AGE

De même, l'usager d'une maison est réputé avoir seulement le droit de l'habiter lui-même; il ne peut point transférer ce droit à un tiers, et à peine a-t-on admis qu'il pût recevoir un hôte. Mais il peut faire participer à son droit d'habitation sa femme, ses enfants, ses affranchis, et les autres personnes libres qui lui rendent les mêmes services que des esclaves; pareillement, quand l'usage d'une maison appartient à une femme, elle peut l'habiter avec son mari.

De même l'usager d'un esclave, lui seul, peut user de ses travaux et de ses services; mais d'aucune façon il ne lui est permis de transférer son droit à un tiers. 11 en est de même de l'usager d'une bête de somme.

Que si le legs d'usage porte sur un troupeau, par exemple sur des brebis, l'usager ne pourra prendre ni lait, ni agneaux, ni laine, parce que ce sont là des fruits. Mais il peut user des troupeaux pour fumer son fonds.

Mais lorsqu'un droit d'habitation a été cédé ou constitué d'une manière quelconque, il n'y a là ni usage ni usufruit, mais il y a un droit d'une nature spéciale. Pour des raisons d'utilité pratique, et conformément à l'opinion de Marcel lus, nous avons promulgué une décision qui permet aux personnes investies de ce droit, non-seulement d'habiter elles-mêmes, mais de louer à des tiers.

Qu'il nous suffise d'avoir donné

fructu, el usu et habitations dixisso ces notions sur les servitudes, sur

sufficiat; de hereditatî autem et l'usufruit et l'usage; quant à l'hé-

obligationibus, suis locis proponc- rédité et aux obligations, elles trou-

mus. Exposuimus summatim qui- veront leur place ailleurs. Nous

bus lundis jure gentium res nobis avons exposé sommairement les mo-

acquiruntur : modo videamus qui- des d'acquérir d'après le droit des

bus modis legitimo et civili jure gens; voyons maintenant les modes

acquiruntur. d'acquérir établis par le droit civil.

281. De Y usage. — Trois propositions suffiront à préciser la nature et les limites du droit de l'usager :

1° Il a le jus utendi dans toute sa plénitude; et en conséquence, qu'il l'exerce ou non, le propriétaire n'est plus du tout admis à user; par exemple, il demanderait vainement à habiter les logements que l'usager n'occupe pas (L. 22 § 1, De us. et hab., VII, 8). Néanmoins, le droit d'usage devant se concilier avec les besoins de l'agriculture, l'usager ne peut ni expulser le fermier ni empêcher le propriétaire de venir sur le fonds aussi souvent que l'exploitation le réclame, même d'y habiter provisoirement à l'époque de la récolte (L. 10 § 4; L. 12 pr., De us. et hab.).

2° L'usager n'a que Yusus sine fructu, il ne peut donc toucher à aucun produit (L. 2 pr.,Zte us. et hab.). Mais on aperçoit tout de suite qu'une application absolue de ce principe rendrait souvent l'usage à peu près inutile, et que, ce droit dérivant ordinairement d'un legs, une telle rigueur s'accorderait mal avec l'habitude constante des jurisconsultes qui est d'interpréter largement les libéralités testamentaires. On admit donc quelques tempéraments. Par exemple, l'usager d'un troupeau usera du fumier pour l'engrais de son champ (§ 4 sup.). Ulpien lui accorde même un peu de lait, mais la laine et le croît lui sont absolument refusés (L. 12 § 2, De us. et hab.). Que si le droit porte sur un fonds de terre, on lui laisse prendre, pour sa consommation journalière et pour celle des personnes qui vivent avec lui, des légumes, du fruit, des fleurs et autres produits qui n'ont qu'une valeur médiocre (§ 1 sup.). Celsus et Ulpien lui donnent aussi de l'huile, du blé et autres céréales, mais sous la condition absolue de les consommer sur place (L. 12 § 1, De us. et hab.). Grâce à ces concessions bienveillantes et à toutes celles qui pouvaient résulter de la volonté évidente du constituant (L. 12 § 4; L. 22 pr., De us. et hab.), le droit d'usage devint en fait, et contrairement à sa nature, un petit usufruit mesuré sur les besoins du titulaire.