ÎII. — DE LA CONDITION DES ESCLAVES

Lib. I, tit. m, De jurepcrsonariim, § 5. — In servorum conditione nulla est differentia (Marcian., L. 5 pr., I, 5, De stat. hom.).

Lib. I, tit. vin, De his qui sui vel alienijuris surit, § 1. — In potestate itaque dominorum sunt servi. Quai quidem potestas juris gentium est :

nain apud omnes peraeque gentes janimadvertere possumus dominis ■ in servos vitœ necisque potestatem fuisse; et quodcumque per servum acquiritûr, id domino acquiritur (Gai us, 1, § 52).

$ 2. Sed hoc tenipore nul lis homiuibus qui sub imperio nostro sunt, licet sine causa legibus cognions, la personne vendue ne devient pas action in faclum envers l'acheteur de bo XL, 1"2).

Dans la condition des esclaves il n'y a aucune différence.

Donc les esclaves sont en la puissance de leurs maîtres. Et cette puissance est du droit des gens : car nous pouvons remarquer que chez toutes les nations également les maîtres ont sur leurs esclaves le droit de vie et de mort, et que tout ce qui est acquis par l'esclave est acquis par le maître.

Mais aujourd'hui, il n'est plus permis à aucun de nos sujets d'exercer sans motif légal une sévérité outrée

esclave, sa mauvaise foi la soumet à une une foi (L. 14 pr. et g 1, De ht). caus.,

nit;», in servos suos supra modum seevire : nain ex constilutione divi Pii Antonini, qui sine causa servuni suum occiderit non minus puniri jubetur quam qui alienum servum occiderit. Sed et major asperitas dominorurn ejusdeni principis constitutione coercetur; nam consultus a quibnsdam prœsidibus provinciarum de iis servis qui ad œdem saeram vel ad statuas principum confugiunt (1), prœcepit ut, si intolerabilis videalur syevitia dominorurn, cogantur servos suos bonis conditionibus vendere, ut pretium dominis daretur; et recte : expedit enim reipublicœ ne quis sua re maie ulatur (2). Cujus rescripti ad /Elium Marcianum emissi verba sunt hœc :

« dominorurn 1 quidem potestatem » in servos suos illibatam esse » oportet, nec cuiquam hominum d jus suum detrahi; sed domino- ■» rum interest, ne auxilium contra » saevitiam, vel famem, vel intolera- » bilem injuriam denegetur iis qui » juste deprecantur. Ideoque co- » gnosce de querelis eorum qui ex » familia Julii Sabini ad statuam y> confugerunt; et, si vel durius ha- » bitos quam œquum est, vel in- » fami injuria affectos cognoveris, » veniri jube ita ut in potestatem

WOIT ROMAIN.

contre ses esclaves : en effet, en vertu d'une constitution du divin Antonin le Pieux, celui qui a tué son esclave sans motif doit être puni comme celui qui aurait tué l'esclave d'autrui. Mais même la trop grande sévérité des maîtres est réprimée par une constitution de ce prince. Consulté, en effet, par certains présidents de provinces touchant les esclaves qui cherchent un refuge dans un temple sacré ou auprès des statues des princes, il décida que, lorsque la dureté des maîtres paraîtrait intolérable, on les forcerait de vendre leurs esclaves à de bonnes conditions, de telle sorte que le prix en fut compté aux maîtres ; et c'est avec raison :

car il importe à l'intérêt public que nul n'abuse de sa propriété. Le rescrit adressé par ce prince à AL\ius Marcianus est ainsi conçu : « Il faut $ sans doute que la puissance des » maîtres sur leurs esclaves demeure » entière et que tout homme garde » la plénitude de son droit; mais » il importe aux maîtres qu'une » protection contre leur cruauté, » contre la faim ou des injures into- » lérables ne soit pas refusée à ceux » qui la sollicitent légitimement.

» Examine donc les griefs de ceux

(1) On trouve, là une application du droit d'asile, droit étrange qui protège tout à la fois l'innocence contre la force et le crime contre la justice. Les empereurs chrétiens le réglementèrent avec soin (De his qui ad eccl. conf., C, I, 12. — C. Th., IX, <45). Mais il existait bien avant eux. Sous Tibère le sénat s'en occupa longuement (Tacit., Ann., III, 60 et s.), et un texte d'Ulpien nous apprend que les esclaves qui en usaient n'étaient pas réputés fugitivi (L. 17 § 12, De œd. éd., XXI, 2). r (2) Gaius fonde sur te» même motif ^es restrictions apportées à la puissance du I maître et les lois qui donnent des curateurs aux prodigues (Gaius, II, g 53). Dans les deux cas l'intérêt public veut qu'on empêche le propriétaire d'abuser de son droit.

» domini non revertantur. Qui si » mené constitutioni fraudem fece- » rit, sciet me admissum severius » exsecuturum » (Gaius, J, § 53. — Ulpian., L. 2, De his qnisuivel alien.

jur., I, 6).

» des esclaves de Julius Sabinus » qui se sont réfugiés auprès de ma » statue; et si tu reconnais qu'ils » ont été traités plus durement que t> l'équité ne le permet, ou soumis » à des actes infâmes et outrageants, » fais-les vendre avec cette condi- » tion que jamais ils ne retombent » sous la puissance du même maî- » tre. Et si Sabinus cherche à éïù- » der ma constitution, qu'il le sache, » je punirai sévèrement son délit. »

39. La condition légale de l'esclave doit d'abord être envisagée en elle-même, soit qu'il ait un maître, soit qu'il n'en ait pas. Or, à ce point de vue, elle se résume en quelques propositions aussi simples que brutales : 1° L'esclave n'est pas membre de la cité, donc ne peut ni aspirer aux magistratures (1), ni figurer dans l'armée (2). 2° Il n'y a pour lui ni famille ni mariage. En fait, il a bien un père et une mère, il peut aussi avoir une femme et des enfants; mais ce ne sont là que des faits à peu près dépourvus de conséquences légales (nos 100 et 101). 3° L'esclave n'a ni droits de propriété, ni droits de créance, plus généralement il n'a pas de patrimoine actif (L. 182, De verb. sign., L, 16.) 4° II n'a pas non plus de patrimoine passif, en d'autres termes il ne peut contracter aucune obligation personnelle, On admet seulement qu'il s'oblige par ses délits, et encore cette obligation ne produitelle d'effets à son égard que le jour où il devient libre (L. 14, De obi. et act.f XLIV, 7). 5° Il ne peut figurer dans une action en justice ni comme demandeur, ni comme défendeur (Gaius, II, § 96. — L. 107, De reg.jur.f L, 1.7). 6° Enfin l'esclave n'a pas de sacra privata, c'està-dire pas de culte qui lui soit propre, et il est à peu près exclu du culte de la cité (3).

(1) Il y a à cet égard un texte célèbre d'Ulpien (L. 3, De ofl. prœt., I, H). Un esclave fugitif nommé Barbarius Philippus avait réussi, passant pour libre, à se faire nommer préteur. On se demanda si les actes de sa préture devaient être déclarés nuls, et cette rigueur, qui eût été logique, mais préjudiciable à beaucoup d'intérêts privés, ne fut point admise. De là le brocard: Error communis facit jus.

(2) Valère Maxime (VII, G, I) rapporte (pie dans le cours de la seconde guerre punique l'enrôlement des esclaves fut ordonné par le sénat. Voir aussi Tile-Live (XXIV, H à l&).

(3) J'évite à dessein d'employer une formule absolue, car d'après Denys d'Hali-

De tous ces principes, le dernier est le seul qui ait disparu dans le droit de Justinien : le christianisme, en effet, n'avait pas distingué entre l'homme libre et l'esclave, il imposait à tous les mêmes obligations et à tous faisait les mêmes promesses.

Que si nous passons aux rapports de l'esclave avec son maître, la législation n'est pas moins simple. Trois propositions la résument : 1° Le maître dispose absolument de la personne de ses esdaves; il a sur eux le droit de vie et de mort (§ 1 sup.). 2° L'esclave, incapable d'acquérir pour lui-même, est un instrument d'acquisition pour son maître : il peut le rendre propriétaire et créancier (nos 295 et 686). 3° 11 ne peut jamais l'obliger, si ce n'est par ses délits, et encore l'obligation du maître se réduit-elle à faire l'abandon de l'esclave délinquant à la personne lésée.

Tels sont les principes du droit primitif. Dans la législation de Justinien, le second seul est encore intact. Nous verrons plus loin que le préteur avait apporté au troisième plusieurs exceptions aussi équitables qu'utiles (Inst., Quod cum eo conlr., IV, 7). Quant au premier, le droit civil lui-même l'avait profondément modifié, presque supprimé. Il faut dès à présent connaître les causes et la nature de ces modifications.

40. En consacrant le droit de vie et de mort, la loi ne se proposait pas de justifier l'arbitraire et les cruautés du maître : elle lui confiait plutôt l'exercice d'une magistrature domestique. Ainsi l'entendait Caton l'Ancien, lui qui, au rapport de Plutarque, ne fit jamais mourir un de ses esclaves sans avoir pris l'avis des autres. Ce même Plutarque atteste (Vie de Coriolan, 24) que les premiers Romains traitaient leurs esclaves avec douceur; et cela s'explique non-seulement par l'intérêt matériel qu'ils avaient à ménager une valeur pécuniaire, mais par l'origine même de ces esclaves, tous nés à la maison ou captifs appartenant à des peuples voisins ou congénères (Tac, Ami., XIV, 44). Après les grandes conquêtes de Rome, l'esclavage se recrutant surtout d'étrangers et même de barbares, la distance entre le maître et les esclaves s'agrandit, et ceux-ci eurent à souffrir d'appartenir à des nations que Rome méprisait ou redoutait. C'est alors que, dans un milieu de jour en jour plus corrompu,

carnasse (IV, 14), les esclaves participaient à la fête des dieux lares appelée compitalia. Une autre fête, celle des saturnales, qui avait lieu au mois de décembre, paraît avoir été particulièrement la fête des esclaves. On y célébrait l'égalité qui avait régné, disait-on, au temps de Saturne (Macrob., Sat., I, 7. — Horace. Sat.t il, 1)

DES ESCLAVES. 97 se développèrent les conséquences logiques d'un principe qui avait pu d'abord paraître inoffensif. L'esclave de l'un ou de l'autre sexe n'eut plus le droit de conserver des mœurs honnêtes en présence du caprice du maître; et tout le monde connaît le nom de cet ami d'Auguste, Védius Pollio, qui, pour la plus légère faute, faisait jeter un esclave en pâture à ses murènes (Pline l'Ancien, IX, 39. — Sénèque, De ira, III, 40; De clem., I, 18(1). De tels abus ne choquaient pas seulement les sentiments d'humanité; ils inquiétaient le patriotisme de ceux qui n'avaient pas perdu le souvenir des guerres serviles. Aussi déterminèrent-ils chez les moralistes et les philosophes un courant d'idées favorable aux esclaves. Cicéron veut qu'on les traite avec autant d'égards que des hommes libres salariés (Cic, de Off., I, 13), et il déclare qu'il y a souvent injustice à les tuer (Parad., III, 2). Horace veut qu'on sache leur pardonner une foute (Epist., II, 2, v. 133; Sat.,1,3, v. 80 et s.). Sénèque va plus loin : dans une éloquente épître (47) il ruine le principe même de l'esclavage en développant ces idées devenues banales, que la nature a fait les hommes égaux, que la servitude légale n'est qu'un malheur, et que la honte est toute dans cette servitude volontaire par laquelle tant d'hommes libres descendent au-dessous de l'esclave (2).

Ces mêmes idées se traduisirent dans la législation classique par les décisions suivantes :

1° Une loi Petronia, rendue sous Auguste ou sous Néron, décida que le maître ne pourrait plus, sans une cause légitime vérifiée par le magistrat, livrer son esclave pour le faire combattre contre les bêtes féroces (L. 11 § 2, Ad leg. Cornel. de sic, XLVIII, 8). De là Marc-Aurèle conclut à'ia nullité de cette clause quelquefois insérée clans les ventes d'esclaves, ut cum bestiispugnarent (L. 42, De contr. empli , XVIII, 1).

2° Quelques maîtres avares ayant mieux aimé exposer dans le temple d'Esculape des esclaves malades, que de les soigner, Claude décida que le maître qui abandonnerait son esclave ob gravera infirmitatem le rendrait libre et Latin Junien, et que celui qui le tuerait au lieu de le délaisser serait puni comme meurtrier (Suet., Claud., 25. — L. 2, Qui sine man., XL, 8. — L. unict. § 4, C, De Lai. lib. toll., VII, G).

(1) On pourrait multiplier les exemples de cruauté à l'égard des esclaves (Cic, pro Cluent., 66. — Suet., Caligula, 32)*.

(2) Le même Sénèque (Epist., 31) dit : quid est eques romanus, quid libertihus aut servit s? Nomina ex ambitione aut ex injuria nata. 11 faut lire aussi un remarquable passage du traité De beneftciis (III, 18 à 29).

3'1 Domitien prohiba la castration des esclaves (Suet., Dorait., 7).

i° Adrien condamna à cinq ans de relégation une femme qui, pour des motifs frivoles, avait maltraité son ancilla (L. 2, De his qui sui vel al.jur., I, 0). Et d'après son biographe Sparlien (18), il défendit au maître, quelque grief que celui-ci alléguât, d'infliger la mort à un esclave sans décision du magistrat.

5° Enfin deux constitutions d'Antonin le Pieux (§ 2 sup. — Coll. leg. mos., Tit. III, cap. 3) complétèrent les décisions de Claude et d'Adrien. Par l'une le maître qui tue son esclave sans cause est puni comme s'il avaittué l'esclave d'autrui. Or lemeurtrierde l'esclave d'autrui était réputé meurtrier du maître lui-même (1). La seconde veut que le maître qui aura sans cause et sans mesure maltraité son esclave, ou par des violences matérielles, ou par des excès contraires aux bonnes mœurs, soit obligé de le vendre. C'est lui' qui touchera le prix de la vente; mais le contrat ne pourra pas contenir de clause défavorable à l'esclave, telle que celles-ci : ne manumittatur , ut prostituatur, et il y sera exprimé que jamais le même maître ne pourra redevenir propriétaire de ce même esclave. Ainsi se trouvent respectés et conciliés les droits de l'un et de l'autre. Bien que l'empereur Antonin n'allègue, pour justifier ces décisions, que l'intérêt du maître luimême, il est évident qu'il obéit à un motif bien supérieur, à un motif d'équité. C'est ce qui ressort de ces expressions de la seconde constitution durius habitos quant œquum est. Mais l'empereur ne pouvait pas attaquer le principe même de l'esclavage, ou bien il eût dû le supprimer, et il n'y a pas besoin de beaucoup de réflexion pour comprendre qu'une réforme si radicale et si brusque était pratiquement impossible.

Tels sont les adoucissements que les empereurs païens apportèrent à la condition de l'esclave. Les empereurs chrétiens y ajoutèrent peu de chose. Ils s'appliquèrent plutôt à multiplier les causes d'acquisition de la liberté qu'à améliorer le sort des esclaves. Cependant il faut signaler une importante décision de Constantin : ce prince défend l'exposition des enfants même esclaves, fait rare autrefois,

(1) La peine était la déportation pour les homines honesti, la mort pour les homines humiles (L. 3 g 5, Ad leg. Corn, de sic, XLVIII, 8). Constantin, par une singulière interprétation de la constitution d'Antonin, voulut que le maître ne fut réputé meurtrier que lorsqu'il aurait tué son esclave sur le coup (L. unie, C, De entend, serv., IX, 14). Assurément l'empereur chrétien n'était pas en progrès sur l'empereur païen.

mais rendu plus fréquent par la misère du Bas-Empire. Il veut de plus que l'enfant exposé appartienne à la personne qui l'aura recueilli et élevé [L. 1, C. Th., De expos., V, 7).

41. Les esclaves, quoi qu'en disent les Institutes (§ 5 sup.)y ne sont pas tous de même condition. Au point de vue du droit, il faut d'abord les diviser en deux classes : 1° les servi sine domino. — Ici figurent principalement les servi pœnœ dont j'ai déjà parlé (n° 38), les servi derelicti ou esclaves abandonnés par leur maître, et les servi hereditarii, lorsque l'hérédité dans l'actif de laquelle ils figurent ne trouve personne qui puisse ou qui veuille l'accepter (1). Ces esclaves ne peuvent réaliser aucune acquisition pour qui que ce soit, parce que la capacité active de l'esclave n'est jamais qu'une capacité d'emprunt et une émanation de celle du maître (L. 36, De stip.serv., XLV, 3. — L. 17 pri, De pœn., XL VIII, 19). Pareillement, il leur est assez difficile d'arriver à la liberté; car bien que l'on ait vu dans des cas tout à fait exceptionnels le peuple ou le magistrat déclarer libre l'esclave d'autrui, en principe il n'y a que le maître qui puisse affranchir, comme il n'y a que le propriétaire qui puisse aliéner (2). 2° Les esclaves qui ont un maître. — Ce sont certainement les plus nombreux de beaucoup, et sans nul doute c'est à eux seuls que se réfèrent la plupart des textes qui parlent des esclaves. Du reste il faut mettre à part, comme particulièrement favorisés, les servi publici populi Romani, c'est-àdire les esclaves compris dans le domaine public du peuple romain (n° 197). Leur supériorité sur tous les autres consiste en ce qu'ils peuvent avoir un patrimoine. Cela résulte d'un texte d'Ulpien (XX § 10) qui leur reconnaît le droit de disposer par testament de la moitié de leurs biens. Maintenant laissons de côté ces esclaves privilégiés aussi bien que ceux qui n'ont pas de maître, et ne nous occupons plus que des autres, c'est-à-dire de la très-grande majorité.

Au point de vue du droit, la condition des esclaves qui ont un maître est absolument uniforme : elle se résume pour tous dans les règles que j'ai précédemment indiquées (n° 39). Mais en fait le maître, d'après

(1 ) Joindre un cas rare indiqué par Ulpien (I $ 19).

(2) Anciennement, ces esclaves étaient presque toujours des prisonniers de guerre que le peuple avait gardés au Heu de les vendre. Assez souvent, sous le nom de ministeria ou officia, ils étaient attachés au service des magistrats ou des prêtres. jThistoire nous les montre aussi tenant les archives publiques et constatant les décisions du sénat (Cic, Phil, VIII, 8. — Tit.-Liv., [, 7,; IX, 20; XLIII, 16. — Tacit., Annal, XIII, 27. — Aul.-Gell., XIII, 13. — JuL Cap., Gord. très, 12). Leurs services les conduisaient facilement à là liberté (Tit.-Liv., XXVI, 47).

leurs aptitudes ou d'après son affection personnelle, établit entre eux des inégalités de deux sortes : 1° Il leur assigne des fonctions différentes : ainsi, tandis que le plus grand nombre sont voués aux rudes labeurs des champs ou à des métiers purement manuels, d'autres administrent sa fortune {adores, dispensatores), sont lïbrarii ou médecins, ou reçoivent la noble mission d'élever ses enfants (pœdagogi) (l).2°Bien qu'en droit les esclaves ne puissent pas être propriétaires, le maître peut leur constituer un pécule, c'est-à-dire leur livrer un ensemble de biens qu'ils seront chargés de faire valoir (L. 5§ 4, De pec, XV, 1). Ce pécule est pour l'esclave une sorte de patrimoine dont toutefois il ne dispose que dans la mesure déterminée par le maître et que celui-ci peut toujours lui retirer (L. L. 8 et 32 pr., Depec. — Inst., §10, Deact., IV, 6). Parmi les esclaves d'un même maître il y en a donc qui ont un pécule, d'autres qui n'en ont pas, et ces derniers peuvent être compris dans le pécule de leur coesclave. On les appelle alors servi vicarii, par opposition à l'esclave concessionnaire du pécule qui s'appelle servus ordinarius (L. 17, De pec. — Inst., § 4, Quod cum eo contr., IV, 8).