DANS LE DROIT DE JUSTINIEN. INNOVATIONS DE CE PRINCE

Lib. II, tit. \\,De usucapionibus et longi temporis possessionibus, pr. — Jure civili constitutum fuerat, ut qui bona fide ab eo qui dominus non erat, quum crediderit eum dominum esse, rem enierit vel ex donatione aliave quavis justà causa acceperit, is eam rem, si mobilis erat, anno ubique, si immobilis erat, biemiio tantum in Italico solo usucapiat, ne rerum dominia in incerto essent. Et quum hoc placitum erat putantibus antiquioribus dominis sufficere ad inquirendas res suas prœfata tempora, nobis melior sententia sedit, ne domini maturius suis rébus defraudentur, neque certo loco beneficium hoc concludatur. Et ideo constitutionem super hoc promulgavimus, qua cautum est ut res quidem mobiles per triennium, immobiles vero per longi temporis possessionem, id est, inter présentes decennio, inter

Le droit civil avait décidé que celui qui de bonne foi, comme acheteur, comme donataire, ou en vertu de tout autre juste titre, aurait reçu une chose d'un non-propriétaire qu'il croyait propriétaire, l'usucaperait au bout d'un an, s'il s'agissait d'un meuble, au bout de deux ans, s'il s'agissait d'un immeuble et que cet immeuble fût situé en Italie, cela pour empêcher l'incertitude de la propriété. Telle étant la doctrine des anciens qui pensaient que cet espace de temps suffisait aux propriétaires pour veiller à la conservation de leurs droits, nous avons adopté une règle meilleure qui tout à la fois empêche les propriétaires de perdre trop promptement leurs biens et ne limite plus à un certain territoire le bénéfice de l'usucapion. Et c'est pourquoi nous avons promulgué une constitution portant que l'usucapion des meubles

(1) La longi temporis prœscriptio présente une autre application fort curieuse et tout à fait anomale : elle est, pour l'esclave qui possède l'état d'homme libre et qui se croit tel, un moyen d'acquérir à la fois la liberté et le droit de cité romaine. Mais pour cela un délai de vingt ans est absolument nécessaire, et il faut que la bonne foi de l'esclave ait persisté jusqu'à l'expiration du délai (L. 2, C, De long. temp. prœscr. quœ pro lib., VII, 22).

absentes viginti annis, usucapiantur; et his modis non solum in Italia, sed in omni terra quœ nostro imperio gubernatur, dominia rerum, justa causa possessionis précédente, acquirantur.