LIVRE III. BIENS . SECT. I. DROITS RÉELS

acquise bona fide , c'est-à-dire non-seulement dans l'intention de s'en attribuer la propriété, mais encore dans la croyance sincère qu'il peut s'attribuer cette propriété , parce que personne n'y a un droit meilleur que lui l.

Jl faut encore qu'il ait acquis la chose justo titulo, c'est-à-dire qu'il doit fonder sa bona fides sur l'existence réelle d'un événement qui, par lui-même, est, en général , propre à conférer le dominium , et qui seulement , dans le cas actuel , n'a pu transférer la propriété à cause de quelque obstacle ignoré en fait de l'acquéreur au moment où il a commencé à posséder. Car le but particulier de l'usucapion n'est pas de procurer à celui pour qui elle s'accomplit un profit inique, aux dépens du légitime propriétaire, mais seulement de compléter l'acquisition régulière qu'il a faite de la chose. Cependant cela souffrait autrefois exception dans certains cas , où l'usucapion n'exigeait ni ti 'talus , ni bona fides, et était signalée comme improba ou lucratwa usucapio. (Voy. ciaprès, § 213.)

Enfin il est nécessaire que la possession ainsi commencée ait été continuée sans interruption , usur patio , ou sans autre trouble, soit par l'acquéreur lui-même , soit par son successeur de droit, pendant le temps légalement fixé; savoir : pour les choses mobilières, pendant trois ans; pour les immeubles, en quelque lieu qu'ils soient situés , pendant dix ans inier prœsentes , et vingt ans inter absentes.

1 Ceci n'est pas parfaitement exact, à mon avis. La bonne foi en cette matière ne consiste pas à croire qu'on devient soi-même propriétaire, mais à croire que celui de qui on tient la chose était propriétaire ou avait pouvoir de l'aliéner. [Note du traducteur,)

266 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM. § 98.

Au reste , comme il peut arriver facilement que , bien qu'ayant obtenu bona fide la juste possession d'une chose , on ne soit cependant pas en position d'en acquérir la propriété par la longi temporis prœscriptio , parce qu'il manque quelqu'une des conditions requises pour cela , Justinien jugea convenable d'introduire encore , pour les cas extraordinaires, une nouvelle prescription , qui s'appelle longissimi temporis prœscriptio. Cette prescription extraordinaire est fondée sur ce principe connu, que l'action du propriétaire se prescrit régulièrement par trente ans, exceptionnellement par quarante ans. Celui qui conserve, sans interruption, pendant tout cet espace de trente ou de quarante ans (longissimum tempus) , la possession juridique de la chose qu'il a acquise bona fide, non-seulement obtient par là une exception contre toute action ultérieure du précédent propriétaire , mais encore devient luimême propriétaire de la chose. Cette prescription est destinée à servir de complément à la précédente, toutes les fois que le justus titulus ne peut pas être prouvé, ou que la chose, sans être soustraite à toute prescription, n'est point, par des motifs particuliers, susceptible de la prescription ordinaire et régulière.

Usucapio est adjectio dominii per continuationem possessionis temporis lege definiti. Modestinus, fr. 3, D., xli, 3, De usurp. et usucap.

Bono publico usucapio introducta est , ne scilicet quarumdam rerum diu et fere semper incerta dominia essent : quum sufficeret dominis, ad inquirendas res suas, statu ti temporis spatium. Gai., fr. 1, D., eod.

Jure civili constitutum fuerat, ut, qui bona fide ab eo, qui dominus non erat , quum crediderit, eum dominum esse, vel ex donatione, aliave qua justa causa acceperit, is eam rem, si mobilis erat, anno ubique, si immobilis biennio, tantum in italico solo, usucapiat, ne rerum dominia in incerto essent. Et quum hoc