelle sont attachées de nomhreuses conséquences juridiques. D'un autre coté, ils les distinguent soigneusement des vraies choses, parce que ces rapports de droit, même quand ils ont pour objet des choses corporelles, reposent toujours sur une abstraction juridique , quant à leur existence , à leur essence , à leur étendue et à leur portée. Ils exceptent seulement le droit de propriété ou domaine ( dominium ) ; car ils considèrent la propriété comme étant elle-même quelque chose de corporel , et en conséquence , au lieu de nommer le droit , ils nomment simplement l'objet du droit, la chose corporelle elle-même1. Cela est d'ailleurs très-naturel , puisque le droit de propriété ne s'établit que sur des choses [corporelles, et se confond réellement au fond avec son objet, la chose corporelle , qui est entièrement et à tous égards soumise à la domination du propriétaire.

Rerum definitionum autem duo sunt gênera. Unum earum rerum, qua? sunt, alterum earum rerum, qu&e intelliguntur. Esse ea dico, quae cerni tangive possunt, ut fundum, aedes... Non esse rursus ea dico , quae tangi demonstrative non possunt , cerni tarnen animo atque intelligi possunt, ut si usucapionem, si tutelam, si gentem, si agnationem definias, quarum rerum nulluni subest quasi corpus, est tarnen quaedam conformatio insignita et impressa intelligentiae, quam notionem voco. Cic, Top., c. 5.

Non solum res in stipulatum deduci possunt, sed etiam facta, ut si stipulemur, aliquid fieri, vel non fîeri. § 7, I., mi 15, De vejrborum obligat.

1 Voy. mon Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété^ etc., 2e édition, n° G, p. Ö-7.