LIVRE III. BIEJNS. SECT. I. DROITS RÉELS

Quaedam praeterea res corporales sunt, quaedam incorporâtes. Corporales hae sunt, quae tangi possnnt, veluti fundus, homo, vestis, aurum, argentum, et denique alias res innumerabiles. Incorporales sunt, quae tangi non possunt, qualia sunt ea, quae in jure consistant, sicut hereditas , ususfructus, obligationes quoquo modo contractae. Nec ad rem pertinet, quod in hereditate res corporales continentur ; nam et fructus, qui ex fundo percipiuntur, corporales sunt, et id, quod ex aliqua obligatione nobis debetur, plerumque corporale est, veluti fundus , homo, pecunia ; nam ipsum jus successionis et ipsum jus utendi fruendi, et ipsum jus obligationis incorporale est. G ai., fr. 1 , § 1, D., i, 8 , De divis. rcr. et qual.

Division des choses suivant qu'elles sont dans le commerce ou hors du commerce.

Gai., Comm.} liv. II, § 2, seq.

Inst., lib. il, tit. 1, De rerum divisione.

Dig, t\ib. i, tit. 8, De divisione rerum et qualitate.

Ce qui rend les choses proprement dites si importantes pour le droit privé, c'est la propriété qu'elles ont de pouvoir être soumises à la domination légale exclusive, au domaine des hommes, notamment des hommes privés , des particuliers , de faire partie de leurs biens. Il ne faut pas confondre avec cette aptitude des choses, la circonstance purement accidentelle et de fait, qu'une chose a actuellement un maître, ou qu'elle n'en a pas et se trouve en ce moment res nullius.

Toutefois cette propriété n'appartient pas absolument à toutes les choses, elle ne leur appartient pas surtout dans la même mesure» 11 y a à cela diverses raisons. C'est en s'en rendant compte qu'on reconnaîtra si ces choses ne peuvent pas absolument appartenir à des hommes, sont res nullius dans ce sens ;

226 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM. § 84.

ou bien si seulement elles ne peuvent pas appartenir à un particulier, être res singulorum ; ensuite si c'est absolument et pour toujours, ou bien seulement dans les circonstances présentes.

D'abord il y a des choses qui, d'après leur condition physique même , et par conséquent jure gentium, ne peuvent appartenir exclusivement à un homme, parce qu'elles sont soustraites par la nature au pouvoir des hommes, ou que, du moins, elies sont destinées à l'usage commun de tous les hommes. Ces choses sont dites, par cette raison, res communes omnium hominum.

Parmi les autres choses , il y en a quelques-unes, nommées pour cela res divini juris, qui, par leur destination religieuse , sont telles , que personne , ni l'état, ni les particuliers, ne peut en acquérir la propriété, tant que cet obstacle religieux n'est pas levé. Ce sont, suivant les règles du culte païen des Romains, les res sacrdß, sanctœ et religiosse.

Les choses qui n'ont pas ce caractère religieux, et qui s'appellent, par conséquent, res humani juris, peuvent toujours sans difficulté appartenir aux hommes, mais ne peuvent pas toujours appartenir à des particuliers, être res singulorum. En effet, souvent elles ont reçu une destination publique , et, tant que dure cette destination, elles appartiennent à la généralité du peuple, à l'état, et sont dites res publicse. Il faut donc qu'elles perdent cette affectation publique pour redevenir susceptibles de passer dans le domaine des particuliers. Il faut en dire autant des res univer sitatis, qui n'appartiennent pas à l'état tout entier, mais à une corporation ou communauté , universitasy reconnue par l'état, et qui sont souvent comptées par les Romains au nombre des res publica.