Chapitre II. — Des meubles

CHAPrrRB III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent 749

Titre H. — De la propHété. 754

Chapitre prehibr. — Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. 757

TABLE DES MATIÈRES 947

Pages

Chapitrb II. — Da droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose. 765

Seet. I. — Du droit d'accession relativement aux choses immobilières 765^

Sect. IL — Du droit d'accession relativement aux choses mobilières 778

Titre III. — De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation 780

Ghapitrk PRKaiiER. — De l'usufruit 781

Sect 1. — Des droits de l'usufruitier. 790

Stct. II, — Des obligations de l'usufruitier 816

Sect, III, — Comment l'usufruit prend fin 834

GHAPrrRB II. — De l'usage et de l'habitation . . .' 843

Titre IV. — Des servitudes ou services fonciers 846

Chapitre prbmibr. — Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux ... 853

Chapitrb II. — Des servitudes établies par la loi 878

Sect, I, — Du mur et du fossé mitoyens 880

Sect. IL — De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines

constructions 910

Sect. II L — Des vues sur la propriété du voisin 911

Seet, IV, — De l'égout des toite 917

Sect. V. — Du droit de passage 917

Ghapitrb III. — Des servitudes établies par le fait de l'homme 923

Sect, L — Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies sur les

biens 924

Sect, IL — Comment s'établissent les servitudes 930

Sect, IIL — Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due. . 937

Sect. IV, — Comment les servitudes s'éteignent 939