V. — DU QUASI-USUFRUIT

Lib. II, tit. iv, De usufruchi, § 2.

— Conslituitur autem ususfructus non tantum in fini do et in aedibus, verum etiam in servis et jumentis CiTterisque rébus, exceptis iis quœ ipso usu consumuntur; nam hae res neque nalurali ratione neque civili recipiunt usumfructum. Quo numéro sunt vinum, olcum, fru-

Mais l'usufruit se constitue nonseulement sur un fonds et sur une maison, mais aussi sur des esclaves, sur des bêtes de somme, et sur toutes autres choses, excepté celles qui se consomment par le premier usage; car de telles choses ne comportent d'usufruit ni d'après la raison naturelle ni d'après les prin-

(1) Des difficultés de fait peuvent se présenter ici : par exemple, l'usufruit d'un troupeau considéré comme universalité s'éteint par la perte du troupeau (L. 31, Quib. mod. ususf. amitt.). Mais combien faut-il de têtes de bétail pour former un troupeau, et, par conséquent, combien faut-il qu'il en reste pour laisser subsister l'usufruit? De même, la perte ou la transformation n'éteint le droit qu'autant qu'elle porte sur la chose principale, et non pas simplement sur les accessoires (L. 8, Quib. mod. ususf. amitt.). Mais qu'est-ce qui est le principal, et qu'est-ce qui est l'accessoire?

(2) Le rétablissement de la chose dans son état antérieur ne rend pas la vie à l'usufruit (L. 10 § 7, Quib. mod. ususf. amitt.). Cependant si le sol grevé a été occupé par les eaux de la mer ou d'un fleuve, ou qu'un tiers y ait élevé une construction, les textes décident que le retrait des eaux ou la démolition dans le délai de deux ans rétabliront l'usufruit (L. 71, De usuf. — L. 23, Quib. mod. ususf. amitt.). Cela tient sans doute à ce qu'il n'y a pas ici une transformation vraiment définitive : il y a seulement un obstacle à l'exercice du droit, et dès lors, au lieu de s'éteindre immédiatement, il ne périt que par le non-usage.

ment uni, vestimenta (1) : quibus proxima est pecunia numérota , namque ipso usu assiduà permutatione quodam modo exstinguitur.

Sed ulilitatis causa senatus censuit pôsse etiam earum rerum usumfructuni eonstitui, ut tamen eo nomine tieredi ulilitér caveatur. Itaque si pecunia) ususfructus legatus sit, ita datur legatario ut ejus fiât, et legatarius satisdet heredi de tanta pecunia restituenda, si morietur aut capite minuetur. Geterœ quoque res iia traduntur legatario ut ejus fiant, sed œstiniatis his satisdatur ut, si morietur aut capite minuetur, tanta pecunia restiluatur quanti lue fuerint aeslimatae. Ergo senatus non fecit quidem earum rerum usumfructum, nec enim poterat, sed per cautionem quasi usumfructum constituit.

)IT ROMAIiN.

cipes du droit civil. A cette catégorie appartiennent le vin, l'huile, le froment, les vêtements; auxquels ressemble l'argent monnayé, car il se consomme en quelque sorte par l'usage dans les échanges de tous les jours. Mais pour des raisons d'utilité, le sénat a décidé que sur ces choses ellesmêmes un usufruit pourrait être établi, sous la condition de fournir à ce titre une caution efficace à l'héritier. C'est pourquoi, en supposant que l'usufruit d'une somme d'argent ait été légué, cet argent est donné au légataire de manière à devenir sa propriété, mais le légataire doit garantir avec satisdation que, venant à mourir ou à subir une capitis deminuiio, il restituera une somme d'argent égale. Les autres choses sont aussi livrées au légataire de manière à devenir sa propriété; mais on les estime, et il promet avec satisdation que, s'il meurt, ou subit une capitis dcminutio, la valeur estimative sera restituée. Le sénat n'a donc pas créé un usufruit sur ces choses, car il ne le pouvait pas, mais grâce à la promesse exigée, il a établi comme un usufruit.

280. Gomme on l'a déjà vu (n° 274), le droit civil, d'accord en cela avec la raison et la nécessité des faits, n'admettait pas d'usufruit sur les choses qui se consomment par le premier usage. De là deux inconvénients : 1° lorsqu'un testateur avait légué l'usufruit de tous ses biens, le legs, contrairement à sa volonté, excluait néanmoins l'argent, les provisions de bouche et autres objets de consommation (Cic,

(1) D'autres textes rangent les vêtements parmi les objets qui comportent un véritable usufruit (L. 15 \ i, De usuf. — L. 9 § 3, Usuf. quemad. cav.). Selon toute probabilité, il n'y a ici qu'une question d'intention.