LIVRE III. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS, g

tinuée sans interruption et sans trouble, en une propriété ferme et solide , et mît ainsi fin à cet état d'incertitude.

Cette aquisition de la propriété par la possession prolongée se rencontre dès l'époque la plus ancienne du droit romain , sous le nom d'usus, usus auctoritas , usucapio. En effet, celui qui avait possédé paisiblement et sans interruption , pendant deux ans , un fonds italique , dont il avait obtenu la possession légale sous certaines conditions , ou pendant un an , un meuble , sous des conditions pareilles, devenait, par l'effet de cette possession prolongée , propriétaire de cette chose ex jure Quiritium, quand même un obstacle se serait opposé jusque-là à ce qu'il acquît la propriété. A la vérité, cette acquisition par usus était soumise à plusieurs restrictions : ces restrictions consistaient d'abord en ce que l'usucapion , à cause de sa nature strictement civile, était impossible pour les peregrini, d'après la maxime adversus hostem œterna auctoritas ; ensuite en ce que certaines choses étaient entièrement soustraites à l'usucapion. Cela s'appliquait notamment aux fonds provinciaux , parce qu'ils n'étaient pas susceptibles de la propriété quiritaire. D'un autre côté, les effets de Y usus reçurent une extension extraordinaire , en ce sens que de bonne heure on l'appliqua à l'acquisition de droits autres que la propriété.

Ces limitations de Y usucapio et particulièrement, à ce qu'il paraît , le besoin d'assurer la possession régulière des fonds provinciaux, donnèrent lieu peu à peu à une nouvelle institution fondée sur le droit prétorien , qui fut nommée longi temporis possessio ou prœscriptio. Celui qui, ayant acquis la possession d'immeubles de ce genre, bona fide et justo titulo }

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les possédait sans interruption pendant un long temps, per longum tempus (temps qui fut fixé plus tard avec précision à dix ans inter présentes, et à vingt ans inter absentes), fut d'abord protégé par une exception', longi temporis exceptio ou prœscriptio, au moyen de laquelle il repoussait efficacement toute prétention élevée contre lui touchant cette chose. Plus tard, on lui accorda même une in rem actio. Cette prescription reçut aussi de l'extension sous plusieurs rapports.

Après la fusion de la propriété dite quiritaire avec la propriété dite bonitaire, il eût été peu raisonnable de laisser subsister encore la distinction entre les immeubles provinciaux et les immeubles situés in italico solo. Ces raisons, jointes à d'autres tirées des circonstances du temps , amenèrent tout naturellement Justinien à fondre l'antique institution du droit civil, Xusucapio, et la nouvelle institution du droit prétorien, la longi temporis prœscriptio , en une seule institution formée des deux autres , mais avec plusieurs nouvelles règles qui lui sont propres, notamment avec des délais en partie différents.

Ainsi fut établie cette prescription acquisitive de la propriété , qui figure , dans les recueils de Justinien , tantôt sous le nom à'usucapio , tantôt et plus souvent sous le nom de longi temporis prœscriptio. Elle suppose comme objet une chose corporelle qui non-seulement soit in commercio , mais encore ne soit pas, pour d'autres motifs , soustraite à cette prescription, par des dispositions spéciales de la loi : telles sont, par exemple, les res furtivse, dont l'usucapion est impossible d'après la loi des XII tables et la lex Atinia.

Celui qui veut prescrire doit avoir obtenu la civilis possessio de la chose. Il faut, pour cela, qu'il l'ait