‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1. d'une table générale des Institutes, 2. d'une table alphabétique des matières, 3. d'une tables des textes littéraires indiqués ou expliqués (volume 2)Chapitre 138 sur 255 · DE L'ACQUISITION LEGE · texte numérisé non relu

DE L'ACQUISITION LEGE

(Ulp., XIX § 16); 2° mais ce résultat suppose qu'elle a lieu dans un judicium legitimum (1); sans quoi l'adjudicataire a seulement a chose in bonis et doit l'usucaper. Cette doctrine, contre laquelle on ne peut rien conclure du silence d'Ulpien, ressort très-nettement d'un texte de Paul relatif à la constitution de l'usufruit (Fr. Vat., § 47), et elle nous explique seule un texte du Digeste (L. 44 § 1, Fam. ercisc, X, 2), où nous voyons que l'adjudicataire, actionné en revendication, peut avoir besoin d'une exception pour se défendre, ce qui implique évidemment qu'il n'est pas propriétaire ex jure Quiritium; 3° l'adjudication est toujours pure et simple (Fr. Vat., § 49), car tel est le caractère ordinaire des décisions judiciaires.

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