I. — GÉNÉRALITÉS SUR L' ADOPTION

Lib. 1, tit. xi, De adoptionibus, pr.

— Non solum naturales liberi (2), secundum ea quae diximus, in potestate nostra sunt, verum etiam ii quos adoptamus (Gaius, I, § 97).

Ce ne sont pas seulement nos enfants selon la nature qui, ainsi que nous l'avons dit, se trouvent sous notre puissance; ce sont encore ceux que nous adoptons.

102. L'adoption est un acte solennel qui, faisant tomber un citoyen romain sous la puissance d'un autre citoyen romain, établit artificiellement entre eux les mêmes relations civiles qu'eût engendrées la procréation naturelle ex justis nuptiis. Son but même indique qu'elle appartient au jus civile; d'où il faut conclure, non pas qu'elle soit nécessairement inconnue de tous les peuples pérégrins (3), mais seu-

sine connubio, c'est-à-dire unies par un simple mariage du droit des gens, n'autorise pas le mari à exercer sur la dot les retenues qu'il exercerait propter Uberos, s'il y avait eu justœ nuptiœ (Gicér., Top., 4).

(1) Les enfants issus ex contubernio ne donnent pas à leurs auteurs, devenus libres, le jus liberorum. Il faut, au surplus, remarquer que la fdiation ex contubernio ne produit, en principe, aucun effet, tant que l'enfant et son auteur ne sont pas tous les deux libres. On a vu, cependant, qu'elle fournit une justa causa manumissionis, soit au maître qui n'a pas vingt ans, soit à l'égard de l'esclave qui n'en a pas trente (nos 62 et 70).

(2) L'expression naturales liberi, opposée ici à liberi adoptivi, désigne ailleurs, par opposition aux liberi justi, les enfants qui ne sont pas issus ex justis tuiptiis (voir le titre De naturalibus Hberis, C., V, 27).

(3) Il est certain que les principales législations de la Grèce admettaient l'adoption. Cicéron rapporte (Epist. famil., XIII, J9) qu'un de ses clients, exilé et devenu citoyen de la ville de Patras, en fit une Patrensium legibus.

îement que les lois romaines ne lui assurent d'effet qu'entre citoyens romains.

.4. Si l'adoption occupe à Rome une place considérable dans le droit privé, si elle y présente une importance pratique dont nos mœurs modernes s'étonnent, cela vient de ce qu'elle servait des intérêts politiques et religieux que nous ne connaissons plus, mais qui sont l'essence même de la constitution primitive des Romains. Un homme n'a pas de descendants mâles : avec lui une famille va s'éteindre ou perdre une de ses branches. C'est un nom glorieux peut-être, ce sont d'antiques traditions qui périront. Les images vénérées des ancêtres, exilées de leur sanctuaire, iront garnir une maison étrangère où leur langage muet ne sera plus compris; et la cité comptera un culte privé de moins, ou bien ce culte aura passé aux mains indifférentes d'un héritier qui n'aura ni le sang ni les traditions du défunt. Par l'adoption l'homme perpétue son nom, sa famille, son culte; sa personne physique mourra, mais sa personnalité politique et religieuse ne mourra pas (Gic, pro Domo, 13). Ainsi s'explique le fréquent usage de l'adoption dans une cité aristocratique et conservatrice, avide de perpétuer avec ses grands noms les traditions politiques et religieuses qui s'y rattachent. Conclurons-nous de là que celte institution dut nécessairement périr, le jour où les Césars curent écrasé l'aristocratie romaine sous l'inflexible niveau de leur despotisme, et où les vieilles croyances religieuses eurent disparu par la double influence de la dissolution des mœurs et du progrès des idées? L'histoire démentirait celte conclusion. Il est certain que l'adoption ne perdit pas son caractère pratique sous l'empire. Et cela s'explique non-seulement par la puissance de l'habitude une fois contractée, mais encore par cet amour-propre naturel qui pousse même les plus obscurs à vouloir perpétuer leur nom, et peut-être aussi par l'avantage que les Romains trouvaient à laisser des sut heredes plutôt que des heredes extranei (n° 320). L'adoption subsista donc dans un milieu social où certainement elle ne serait pas née.

Les textes distinguent deux espèces d'adoption, l'une applicable aux personnes alieni juris, l'autre aux personnes sai juris. La première garde plus spécialement le nom d'adoption (1), la seconde s'appelle adrogation (L. 1 § 1, De adopt., I, 7).

(1) Aulu-Gellc l'appelle adoptalio (V, 19 g 2).

II. — DES FORMES A SUIVRE, SOIT POUR L'ADOPTION PROPREMENT DITE, SOIT POUR L'ADROGATION.

Lib. I, lit xifDeadoptionibuSj § 1.

— Adoptio autem duobus modis fit, aut prinçipali rescripto, aut imperio magistratus. Imperatoris auctorilate adoptare quis potest-eos easve (jui quœve sui juris sunt :

qua? species adoptionis dicitur adrogatio. Jmpcrio magistratus adoptare licet eos easve qui quœve in potestale parentium sunt, sive primuni gradum liberorum obtineant, qualis est filius, (ilia, sive inferiorem, qnalis est nepos, neptis, pronepos, proneptis.

§ G. — Et tam filium alienum quis in locum nepotis adoptare potest quani nepotem in locum filii.

§ 7. — Sed si quis nepotis loco adoptet, vel quasi ex eo fîlio quem habet jam adoptatum, vel quasi ex illo quem naturalem in sua potestate habet, in eo easu et filius consentire débet, ne ei invito suus hères adgnascatur. Sed ex contrario, si avus ex alio nepotem det in adoplionem, non est necesse filium consenlire.

Lib. I, tit. xn, Quibits modis jus potestatis solviiur, § 8. — Sed et si pater filium quem in potestate habet, avo vel proavo naturali, secundum nostras constitutiones super bis habitas, in adoptionem dederit, id est, si hoc ipsum actis in-

Mais l'adoption se fait de deux manières, soit par rescrit du prince, soit par l'autorité du magistrat.

On peut adopter avec l'autorisation de l'empereur ceux ou celles qui sont sui juris, et cette espèce d'adoption s'appelle adrogation. Par l'autorité du magistrat on peut adopter ceux ou celles qui sont en la puissance de leurs ascendants, soit qu'ils se trouvent au premier degré, comme un lils ou une fille, ou à un degré postérieur, comme un petitfils, une petite-fille, un arrière-petitfils, une arrière-petite-fille.

Et l'on peut aussi bien adopter le fils d'un tiers à titre de petit-fils que le petit-fils de ce tiers à titre de fils.

Mais si , adoptant quelqu'un comme petit- fils, on donne pour père à l'adopté un fils que l'on a sous sa puissance, soit en vertu d'une adoption, soit naturellement, en pareil cas le consentement de ce fils lui-même est nécessaire, afin qu'il ne lui naisse pas d'héritier sien malgré lui. Que si, à l'inverse, un aïeul donne en adoption le petitfils issu de son fils, le consentement de celui-ci est inutile.

Mais si un père ayant son fils en sa puissance le donne en adoption à l'aïeul ou au bisaïeul naturel, conformément aux constitutions que nous avons rendues sur cette matière, c'est-à-dire s'il manifeste sa volonté par acte public devant le