LIVRE III. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS
cendae possessionis causa comparata sunt, quaedam retinendae , quaedam recuperandae....
Retinendse possessionis causa comparata sunt interdicta uti possicletis et utrubi, quum ab u traque parte de proprietate alicujus rei controversia fit, et ante quaeritur, uter ex litigatoribus possidere, uter petere debeat.... Sed interdicto quidem uti possidetis de fundi vel aedium possessione contenditur, utrubi vero interdicto dererum mobilium possessione....
Recuperandae possessionis causa solet interdici, si quis ex possessione fundi, vel aedium vi dejectus fuerit. Nam ei proponitur interdictum unde vi , per quod is , qui dejecit , cogitur ei restituere possessionem, caet. § 2, 4 et 6, 1., iv, 15, De interdictis.
Usucapio est adjectio dominii per continuationem possessionis temporis lege definiti. Modestinus, fr. 3, D., xli, 3, De usurp. et usuc.
Fieri potest, ut alter possessor sit, dominus non sit, alter dominus quidem sit, possessor non sit; fieri potest, est et possessor idem et dominus sit. Ulpianus, fr. 1, § 2, D., xliii, 17, Uti
possidetis.
Histoire de la propriété.
Ancien droit romain.
L'idée de propriété (alicujus ,meum, nostrum esse) est si naturelle qu'on peut admettre qu'elle est aussi ancienne que le droit romain lui-même.
Il n'y avait originairement qu'une seule espèce de propriété, qu'on exprimait par la formule : me um est ex jure Quiritium .
Ce n'est que plus tard qu'on employa pour la désigner le mot dominium; et, après qu'à côté d'elle il se lut formé une autre espèce de propriété 7 on y ajouta , pour ne pas la confondre avec celle-ci , l'épithète de juslum, kgitimum dominium, dominium ex jure Quiritium,
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Elle avait sous tous les rapports une nature trèsrigoureuse. Sous le rapport du sujet , il n'y avait que les cives romani et ceux qui avaient le commercium qui en fussent capables. D'un autre côté, elle n'existait originairement, comme vraie propriété privée, pour les particuliers, privati , privi , que sur les choses mobilières ; caries immeubles, Vager publiais } étaient exclusivement la propriété de l'état , et les simples citoyens pouvaient seulement , par une concession , obtenir la possessio , c'est-à-dire la possession temporaire avec la jouissance. Cette limitation de la propriété aux choses mobilières disparut bientôt. Elle fut remplacée par une autre limitation , y d'après laquelle la propriété quiritaire n'était possible que sur les fonds situés in italico solo , et non sur | les fonds provinciaux.
Cette propriété n'était acquise que par des acquisitiones civiles, c'est-à-dire par des formes et des ! événements que le jus civile avait créés spécialement 1 pour ce but, ou que, malgré leur origine tirée du jus gentium, il avait adoptés et confirmés.
Enfin le caractère strictement civil de cette propriété se manifestait encore et dans le pouvoir absolu à tous égards du dominus sur sa chose , et dans l'action rigoureuse que le droit civil donnait pour la garantir, la rei vindicatio. Par cette action le propriétaire pouvait , quand il avait perdu la possession de la chose, en exiger la restitution gratuite de tout détenteur indistinctement , chez qui il la trouvait, et j la lui enlever. Ce procès en revendication pouvait, d'après l'ancien droit romain, être introduit et poursuivi sous deux formes : au moyen de la formula petitoria, avec cette intentio : rem actoris esse ex jure Quiritium ; au moyen de la procédure per sponsionem . (Voy. ci-dessus, § 53.)
