DE L'AC

non possint, conclici tamen a furibus et quibusdairi aliis possessoribus possunL

§29. — Quum in suo solo aliquisex aliéna matcria aedificaverit, ipse intelligitur dominus aedificii ; quia omne quod inaeclificatur solo cedit.

Nec tamen ideo is qui materiae dominus fuerat, desinit dominus ejus esse ; sed tantisper neque vindicare eam potest, neque ad exhibendum de ea re agere, propter legem Duodecim Tabularum, qua cavetur ne quis tignum alienum oedibus suis junctum eximere cogatur, sed duplum pro eo praestet per actionem quœ vocatur de tigno injuncto. Appellatione autem tigni omnis materia significatur, ex qua œdiflcia fiunt. Quod ideo provisum est, ne aedificia rescindi necesse sit ; sed si aliqua ex causa dirutum sit aadificium, poterit materiae dominus, si non fuerit duplum jam persecutus, tune eam vindicare et ad exhibendum de ea re agere (Gaius, L. 7 § 10, De acq. ver. dom., XLI, 1).

§ 30. — Ex diverso, si quis in alieno solo sua materia domum aedificaverit, illius fit domus cujus et solum est. Sed hoc casu materiae dominus proprietatem ejus amittit, quia vo- Iuntate ejus intelligitur alienata, utique si non ignorabat se in alieno solo aBdificare; et ideo, licet diruta sit domus, materiam tamen vindicare non potest. Certe illud constat,

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bien qu'elles ne puissent être revendiquées, donnent lieu à une condictio contre les voleurs et contre certains autres possesseurs.

Celui qui a employé les matériaux d'autrui à faire une construction sur son propre sol est lui-même réputé propriétaire de l'édifice, parce que tout ce que l'on construit est un accessoire du sol. Et néanmoins celui qui avait la propriété des matériaux ne la perd pas ; mais, tant que la construction subsiste, il ne peut ni les revendiquer ni agir ad exhibendum, à cause de la disposition des Douze Tables portant qu'aucun propriétaire n'est tenu de séparer le tignum d'autrui qui fait corps avec sa propre maison, mais seulement d'en payer la valeur au double par l'action qu'on appelle de tigno injuncto. Or sous ce nom de tignum, on désigne tous les matériaux qui s'emploient dans les constructions. Cette disposition a pour but d'empêcher la démolition des édifices; mais, en supposant l'édifice détruit par une cause quelconque, le propriétaire des matériaux pourra, s'il n'a pas encore obtenu le double du prix, les revendiquer ou agir ad exhibendum.

A l'inverse, si quelqu'un a employé ses propres matériaux à construire sur le sol d'autrui, la maison appartient au propriétaire du sol. Mais ici le maître des matériaux en perd la propriété, car il est réputé les avoir aliénés volontairement, du moins s'il n'ignorait pas qu'il construisait sur le sol d'autrui; et c'est pourquoi la destruction même

si in possessione constituto sedificalore, sol i dominus petat domum suam esse, nrc solvat pretium materiœ et mercedes fabrorum, posse eum per exceptionem doli mali repelli, nii(|ue si b'onse fidei possessor fuerit qui œdificavit; nam scienti alienum solum esse potest objici cul pa, quod œdificaverit temere in eo solo quod intelligeret alienum esse (Gaius, L. 7 § \t, De acq. rer.

dom., XLI, 1).

§ 3J . — Si Titius alienam plantain in solo suo posuerit, ipsius erit; et ex diverso, si Titius suam plantam in Msèvii solo posuerit, Maevii planta erit, si modo utroque casu radiées egerit; ante enim quam radiées egerit, ejus permanet cujus et fuerat. Adeo autem ex eo tempore quo radiées agit planta, proprietas ejus commutatur, ut si vicini arbor ita terrain Titii pressent ut in ejus fundum radiées ageret, Titii effici arborem dicamus; rationem enim non permittere ut alterius arbor esse iutelligatur quam cujus in fundum radiées egisset. Et ideo prope confinium arbor posita, si etiam in vicini fundum radiées egerit, communis fit (Gaius, L 7 § 13, De acq.

rer. dom.f XLI, 1).

§ 32. — Qua ratione autem planta?

quye terra coalescunt solo cedunt,

de la maison ne lui permet pas de revendiquer ses matériaux. Mais il est certain que si le constructeur possède, le propriétaire du sol qui vient revendiquer la maison comme sienne, et qui ne paye pas le prix des matériaux et le salaire des ouvriers, peut être repoussé par une exception de dol, cela en supposant que la construction a été l'œuvre d'un possesseur de bonne foi ; car à celui qui avait la conscience de n'être pas propriétaire on peut reprocher d'avoir étourdiment construit sur un terrain qu'il savait appartenir à autrui.

Si Titius a déposé dans son propre sol la plante d'autrui, elle devient sienne; et, à l'inverse, s'il a déposé sa propre plante dans le terrain de Mœvius, elle appartient à Maevius, cela pourvu que dans l'un et l'autre cas la plante ait pris racine; jusque-là, en effet, elle continue d'appartenir au même propriétaire. Mais il est tellement vrai que, du jour où elle a pris racine, la plante change de propriétaire, que si l'arbre du voisin appuie sur le terrain de Titius de manière à y enfoncer ses racines, nous décidons qu'il devient la propriété de Titius ; et, en effet, la raison ne permet pas qu'un arbre soit réputé appartenir à un autre qu'au propriétaire dans le fonds duquel il a ses racines. Aussi l'arbre né près de la limite d'un fonds, venant à enfoncer une portion de ses racines dans le fonds voisin, devient commun.

En vertu du même principe qui attribue les plantes au propriétaire