‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1. d'une table générale des Institutes, 2. d'une table alphabétique des matières, 3. d'une tables des textes littéraires indiqués ou expliqués (volume 2)Chapitre 91 sur 255 · X. — DE L'EXTINCTION DE LA TUTELLE · texte numérisé non relu

X. — DE L'EXTINCTION DE LA TUTELLE

Lib. I, tit. xxu, Quibus modis tutcla finitur, pr. — Pupilli pupillaeque, quum pubères esse cœperint, tutela liberantur. Pubertatem autem veteres quidem non solum ex annis, sed etiam ex habitu corporis in masculis œstimari volebant. Nostra autem majestas dignum esse castitate nostrorum temporum bene putavit, quod in feminis et antiquis impudicum esse visum est, id est, inspectionem habitudinis corporis, hoc etiam in masculos extendere.

Et ideo sancta eonstitutione promulgata, pubertatem in masculis post quartum decimum annum completum illico initium accipere disposuimus, antiquitatis normam in feminis personis bene positam suo ordine relinquentes, ut post duodecimum annum completum viripotentes esse credantur.

§ 1 . — Item finitur tutela, si adrogati sint adhuc impubères, vel deportati, item si in servitutem pupillus redigatur, ut ingratus, a patrono, vel ab hostibus fuerit captus.

Les pupilles des deux sexes, une fois arrivés à la puberté, sont libérés de la tutelle. Or les anciens voulaient qu'à l'égard des personnes du sexe masculin la puberté s'appréciât non-seulement d'après l'âge, mais aussi d'après l'état du corps. Mais notre majesté a jugé indigne de la moralité de notre époque d'appliquer aux enfants mâles cet examen du corps que l'antiquité elle-même avait trouvé peu décent à l'égard des femmes. Et c'est pourquoi par une de nos saintes constitutions nous avons décidé què les enfants mâles seraient pubères aussitôt après avoir atteint leur quatorzième année, la règle ancienne étant conservée à l'égard des femmes, de telle sorte que, leur douzième année atteinte, elles soient pubères.

Pareillement la tutelle finit par l'adrogation ou la déportation de l'impubère, ou encore s'il est réduit en servitude comme ingrat envers son patron, ou s'il est fait prisonnier par les ennemis.

celui du père, puisqu'à l'époque de Théodose le Jeune le fils de famille recueille déjà certaines successions pour son propre compte.

Page 1