LIVRE III. BIENS. SECT. ï. DROITS RÉELS

lement, certains éléments, certaines parties de sa propriété quiritaire , qu'il n'avait point transportées avec le reste; il les retenait, disons-nous, jusqu'à ce que l'acquéreur, par l'accomplissement de l'usucapion , eût ajouté à sa propriété naturelle , dite bonitaire, l'entière propriété quiritaire. Ce qui, jusqu'à ce moment , manquait à l'acquéreur et restait à l'aliénateur, est ordinairement désigné par les mots nudum jus Quiritium. L'acquéreur pouvait néanmoins, avant l'usucapion achevée, faire valoir, avec pleine efficacité, au moyen de la Publiciana in rem actio que lui accordait le préteur, sa propriété naturelle contre tout tiers qui retenait la possession de la chose , et même contre le propriétaire quiritaire nominal, à la prétention duquel il pouvait opposer X exceptio , ou la replicatio rei venditse et traditse.

2° Si l'absence d'une civilis acquisitio était un obstacle de forme qui s'opposait à l'acquisition immédiate de la propriété quiritaire, un défaut tenant au fond pouvait , indépendamment de la forme, entraîner une conséquence toute pareille. C'est ce qui arrivait notamment quand, dans un mode d'acquisition dérivé , celui de qui la propriété devait passer à l'acquéreur n'était pas lui-même propriétaire et n'était point, par conséquent, capable de transférer la propriété à d'autres. Alors , si , d'ailleurs, l'acquéreur était in bona fide, en ce sens qu'il ignorait cet obstacle , il pouvait , sans difficulté, en prolongeant sa possession, convertir cette civilis possessio, ou bonse fidei possessio , en dominium ex jure Quiritium, et user, en attendant, de la Publiciana in rem actio.

Cependant, avant l'accomplissement de l'usucapion, cette relation du bonse fidei possessor à la chose

n'était pas considérée , même jure naturali et gentium, comme une propriété véritable, ejus esse, mais comme une simple possession juridiquement protégée. Par là s'explique aussi pourquoi l'action publicienne , bien qu'elle eût toujours le même fondement, la fiction de l'usucapion accomplie, avait dans ce cas un effet bien moins étendu que dans le cas de la propriété bonitaire. (Voy. ci-après , S 103).

Sequitur, ut admoneamus, apud peregrinos quidem unum esse dominium , ita ut dominus quisque sit , aut dominus non intelligatur. Quo jure etiam populus romanus olim utebatur. Aut enim ex jure Quiritium unusquisque dominus erat, aut non intelligebatur dominus. Sed postea divisionem accepit dominium, ut alius possit esse ex jure Quiritium dominus, alius in bonis habere.

Nam si tibi rem mancipi neque mancipavero , neque in jure cessero , sed tantum tradidero , in bonis quidem tuis ea res effîcielur, ex jure Quiritium autem mea permanebit, donec tu eam possidendo usucapias. Semel enim impleta usucapione, proinde pleno jure incipit , et in bonis, et ex jure Quiritium tua esse, ac si ea tibi mancipata, vel in jure cessa esset.

Caeterum etiam earum rerum usucapio nobis competit, qua? non a domino nobis traditae fuerint, sive mancipi sint eae res , sive nec mancipi, si modo eas bona fide acceperimus, quum crederemus, eum, qui traderet, dominum esse. Gai., n, § 40, 41 ,

Datur autem hsec actio (Publiciana) ei, qui ex justa causa traditam sibi rem nondum usucepit, eamque , amissa possessione, petit. Nam, quia non potest eam ex jure Quiritium suam esse intendere, fingitur rem usucepisse, caet. Gai., iv, § 36.

"Ettiv ... cpuaix^ Ô£<j7C0X£ia , xai Ivvojaoç SsairoTsia. Rat |a-v oucrixv) XeyeTat in bonis , xal ô h^nox^ jûoviiapioç, -/] Se Évvopç "kéyzxou ex jure Quiritium , tout' eaxtv ex toïï Sixaiou xwv Kouïpixwv* KouïpTxai yàp o\ Poo|jtotioi d-irb Pio|/.0Xou , il 06 xf,v apyatoyovi'av ier^xactv' ô Se ü&aitfcvtf jure quiritario. Eî Se xlç xàç àfxcpoxépaç ï<syj. SzaixoïEiuç, IXsyExo pleno jure dominus, xoïïx' £<m xîXî(w Stxaup Ô£a7roxY|<;, wc if/wv àp.cpoTEpaç , xrjv êvvo^ov, xai tvjv cpu7ix^)v. Theophilus, ad § 4, I , i, 5 , De lihertinis.