IV. — DES DONATIONS pTOptCV niiptUlS

Lib. II, tit. vu, De donationibus, §3. — Est et aliud genus inter vives donaticinum, quod veteribus quidem prudentibus penitus erat incognitum, postea autem a junioribus divis principibus introductum est : quod ante nuptias vocabàtur, et tacitam in se conditionem habebat ut tune ratum esset, quum matrimonium fuerit insecutum, ideoque anle nuptias appellabatur , quod ante matrimonium efficiebatur, et numquam post nuptias celebralas talis donatio procedebat.

Sed primus quidem divus Jnstinus pater noster, quum augeri dotes et post nuptias fuerat permissum, si quid taie evenisset, etiam ante nuptias augeri donationem constante matrimonio sua constitutione permisit; sed tamen nomen inconveniens remanebat, quum ante nuptias quidem vocabatur, post nuptias autem taie accipiebat in-

II y a une autre classe de donations entre-vifs , tout à fait inconnue des anciens prudents, et introduite postérieurement par les divins princes. Appelée donation ante nuptias, elle était soumise à cette condition tacite de ne devenir définitive que par la réalisation du mariage; et si on l'appelait ante nuptias, c'est qu'elle précédait le mariage et ne pouvait jamais se faire après qu'il était contracté. Mais le premier, le divin Justin notre père, considérant qu'il était permis d'augmenter la dot même après le mariage, autorisa, pour le cas où cela aurait lieu, l'augmentation de la donation ante nuptias elle-même pendant le mariage ; toutefois son nom devenait impropre, puisqu'elle continuait de s'appeler ante nuptias et que pourtant elle recevait un accroissement après le mariage. Nous donc, dans notre désir de perfectionner

(lj Entre l'action hypothécaire et la revendication il y a cette grande différence que celle-ci tend purement à la restitution de la chos^, tandis <iue le défendeur à l'action hypothécaire peut garder la chose en remboursant la créance.

crementum. Sed nos, plenissimo les lois et de faire concorder les

fini tradere sanctions cupientes, mots avec les choses, nous avons

et consequentia nomina rel)iis esse décidé que l'on pourra non-seuie-

studentes, constituimus ut taies do- ment augmenter, mais encore faire

nationes non angeantur tantum, pour la première fois ces donations

sed et constante matrimonio ini- pendant le mariage; qu'elles ne

tium aecipiant, et non ante nuptias, s'appelleront plus ante nuptias, mais

sed propter nuptias vocentur; et propter nuptias ; et qu'elles ressem-

dotibus in hoc exaequentur , ut bleront aux dots en ce que, comme

[uemadmodum dotes constante ma- la dot peut être non-seulement aug-

trimonio non solum augentur, sed mentée, mais même constituée pen-

etiam fiant, il a et istae donationes dant le mariage, ainsi ces donations,

quœ propter nuptias introductee qui ont été introduites à cause du

Suntj non solum antecedant matri- mariage, pourront non-seulement le

monium, sed eo etiam contracto précéder, mais être augmentées ou

augeantur et constituantur. faites alors qu'il est déjà contracté.

316. C'est seulement en l'année 449 que cette sorte de donation nous apparaît avec une nature distincte et des règles à elle (L. 8 § 4, €., Derepud., V, 17). Formant, si l'on peut ainsi parler, le pendant de la dot (1), c'est à la femme qu'elle est constituée, soit par un tiers, soit, et c'est le cas ordinaire, par le mari lui-même. Régulièrement, elle demeure entre les mains de ce dernier pendant toute la durée du mariage, et c'est seulement à la dissolution que le droit de la femme peut devenir définitif.

Voici les principaux caractères qui la séparent des autres donations entre-vifs et qui en même temps lui donnent de l'analogie avec la dot:

1° Son existence, comme celle de la dot, est subordonnée à la réalisation du mariage. Toutefois, avant le règne de l'empereur Justin, elle différait de la dot en ce qu'elle ne pouvait être ni constituée ni augmentée une fois le mariage contracté; aussi l'appelait-on donatioante nuptias. Les empereurs Justin et Justinien complétèrent l'analogie en permettant, le premier de l'augmenter, le second de la créer même pendant le mariage; dès lors, pour mettre les mots d'accord avec les choses, Justinien la qualifia donatio propter nuptias, ainsi que l'expliquent verbeusement les Institutes (§ 3 sup. — 19 et 20, C, De don. ant. nupt., V, 3) (2).

(1) C'est bien là ce que veut dire Justinien quand il qualifie cette donation àvu'çepva (L. 20 pr., C, De donat. ant. nupt., V, 3).

(2; Des textes déjà cités (page 773, note 2) permirent également la diminution fie cette donation pendant le mariage.