PERSONNES SUI JURIS ET ALIENI JURIS

quaedam personne sui juris sunt, puissance d'autrui. Mais, parmi ces

quaedam alieno juri subjectae (1). dernières, les unes sont sous la

Rursus earum quae alieno juri sub- puissance d'un ascendant, les aulres

jeclae sunt, aliae in potestate pa- sous la puissance d'un maître,

rentium, alite in potestate domino- Voyons donc quelles sont les per-

rum sunt. Videamus itaque de iis sonnes soumises à la puissance

quae alieno juri subjectae sunt : nam d'autrui : quand nous les conna*-

si cognoverimus quae istae personne Irons, nous saurons du même coup

sunt, simul intelligemus quae sui quelles personnes sont sui juris. Et

juris sunt. Ac prius dispiciamus de d'abord envisageons les personnes

iis quae in potestate dominorum qui sont sous la puissance d'un

sunt (Gaius, I, §§ 48 à 51). maître.

74. Dans les précédentes divisions des personnes, on a étudié les différents rôles que les individus peuvent jouer dans la société en général. La nouvelle division que j'aborde n'a plus trait qu'à l'application du droit privé : elle envisage les individus dans leurs rapports de famille, en donnant à ce mot son sens le plus étendu (2).

On qualifie personnes sui jur is celles qui ne sont placées sous aucune puissance, personnes alieni juris celles qui se trouvent sous la puissance d'un tiers. Les personnes sut jur is s'appellent, quel que soit

(1) Ces expressions, sui juris, alieni juris, ont pour synonymes suce potestatis, alienœ potestatis (Inst., g 6, Quib. mod. test., II, 17. — L. i,Dehis quisulvel al., I, 0. — L. 3, Quod cum eo, XIV, 5). On dit aussi de l'individu sui juris qu'il est suus (Inst., $ 3, De sénat. Tertull., III, 3), et lui-même dit : je suis meus (Pers., Sut. V, v. 88.)

(2) Il est nécessaire de connaître les différents sens juridiques du mot familia. Or il y en a cinq, tous indiqués dans un même texte (L. 1 95 §§ 1 à 4, De verb signif., L, 10). Voici d'abord trois sens relatifs aux personnes : 1° il désigne l'ensemble des personnes qui sont unies entre elles parle lien d'agnation (Inst., § 1, De leg. agn. tut., I, 15). C'est là la signification la plus exacte et la plus ordinaire du mot. Elle est usitée jure communi, dit Ulpien (L. 195 2, De verb. signif); 2° on entend par familia le paterfamilias et les individus placés sous sa puissance, particulièrement sous sa patria poteslas ou sa manus. Ce sens explique très-bien la composition du mot paterfamilias. C'est l'homme qui a ou peut avoir en sa puissance d'autres -personnes, car pater signifie proprement chef ou maître (Virg., /Eneid., IX, v. 449); 3° familia comprend tous les descendants d'un auteur commun, tous les cognats. C'est là un sens rare dans les textes juridiques. — Voici maintenant deux autres sens relatifs aux choses : 1° familia désigne l'ensemble du patrimoine (Gaius, II, g§ 102 à 104. — Tabul. V, 2 et 3). De là la dénomination de l'action familiœ erciscundœ ou action en partage d'une hérédité. Ce sens explique feçès-bien aussi la composition du mot paterfamilias. C'est l'homme qui a ou peut avoir un patrimoine; 2° on appelle tout spécialement familia l'ensemble des esclaves appartenant à une même personne (Inst., De kg. Fus. Canin., I, 7). En ce sens, on distingue urbana familia et rustica familia (L. 166, De verb. signif.).

leur âge, patresfamilias et matresfamiiias (1). Ces expressions signifient simplement que la personne est ou peut être à la tète d'un patrimoine, qu'elle a ou peut avoir d'autres personnes sous sa puissance ; mais elles impliquent tellement peu la paternité ou la maternité, qu'un individu peut être paterfamilias avant d'avoir atteint l'âge fixé pour contracter un mariage légal; il peut même naître tel (L. 195 § 2, De verb. signif.rL, 16). C'est assez pour cela qu'il soit conçu en dehors des jus tœ nuptice ou qu'il naisse d'une femme devenue veuve depuis la conception. Quant aux personnes alieni juris, il est impossible de les comprendre toutes sous une dénomination commune ; car la loi romaine reconnaît plusieurs espèces de puissances. Dans le droit classique il y en avait quatre, savoir : 1° l&potestas dominica ou puissance du maître sur son esclave (2); 2° la patria polestas ou puissance du père sur ses enfants; 3° la manus ou puissance é^tm mari ou d'un tiers sur la femme; 4° le mancipium ou puissance d'un homme libre sur une autre personne libre qui lui avait été mancipée (Gaius, I, § 40). De ces quatre puissances il y en a deux, la patria potestas et la manus, qui ne peuvent appartenir qu'à des hommes, les deux autres sont accessibles même aux femmes. Il y en a une, la manus; qui ne porte que sur des femmes; les trois autres portent indifféremment sur des hommes ou sur des femmes. Enfin il y en a trois, la patria polestas, la manus et le mancipium, qui appartiennent au jus civile; la dominica potestas seule rentre dans le jus geniium (Inst., § 1, De his qui sui vel al., i, 8). Je veux dire que les Romains reconnaissent et respectent la puissance des pérégrins eux-mêmes sur leurs esclaves.

La manus et le mancipium, puissances déjà presque effacées vers la fin de la période classique, ont complètement disparu dans le droit définitif. C'est pourquoi je ne les expliquerai que d'une façon trèssommaire (nos 120 à 122). Quant à la dominica potestas, elle a déjà

(1) Dans l'usage, on réservait le nom de mater familias à la 'femme de mœurs honnêtes (L. 46 \ 1, De verb. signif., L, 16). Ce mot présente, au surplus, deux autres sens. Ulpien le prend comme synonyme d'uxor (L. 1 pr., De Connut., XXV, 7), Cicéron (Top., 3) et Aulu-Gelle (XVIII, 6) le donnent comme exclusivement applicable à La femme mariée et in manu. Ce dernier sens est tout à fait contraire à celui qui a prévalu; mais il s'explique par cette idée que la manus établit une copropriété entre le mari et la femme, comme la patria potestas entre le père et les enfants.

(2) J'ai dit qu'il y a des esclaves sine domino. L'on ne peut pas exactement les qualifier alieni juris; mais à coup sur ils ne sont pas non plus sui juris.

été étudiée (nos 39 et s.). Mon attention doit donc se concentrer sur la patria potestas} matière de la plus haute importance pratique et historique.

DE LA patria potestas.

Sommaire GÉNÉRAL : I. Nature de la patria potestas considérée en elle-même et de ses sources — II. Des justœ nuptiic. — III. De l'adoption. — IV. De la légitimation. — V. De la dissolution de la puissance paternelle.

de la patria potestas considérée en elle-même.

Sommaire : — I. Nature et caractère de la puissance paternelle. — II. Condition juridique des fils de famille. — III. Atténuation progressive de la puissance paternelle. — IV. Indication des sources de la puissance paternelle.