‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1. d'une table générale des Institutes, 2. d'une table alphabétique des matières, 3. d'une tables des textes littéraires indiqués ou expliqués (volume 2)Chapitre 37 sur 255 · CLASSIFICATION DU DROIT · texte numérisé non relu

CLASSIFICATION DU DROIT

33. 11 est impossible d'étudier le droit privé de Rome ou tout autre droit en s'attachant à l'une des deux subdivisions précédemment expliquées. Le morcellement et la dislocation de chaque matière, des redites perpétuelles, et comme conséquence une confusion complète : tels seraient les vices inévitables d'une méthode qui prétendrait séparer le droit civil et le droit des gens, ou parcourir, en les isolant successivement, les produits des diverses sources. C'est évidemment dans une classification naturelle des objets du droit qu'il faut chercher les éléments d'une exposition méthodique et claire. Or, à ce point de vue, Gaius et Justinien subdivisent l'étude xlu droit en trois parties, relatives aux personnes, aux choses et aux actions.

Les critiques n'ont point été épargnées à cette classification ; et Justinien lui-même en a fourni le point de départ par cette observation fort juste que le droit n'est établi qu'en vue des personnes (pr. sup.). D'où il résulte que, n'étudiant pas les choses en elles-mêmes, mais seulement au point de vue des droits que nous pouvons avoir sur elles, au fond il a pour objet constant, pour objet unique, les personnes. Il est facile, cependant, de montrer que cette classification est empreinte d'un véritable bon sens pratique. Nous commençons par envisager les personnes indépendamment de leurs rapports avec les choses : nous étudions les rôles variés qu'elles peuvent jouer dans la société, tels que ceux d'esclaves ou d'affranchis; leur état, c'est-àdire leur situation comme membres de telle nation ou de telle famille; leur capacité, c'est-à-dire leur aptitude à avoir des droits et à les exercer. Puis, introduisant les personnes au milieu du monde inanimé, nous voyons les choses, considérées dans leur rapport avec l'homme, devenir presque toutes des biens et les personnes acquérir des droits sur ces biens, soit des droits immédiats, tels que la propriété, soit des droits plus éloignés, tels que le droit de créance. Enfin nous assistons au spectacle des droits méconnus, et sous le nom d'actions nous étudions la procédure établie pour les faire respecter. De sorte qu'en dernière analyse la théorie des personnes a pour objet les droits non appréciables en argent; la théorie des choses, les

qu'elle indique à la fois trop el trop peu: trop, puisque le jus personarum fait l'objet de toute la suit»; du livre premier; trop peu, puisque le principium a traita l'ensemble du droit privé, et non pas seulement au jus personarum. Aussi quelques éditions placent-elles dans le titre précédent toute la portion dé ce principium que j'explique ici.

droits qui composent le patrimoine; et la théorie des actions, la sanction pratique de tous ces droits. Il y a bien là une suite d'idées qui, pour n'être pas absolument mathématique, ne saurait néanmoins être niée ni regardée comme arbitraire. Je suivrai donc la classification des Institutes, comme joignant à l'avantage incontestable d'être romaine, et par conséquent de ne pas dénaturer la physionomie propre du droit romain, le mérite d'être aussila plus commode pour l'intelligence progressive des diverses matières du droit.

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