Précis de droit civil (volume 2)

Name: Précis de droit civil (volume 2)
Author: Gabriel Baudry-Lacantinerie

Idées et philosophieLecture classique55 h 45 de lecture

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 55 h 45 (223 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Cet ouvrage est disposé pour recevoir 'plusieurs lectures successives. La première peut comprendre exclusivement la partie imprimée en gros caractères ; les autres, la totalité de l'ouvrage, avec faculté d'en exclure les numéros et alinéas marqués d'un astérisque, qui ont été principalement écrits en vue des aspirants au grade de docteur en droit. Voir l'introduction du tome I pour les détails.…

Plan de lecture : 223 quarts d'heure, soit 223 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Écouter

Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.

Le livre en papier

L'emprunter près de chez vous15 000 bibliothèques et 18 000 boîtes à livres sur la carte.

Chapitres

AVIS15 min
TITRE V15 min
Principe de la liberté des conventions matrimoniales1 h 15
DU RÉGIME EN COMMUNAUTÉ15 min
PREMIÈRE PARTIE De la communauté légale15 min
ACTIVEMENT ET PASSIVEMENT30 min
I. Des propres immobiliers15 min
Cette première catégorie comprend45 min
II. Des propres mobiliers15 min
I. Dettes mobilières des époux antérieures à la célébration30 min
La communauté se compose passivement 5° Des ali15 min
I. Dettes des successions15 min
II. Succession purement immobilière15 min
III. Succession mixte15 min
II. Dettes des donations30 min
I. Obligations du mari15 min
II. Droits du mari15 min
C. Baux15 min
I. Récompenses dues à Vun des époux par la communauté15 min
III. Des récompenses dues par l'un des époux à Vautre15 min
I. Constitution de dot au profit d'un enfant d'un autre lit15 min
II. Constitution de dot au profit d'un enfant commun15 min
Dot constituée par le père seul15 min
Dot constituée par la mère seule15 min
Lot constituée par le père et par la mère conjointement15 min
III. De la garantie de la dot et des intérêts15 min
DE SES SUITES1 h 00
I. Droit d'option accordé à la femme15 min
II. Formes de l 'acceptation et de la renonciation15 min
V. Droits des héritiers de la femme15 min
DU PARTAGE DE LA COMMUNAUTÉ APRÈS L'ACCEPTATION15 min
I. Des rapports15 min
II. Des prélèvements15 min
Règles spéciales aux prélèvements de la femme15 min
Principe30 min
DE LA RENONCIATION A LA COMMUNAUTÉ ET DE SES EFFETS15 min
Droits des héritiers de la femme renonçante. — En15 min
DEUXIÈME PARTIE15 min
DE LA COMMUNAUTÉ RÉDUITE AUX ACQUÊTS15 min
Composition active du patrimoine propre des époux15 min
Composition active de la communauté d'acquêts15 min
Le passif de la communauté d'acquêts comprend15 min
OU EN PARTIE15 min
I. De la réalisation expresse15 min
Clause d'emploi15 min
Clause d'apport15 min
DE LA CLAUSE D'AMEUBLISSEMENT15 min
I. Des diverses espèces d'ameublissement15 min
II. Effets de Vameublissement15 min
III. Développements sur les effets de l'ameublissement15 min
Ameublissement en propriété15 min
Ameublissement en valeur15 min
DE LA CLAUSE DE SÉPARATION DES DETTES15 min
I. Clause d'apport15 min
II. Clause de franc et quitte15 min
FRANC ET QUITTE15 min
Conditions de l'exercice du droit de reprise d'apport15 min
I. Généralités15 min
II. De la nature du préciput15 min
III. De l'ouverture du préciput15 min
Effets de la clause de forfait de communauté. — Ils15 min
DE LA COMMUNAUTÉ A TITRE UNIVERSEL15 min
DES CONVENTIONS EXCLUSIVES DE LA COMMUNAUTÉ30 min
DU RÉGIME DOTAL15 min
DE LA CONSTITUTION DE DOT15 min
I. Comment la dot peut être constituée15 min
Dot constituée par le père seul15 min
III. Effets de la constitution de dot15 min
I. Principe15 min
II. Exceptions au principe15 min
I. Droit d'administration15 min
II. Droit de jouissance15 min
Parlons d'abord de ses droits15 min
I. Exceptions résultant des conventions matrimoniales30 min
De ce principe nous tirerons quatre conséquences30 min
DE LA RESTITUTION DE LA DOT15 min
I. Comment doit se faire la restitution de la dot15 min
II. De la preuve de l'apport de la dot15 min
III. Du délai accordé au mari pour la restitution de la dot15 min
IV. De la restitution des fruits et intérêts de la dot15 min
V. Des droits de viduite' de la femme dotale15 min
VI. Dispositions spéciales15 min
DES BIENS PARAPHERNAUX15 min
DE LA NATURE ET DE LA FORME DE LA VENTE15 min
I. Des promesses de vente15 min
De la promesse unilatérale de vendre15 min
De la promesse unilatérale d'acheter15 min
II. Des arrhes15 min
V. cependant Cass., 26 février 1883, Sir15 min
De la vente au compte, au poids ou à la mesure15 min
De la vente ad gustum15 min
De la vente à l'essai15 min
QUI PEUT ACHETER OU VENDRE15 min
I. De la vente entre époux30 min
DES CHOSES QUI PEUVENT ÊTRE VENDUES30 min
DES OBLIGATIONS DU VENDEUR SECTION PREMIÈRE15 min
DE LA DÉLIVRANCE15 min
I. Comment doit s'effectuer la délivrance15 min
C. De la délivrance des choses incorporelles15 min
II. Des frais de la délivrance15 min
III. Du lieu où doit se faire la délivrance15 min
IV. A quelle époque la délivrance doit être faite30 min
DE LA GARANTIE15 min
I. Objet de cette garantie15 min
Du trouble15 min
Obligation négative de ne pas troubler l'acheteur15 min
PRECIS15 min
partie évincée est de telle conséquence relativement au tout qu'il30 min
DES OBLIGATIONS DE L'ACHETEUR30 min
DE LA NULLITÉ ET DE LA RÉSOLUTION DE LA VENTE15 min
DE LA FACULTÉ DE RACHAT30 min
I. Quelles ventes sont rescindables pour cause de lésion15 min
III. Procédure de la demande en rescision15 min
IV. Effets de la rescision prononcée en justice15 min
DE LA LICITATION15 min
DU TRANSPORT DES CRÉANCES ET AUTRES DROITS INCORPORELS15 min
I. Formalités du transport ou cession15 min
III. De la garantie15 min
De la garantie dans la vente d'hérédité. « Celui qui15 min
Prestations à effectuer pour l'exercice du retrait15 min
Effets du retrait15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Quelles choses peuvent être louées. — « On peut louer15 min
DES RÈGLES COMMUNES AUX BAUX DES MAISONS ET DES BIENS RURAUX15 min
I. Obligation de délivrer la chose1 h 00
I. Causes normales de cessation du bail15 min
II. Causes accidentelles de cessation du bail15 min
De cette prémisse nous tirerons plusieurs déductions15 min
Obligations particulières du preneur â loyer15 min
DES RÈGLES PARTICULIÈRES AUX BAUX A FERME15 min
Obligations particulières du bailleur15 min
Obligations du preneur15 min
Durée des baux à ferme15 min
II. Du colonage 'paritaire15 min
DU LOUAGE D'OUVRAGE ET D'INDUSTRIE15 min
DU LOUAGE DES DOMESTIQUES ET OUVRIERS15 min
Comment le louage de services prend fin. — La loi ne15 min
DES VOITURIERS PAR TERRE ET PAR EAU15 min
Nous nous bornons à transcrire les art. 1785 et15 min
I. Généralités15 min
IV. Disposition particulière15 min
DU BAIL A CHEPTEL SECTION PREMIÈRE15 min
DU CHEPTEL SIMPLE15 min
Stipulations prohibées dans le bail à cheptel simple15 min
DU CHEPTEL A MOITIÉ15 min
DU CHEPTEL DONNÉ PAR LE PROPRIÉTAIRE A SON FERMIER OU COLON PARTIAIRE15 min
DU CONTRAT IMPROPREMENT APPELÉ CHEPTEL15 min
I. Définition et caractères du contrat de société15 min
DES SOCIÉTÉS UNIVERSELLES15 min
I. Société universelle de tous biens présents15 min
II. Société universelle de gains15 min
DE LA SOCIÉTÉ PARTICULIÈRE15 min
DES ENGAGEMENTS DES ASSOCIÉS ENTRE EUX30 min
DES ENGAGEMENTS DES ASSOCIÉS A L'ÉGARD. DES TIERS15 min
DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT FINIT LA SOCIÉTÉ15 min
I. Causes qui mettent fin à la société de plein droit15 min
Perte totale du fonds social15 min
Mort de l'un des associés15 min
TITRE X15 min
DE LA. NATURE DU PRÊT A USAGE15 min
DES ENGAGEMENTS DE L'EMPRUNTEUR15 min
SECTION III DES ENGAGEMENTS DE CELUI QUI PRÊTE A USAGE15 min
DE LA NATURE DU PRET DE CONSOMMATION15 min
Le prêteur a deux obligations15 min
DES ENGAGEMENTS DE L'EMPRUNTEUR15 min
I. Notions générales15 min
III. De la constitution de rente15 min
Différences entre le prêt de consommation et le louage15 min
DU DÉPÔT EN GÉNÉRAL ET DE SES DIVERSES ESPÈCES15 min
DE LA NATURE ET DE L'ESSENCE DU CONTRAT DE DÉPÔT15 min
DU DÉPÔT VOLONTAIRE15 min
I. Obligation de garder avec fidélité la chose déposée15 min
II. Obligation de restituer le dépôt15 min
DES OBLIGATIONS DE LA. PERSONNE PAR LAQUELLE LE DEPOT A ÉTÉ FAIT15 min
I. Du dépôt nécessaire, en général15 min
II. Du dépôt d'hôtellerie15 min
DES DIVERSES ESPÈCES DE SÉQUESTRE15 min
DU SÉQUESTRE CONVENTIONNEL15 min
DU SÉQUESTRE OU DÉPÔT JUDICIAIRE15 min
Généralités15 min
Des jeux de bourse15 min
DU CONTRAT DE RENTE VIAGÈRE15 min
Sur la tête de qui la rente viagère peut être constituée15 min
Du taux de la rente viagère15 min
Causes d'extinction de la rente viagère15 min
Disposition particulière15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Caractère distinctif du mandat15 min
III. Capacité des parties contractantes15 min
V. Dans l'intérêt de qui le mandat peut être donné15 min
VI. Forme du mandat. — Preuve15 min
I. De l'exécution du mandat15 min
II. De l'obligation de rendre compte15 min
DES OBLIGATIONS DU MANDANT15 min
DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT LE MANDÂT FINIT15 min
TITRE XIV15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II15 min
Bénéfice de discussion15 min
Bénéfice de division15 min
Bénéfice de subrogation15 min
Extinction du cautionnement par voie de conséquence15 min
DE LA CAUTION LÉGALE ET DE LA CAUTION JUDICIAIRE15 min
Dispositions spéciales à la caution judiciaire15 min
Pouvoir de transiger15 min
Capacité de transiger15 min
Principe15 min
Conséquences du principe15 min
Différences entre les transactions et les jugements15 min
TITRE XVI15 min
DU GAGE15 min
Exercice du privilège15 min
Du droit de rétention15 min
Remboursement des impenses15 min
Fruits et intérêts produits par la chose15 min
CHAPITRE lï15 min
I. Preuve de l'antichrèse15 min
II. Des droits du créancier sur antichrèse15 min
III. Obligations du créancier antichrésiste30 min
I. Caractères généraux du privilège15 min
II. Caractères généraux de l'hypothèque15 min
III. Comparaison du privilège et de l'hypothèque15 min
IV. Division des privilèges15 min
DES PRIVILÈGES SUR LES MEUBLES30 min
I. Privilège15 min
A qui appartient le privilège du bailleur15 min
Quels biens sont affectés au privilège du bailleur15 min
Créances garanties par le privilège du bailleur15 min
Loi du 10 février 18S15 min
II. Du droit de saisie-revendication accordé an locateur15 min
I. Du privilège15 min
II. Droit de revendication30 min
DES PRIVILÈGES SUR LES IMMEUBLES15 min
A qui appartient ce privilège15 min
Créances garanties par le privilège15 min
Soultes ou retours de lots15 min
Prix de la licitation15 min
DES PRIVILÈGES QUI S'ÉTENDENT SUR LES MEUBLES ET SUR LES IMMEUBLES15 min
COMMENT SE CONSERVENT LES PRIVILÈGES1 h 15
DES HYPOTHÈQUES15 min
I. Immeubles par leur nature15 min
II. Immeubles par destination15 min
III. Immeubles par l'objet auquel ils s'appliquent15 min
IV. Immeubles par la détermination de la loi15 min
DES HYPOTHÈQUES LÉGALES15 min
I. Quelles sont les créances garanties par cette hypothèque30 min
Renonciation au profit d'un acquéreur30 min
I. De l'hypothèque légale de l'Etat15 min
DES HYPOTHÈQUES JUDICIAIRES15 min
I. Jugements des tribunaux français15 min
II. Jugements rendus par les tribunaux étrangers30 min
DES HYPOTHÈQUES CONVENTIONNELLES15 min
I. Première conditiOiN. Propriété du constituant15 min
II. Deuxième condition. Capacité d'aliéner15 min
III. Troisième condition. Spécialité de l'hypothèque15 min
De la spécialité' quant au gage hypothécaire15 min
De la spécialité quant à la créance hypothécaire15 min
DU RANG QUE LES HYPOTHEQUES ONT ENTRE ELLES15 min
I. Hypothèque légale des mineurs et des interdits15 min
Hypothèque légale de la femme mariée15 min
Dot et conventions matrimoniales15 min
Successions et donations15 min
Remploi des propres aliénés30 min
I. Personnes obligées de requérir l'inscription15 min
I. Restriction de l'hypothèque légale de la femme mariée15 min
II. Réduction de l'hypothèque légale des femmes mariées15 min
DU MODE DE L'INSCRIPTION DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES15 min
I. A dater de quelle époque l'inscription peut être prise15 min
Transcription de l'acte d'aliénation15 min
Faillite du débiteur1 h 00
III. Intérêts échus depuis la demande en collocation15 min
DE LA RADIATION ET RÉDUCTION DES INSCRIPTIONS15 min
I. Conditions de fond15 min
II. Conditions de forme15 min
DÉTENTEURS15 min
I. Loi du ii brumaire de l'an VII15 min
II. Code civil15 min
III. Code de procédure civile15 min
IV. Loi du 23 mars15 min
I. Créanciers hypothécaires15 min
Créanciers privilégiés15 min
Exception de discussion15 min
Exception de garantie15 min
Exceptions supprimées15 min
Paiement15 min
II. Pîirge15 min
III. Délaissement30 min
II. Restitution des fruits15 min
CHAPITRE VII30 min
DU MODE DE PURGER LES PROPRIÉTÉS DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES15 min
Transcription du titre d'acquisition15 min
Notifications à faire aux créanciers inscrits30 min
CHAPITRE IX15 min
CHAPITRE X15 min
TITRE XIX15 min
DE L'EXPROPRIATION FORCÉE15 min
Des biens qui peuvent être saisis immobilier ement15 min
Qui peut poursuivre la saisie immobilière15 min
Contre qui l'expropriation peut être poursuivie15 min
Forme de la saisie immobilière15 min
DE L'ORDRE ET DE LA DISTRIBUTION DU PRIX ENTRE LES CRÉANCIERS45 min
DE LA POSSESSION45 min
DES CAUSES QUI EMPÊCHENT LA PRESCRIPTION15 min
CHAPITRE IV15 min
DES CAUSES QUI INTERROMPENT LA PRESCRIPTION15 min
I. Interruption civile résultant d'une interpellation15 min
Commandement15 min
Saisie15 min
DES CAUSES QUI SUSPENDENT LE COURS DE LA PRESCRIPTION15 min
Mineurs et interdits15 min
Femmes mariées30 min
DU TEMPS REQUIS POUR PRESCRIRE15 min
SECTION PREMIÈRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
DE LA. PRESCRIPTION PAR DIX ET VINGT ANS15 min
Juste titre, justa causa15 min
De la bonne foi15 min
DE QUELQUES PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES15 min
Délation du serment15 min
Point de départ des diverses prescriptions qui précédent15 min
Motifs de la loi15 min
Domaine de l'article15 min
Calcul du délai de la prescription quinquennale15 min
Sens de la règle15 min
Délimitation du domaine de la règle15 min
II. Fondement juridique de la règle15 min
IV. Exception concernant les choses volées ou perdues15 min
Chapitre II. — Du régime en communauté15 min
partie15 min
Chapitre IV. — Du bail à cheptel15 min
Chapitre II. — Des diverses espèces de sociétés15 min
Chapitre IL — D es privilèges15 min
Chapitre VII. — . De l'extinction des privilèges et hypothèques15 min
bis15 min
LOIS DIVERSES15 min
bis15 min
bis15 min
CONTENUES DANS LES TROIS VOLUMES15 min
Acte récognitif, II, 1237 à30 min
Puissance maritale, I, 640. Divorce, I, 678 à45 min
II, 478, III15 min
V. Aliénés15 min
Enfant issu de parents français, I15 min
Régime dolal, III15 min
V. Hypothèque en général15 min
Différence entre 1' — et le rapport15 min
V. Donations par contrat de ma\ Promesse d'égalité15 min
V. Action sociale15 min
Capacité des parties, III30 min
Preuve de la filiation naturel15 min
V. Bail, vente15 min
V. Paiement de l'indu15 min
V. Livres domestiques15 min
Formes et conditions requises, II15 min
III. 863. Interruption de la prescription, III45 min
V. Jouissance légale des père et mère15 min
Retirement de la chose vendue, III15 min

Du même auteur

Tous les livres de Gabriel Baudry-Lacantinerie

Traité théorique et pratique de droit civil (volume 2)

Gabriel Baudry-Lacantinerie · 28 h 45

Traité théorique et pratique de droit civil (volume 3)

Gabriel Baudry-Lacantinerie · 28 h 45

Traité théorique et pratique de droit civil (volume 4)

Gabriel Baudry-Lacantinerie · 31 h 15

Traité théorique et pratique de droit civil (volume 5)

Gabriel Baudry-Lacantinerie · 31 h 45

Dans le même rayon

Idées et philosophie

De la démocratie en Amérique

Alexis de Tocqueville · 26 h 15

Idées et philosophie

Supplément au voyage de Bougainville

Denis Diderot · 1 h 30

Idées et philosophie

La Fable des abeilles

Bernard Mandeville · 21 h 45

Idées et philosophie

De la brièveté de la vie

Sénèque · 1 h 00

Idées et philosophie

De la division du travail social

Émile Durkheim · 11 h 30

Idées et philosophie

Paris, capitale du dix-neuvième siècle

Walter Benjamin · 30 min

Idées et philosophie

Discours de la servitude volontaire

Étienne de La Boétie · 4 h 15

Idées et philosophie

À propos du divorce

Guy de Maupassant · 15 min

Idées et philosophie

Lire Écouter Papier

Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.