DE L'USUCAPION ET DE LA LONGI TEMPORIS PRJESCRIPTIO

Sommaire : I. Notion générale de l'usucapion ; sa double fonction. — II. De la justa causa. — III. De la bona fides. — IV. De la durée et de la continuité de la possession requise : de Yaccessio possessionum. — V. Des causes externes qui rendent l'usucapion impossible. — VI. Des effets de l'usucapion accomplie. — VII. Situation spéciale du possesseur qui a reçu du fisc la tradition d'une res aliéna. — VIII. De l'usucapion pro heréde et del'usureceptio. — IX. De la longi temporis prsescriptio. — X. Fusion de l'usucapion et de la longi temporis prxscriptio dans le droit de Justinien. Innovations de ce prince.