LÉON MICHEL

PROFESSEUR DE DROIT CIVIL A l'uNIVERSITÉ DE PARIS

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Cette dédicace n'est pas seulement un hommage rendu à la mémoire d\in professeur éminent, trop tôt disparu sans s'être fait connaître du grand public par dHm,portants ouvrages, mais dont V esprit si fin, si juste et si pénétrant , la parole si élégante et si persuasive ne seront jamais oubliés de tous ceux qui se pressaient autour de sa chaire.

Une raison spéciale me porte à rappeler, en tête de ce livre , le nom de Léon Michel. Il fut Vun des premiers à réagir contre Vinsuffisance de la doctrine française en matière de titres négociables, et dans Vun de ses derniers cours, qui avait pour objet la transmission des droits personnels, il enseigna certaines théories répandues depuis longtemps en Allemagne et en Italie, mais qui, jusqu'à présent, se heurtent chez nous à une opposition systématique. Les entretiens que nous eûmes souvent à ce sujet contribuèrent à me convaincre qu'il est impossible de donner, en droit, un fondement solide à la circulation des titres de crédit sans admettre l'idée d'une obligcttioyi naissant par le seul fait d'une déclaration de volonté unilatérale. Ce concept essentiel, dégagé des controverses de détail qui tiennent une trop grande place dans les auteurs étrangers, peut fournir la base d'une construction théoriqiie commune, en certains points fondamentaux, aux trois espèces de titres de crédit [au porteur, à ordre et nominatifs] . J'ai essayé de tracer les grandes lignes de cette construction, sans me faire l'illusioii de croire que cette tentative doive aboutir immédiatetnent à des résultats définitifs. Du moins il n'aura pas été inutile d'appeler, une fois de plus\ l'attention des jurisconsultes français sur un ordre de questions trop négligées jusqu'en ces

* D'autres , plus autorisés , l'ont fait avant moi ( Saleilles , Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand , et Thai.ler , De la nature juridique du titre de crédit), mais ce dernier dans un esprit résolument hostile aux théories en question.

derniers temps, et dont on ne saurait contester Vintérêt 'pratique. Si la jurisprudence se montre souvent hésitante et consacre parfois des solutions dangereuses pour la sécurité de la circulation, c'est parce qu'elle m,anque de principes directeurs : le rôle de la doctrine est d'établir ces principes.

Sur un assez grand nombre d'autres poiiits, on trouvera exprimées dans ce Précis des opinions personnelles, que j'enseigne depuis longtemps à mon cours, et que je suis heureux de soumettre à Vappréciation du public éclairé. Il ne saurait être question de renouveler entièrement une science dont. le champ a été si largement et si fructueusement exploré par tant de savants auteurs. Ma seule ambition est d'apporter, à mon tour et dans la mesure de mes forces, une pierre à l'édifice doctrinal qui est toujours en voie de coristruction.

La forme et les dimensions de cet ouvrage élémentaire indiquent assez qu'il est principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, candidats à la capacité, à la licence et au doctorat juridique. J'ose espérer qu'il sera aussi de quelque utilité pour les praticiens et les commerçants. Dans toutes les ^natières, j'ai signalé les documents essentiels de jurisprudence , et, lorsque mon opinion s'écarte des errements de la pratique, j'ai toujours pris le soin d'en avertir le lecteur.

En terminant cette courte préface, c'est pour moi un devoir bien doux à remplir que d'adresser mes remerciements à mon ancien maître et ami M. Daniel Danjon, professeur de droit commercial à l'Uyiiversité de Caen, qui a bien voulu me communiquer son opinion sur plusieurs questions particulièrement délicates, et à M. Léon Jiilliot de la Morandière, chargé de conférences à la Faculté de droit de Paris, qui s'est obligeamment chargé de dresser Tlndex alphabétique qu'on trouvera à la fin du volume.

ABREVIATIONS