‹ Précis de droit civil (volume 2)Chapitre 355 sur 356 · V. Jouissance légale des père et mère · texte numérisé non relu

V. Jouissance légale des père et mère

Usure. Sanction pénale et civile, III, 837. Preuve, III, 837. Contrat pignoratif, III, 1045. V. Anatocisme, Intérêts.

Vacance d'hérédité. V. Succession vacante.

Vaine pâture, I, 1465. V. Pacage.

Valeurs mobilières. Aliénation des

— appartenant aux mineurs et aux interdits, I, 1086, 1093 à 1098, 1143. Cession des — à l'égard des tiers, II, 478, III, 631.

Vente.

Théorie générale. Définition, III, 446.

Eléments essentiels au contrat de — , III, 449. Promesses de — , III, 451. Arrhes, III, 459. Des diverses modalités de la — , III, 465. De la — en bloc, III, 466. De la

— au compte, au poids ou à la mesure, III, 466. De la — ad gustum, III, 472. De la — à l'essai, III, 473. De la — faite avec réserve de la faculté d'élire command, III, 475. Forme de la —, III, 476. Frais de la —, III, 477. Qui peut acheter ou vendre, III, 479. De la — entre époux, III, 480. Incapacité qui atteint les administrateurs et mandataires, III, 490. Incapacité qui frappe les magistrats et ceux qui concourent avec eux à l'administration de la justice, III, 492. Choses qui peuvent être vendues, III, 496. — des choses futures, III, 498. — de la chose d'autrui, III. 500 à 506. Obligations du vendeur, 1H, 507.

Délivrance, III, 509. Des — avec indication de contenance, III, 522. Garantie en cas d'éviction, III, 533. Garantie eu cas de vices rédhibitoires, II!. 562 à 567, Obligations de l'acheteur, 111, 563. Paiement du prix, III, 569. Résolution de la

— pour non-paiement du prix, III, 572 à

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