CHAPITRE IX
L'industrie marrafactorière. •{ 1. L'apprentissage. — 2 % Lois qui protègent Piodustrie manofactnrîére. — 2 3. Les restrictions à la liberté âe 1 industrie raanufactorière et de Tindustrie commerciale.
Iiidustrle manuftotiirlère. — Après Tindustrie agri-' cole, qui fournit à l'homme les matières premières nécessaires à ses besoins, se plaœ naturellement Tindustrie numufactu*
Le node ovdiiMire de eenêribstioi» povr lee ekeraim puMies consistaît dans ce rpi'en appellerait cKec nous des em^ijMê vpêcivws tMitionneU è Im conlr^vtion foncière (pro jugerum meéo, vek capitum.) Le caput était une quantité de terre déterminée, wie lailé eadastrale. L'mufruitier, l'acquéreur, le créaneier gagiste ou aniichrésiste nantis d'un fends, étaient tenus de cette taxe foncière. Indè* pendammeat des taxes pécuniaireSf les habitants des profinces étaient encore Bssi^ettis, ainsi qwe nous Favens tu, à des prestations en nature, analogues à celles qui sont établies par la législatten française en matière de chemins vici* naux. Celui qui dégradait extraordinarrement un chemin était tenu de le réparer à ses frais. Quand un chemin pubKe était impraticable, il était permia de passer sur les fonds voisins.
L'administration des chemins pubKcs appartenait, dans chaque prormce, ait ^(myentnr on judex^ qm était chargé de tout ce qui concernait tes traranx publics, au nombre desquels figuraient tes ponts et les routes. Il atait sous son autorité des cifraroret operwn publiewrum, espèces d^ingénienrs responsables, chargés de faire exécuter ces travaux. L'administration des viœ tncinales était conHée aux chefe des tecaMtés. Pt>ur ce qui concernait la police de conservatteni le préteur avait introduit^ en matière de voies publiques, phisieurs Interdits qin avaient pour but de protéger te domaine public, et les magistrats avaient on pouvoir discrétionnaire à cet égard. Yoir Konvrage de M. Serrtgny, intitulé : Droit public et administratif romain, livre II, titre !•% section I, {{ t, 2, 3, édit, 1862, t. I, p. 433 et suiv., et YHintoire des grands chemins de Vempire, de Bergier, citée dans le livre du savant professeur de la Faculté de droit de Dijon»
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rière, qui tranaforme ces matières premières en une infinie ▼ariélé de produits. Elle aussi doit être encouragée par Tadministration, car de ses déreloppements et de sa prospérité dépend le bien-être des peuples.
Les devoirs de Tadministration à son égard peuvent se résumer en ces termes : consacrer la liberté de l'artisan et du manufacturier, ouvrir de larges débouchés à l'industrie manufacturière, l'éclairer sans la diriger, honorer et récompenser les artistes et les manufacturiers les plus habiles, modérer le poids des impôts qui doivent peser sur cette industrie ; mais aussi protéger les consommateurs contre les fabricants, et prendre, en vue de l'intérêt social, des précautions pour l'exercice de certaines professions.
