LIVRE III. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS. § i

dinairement citées comme servitudes réelles pein ent être aussi conçues et constituées comme servitudes personnelles. La raison en est, sans doute, que, si ces quatre servitudes , très-compréhensives dans leur étendue et leur objet, s'attachaient, pour leur durée, à l'existence d'un immeuble, elles réduiraient à peu près à rien, en résultat, le droit de propriété qu'un autre doit conserver sur ce même immeuble.

Ces quatre servitudes se distinguent encore en ce qu'elles sont les seules où la personne à qui elles sont conférées soit tenue , par une disposition générale de la loi, à donner, dès le principe, caution par fidéjusseurs, cautio usufructuaria , au maître de la chose assujettie, au nu-propriétaire. Cette caution comprend deux points : d'abord de ne point mésuser de la chose , ensuite de la rendre au propriétaire aussitôt après l'extinction du droit. On s'explique facilement pourquoi cette caution est exigée ici et seulement ici. En effet, il est de l'essence de ces quatre servitudes personnelles que la chose ellemême sorte entièrement, pour longtemps, des mains et de la surveillance du propriétaire , et passe dans les mains de celui qui exerce la servitude. Cela n'a jamais lieu dans les servitudes réelles ; d'ailleurs une prestation de caution de la part du sujet auquel une telle servitude compète, c'est-à-dire de la part du fonds dominant, ne se concevrait pas.

Les servitudes à'ususfructus et d'usus sont les formes régulières des servitudes personnelles; elles se distinguent l'une de l'autre, surtout par l'étendue du droit de jouissance qu'elles comprennent, car Y ususf ructus renferme toujours quelque chose de plus que le simple usus.

En effet, l'usufruitier, ùsufvuctuarius , qu'on appelle aussi fructuarius , est autorisé , comme le mot

même l'indique, non seulement à uti7 mais encore à frui, c'est-à-dire à toute la jouissance possible de la chose d'autrui , et cela d une manière exclusive, 1 que cette jouissance consiste dans la perception des fruits ou dans tout autre usage. En outre, l'usufruitier peut jouir, soit pour sa propre personne, soit même au delà de ses besoins personnels et domestiques, en abandonnant à d'autres, pour de l'argent, ou gratuitement, l'utilité et les produits qu'il ne peut ou ne veut pas consommer lui-même.

Au contraire , la servilus usus ne comprend immédiatement que le droit d'uti, à l'exclusion du droit de frui. Cela veut dire que l'usager, usuarius, peut, à la vérité ? se servir de la chose d'autrui , mais seulement avec une certaine limitation qui, dans le langage juridique des Romains , parfois différent du langage ordinaire , constitue l'essence du simple usus. Car, en tant que la chose est utile , indépendamment de la perception des fruits, l'usager peut en user exclusivement, mais sans s'approprier les fruits; en tant, au contraire, que la chose ne peut être d'aucune utilité si l'on ne touche aux fruits, l'usager peut aussi percevoir des fruits, mais seulement pour ses besoins personnels et domestiques , et sans pouvoir abandonner à un autre l'exercice de son droit.

Le droit romain ne connaît pas de servitus fructus distincte de la servitus ususjructus , mais il regarde ces deux expressions (ainsi que celles à'usufructuarius et de fructuarius) comme synonymes, et , dans le fait, la perception des fruits comprend toujours un certain usage de la chose.

Vususfructus et Y usus se rencontrent en ceci que l'usage et la jouissance de la chose d'autrui doivent avoir lieu salua ejus substantia. C'est précisément