II. — DÉTAILS SUR LES TROIS capitis deminutiones

Lib. t, tit. XVI, De capitis deminutione, § 1. — Waxima capitis deminutio est, quum aliquis simul et civitatem et libertatem amittit.

Quod accidit in his qui servi pœnæ efficiuntur atrocitale sententiæ, vel libertis, ut ingratis erga patronos condemnatis, vel qui se ad pretium participandum venmndari passi sunl (Gaius, I, § 160).

§ 2. Minor sive media capitis deminulio est, quum civitas quidem arnitlitur, libertas vero retinetur :

quod accidit ei cui aqua et igni interdictum fuerit, vel ei qui in insuiam deporlatus est (Gaius, I, § 161).

§ 3. Minima capitis derninutio est, quum et civitas et libertas retinetur, sed status hominis commutalur : quod accidit in bis qui, quum sui juris fuerunt, cœperunt aliène juri subjecli esse, vel contra: veluti si filiusfamilias a pâtre cmancipatus fuei’it, est capite minutus (Gaius, I, § 162).

Il y a grande capitis derninutio, quand une personne perd tout à la fois la cité et la liberté : ce qui arrive pour ceux qu’unesenlcnce impitoyable rend esclaves de la peine, pour les afirancliis condamnés comme ingrats envers leur patron, et pour ceux qui se sont laissé vendre en vue de partager le prix.

Il y a capitis derninutio d’un degré inférieur ou moyenne, lorsque l’on perd la cité tout en conservant la liberté ; ce qui arrive à celui auquel on a interdit l’eau et le feu ou qui a été déporté dans une île.

Il y a petite capitis derninutio, quand, sans perdre ni la cité ni la liberté, l’homme change d’état : ce qui arrive à ceux qui, ayant été sui juris, deviennent alieni juris, ou réciproquement : par exemple, le fils de famille émancipé par son père subit une capitis derninutio.

17î>. T)Q\<i.maxima capitis derninutio. — Elle alteint certainement toute personnne qui, née ou ilevenue libre, tombe en servitude jure civüi (n° 38). Mais atteint-elle aussi les prisonniers de gucre? Dans le dernier état du droit classique, il faut répondre non d’une manière presque absolue, car de deux choses l’une : ou le captif meurt