LIVRE m. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS

Est igitur... legitimum dominium et naturale dominium. Ac naturale dicitur in bonis et dominus bonitarius ; legitimum vero dicitur ex jure Quiritium, id est Romanorum : Quiritesenim dicuntur Romani à Romulo, ex quo originem habuerunt; et dominus jure (juiritario. Sed si quis utrumque habebat dominium, dicebatur pleno jure dominus, utpote ambo habens, legitimum et naturale. (Trad. Reitz.)

Nouveau droit romain .

Cod., Hb. vu, tit. 25, De nudo jure Quiritium tollcndo.

Déjà , avant Justinien , par suite de divers changements successifs, les idées de civiles et naturales adquisitiones s'étaient embrouillées et avaient perdu leur importance pratique primitive. En conséquence, Justinien prit une fort bonne mesure en supprimant jusqu'au nom de ces distinctions, qui n'étaient plus que des formes mortes. Ainsi il assimila complètement les acquisitions naturelles et civiles. Nonseulement la distinction entre les rnancipi et nec mancipi res disparut, mais encore les deux formes de propriétés, la propriété bonitaire et la propriété quiritaire , avec toutes les conséquences qui s'y rattachaient, furent réunies , par une fusion très-naturelle de leurs éléments, en un droit de propriété unique ; c'est le dominium du nouveau droit romain, sans épithète, et c'est à lui que s'applique maintenant la rei vindicatio.

Partant, il ne reste aujourd'hui, pour l'application de la Publiciana in rem actio , que le cas de la possession légale , la bonde fidei possessio, dans le sens expliqué plus haut.

De cette manière la propriété romaine, dansle cours de son développement historique, fut enfin ramenée à

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l'état d'unité d'où elle était originairement partie. Il y a seulement cette différence que, dans cette nouvelle propriété unique, vint se réunir tout ce qui autrefois avait donné Heu d'admettre une double propriété .

Antiquae subtilitatis ludibrium per hanc tlecisionem expellentes, nullam diffcrentiam patimur inter dominos, apud quos vel nudum ex jure Quiritàtm nomen, vel tantum in bonis reperitur : quia nec hujusmodi volumus esse distinctionem , et nec ex jure Quiritium nomen , quod nihil ab aenigmate discrepat, nec unquain videtur , nec in rebus apparet , sed vacuura est et superfluum nomen, per quod animi juvenum, qui ad primam legum veniunt audientiam, perterriti, ex primis eorum cunabilis inutiles legis antiquae dispositiones accipiunt : sed sit plenissimus et legitimus quilibet dominus sive servi , sive aliarum rerum ad se pertinentium. Justinianüs, const. un.,C, vu, 25, De nudo jure Quirit. tollendo.

Du dominium dans le nouveau droit romain. A. — Acquisition de ce dominium en général.

Observations préliminaires.

Jnst.f \ib. il, tit. 1, De rerum divisione et adquirendo ïpsarum dominio. Dig., lib. xli, tit. 1, De adquirendo rerum dominio.

L'acquisition de la propriété est ou dérivée ou originaire.

L'acquisition dérivée produit cet effet, qu'une personne entre immédiatement dans le droit de propriété préexistant d'une autre, lui succède, dérive sa propriété directement de cette personne.

On ne peut donc acquérir directement de cette manière que les choses qui étaient immédiatement