CARACTÈRES PARTICHLIERS DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE

204 a. Le caraclère religieux de la propçiôLé immobilière se maîiifesLa par le culte du dieu Terme et par la limitation solennelle des fonds de terre.

Si l’on en croi t Vairon V, 74), le culte du dieu Terme

remonterait au Sabin Tatius; il serait donc contemporain de la répartition du lerritoire entre les trente curies. D’après Denys d’Haliearnasse (II, 74) et Plutarque {Pshima, 16), ce serait seulement Numa qui l’aurait organisé, sans doute en même temps qu’il partagea les terres entre les citoyens. Malgré cette divergence en elle-même insignifiante, une clîose ressort aveq clarté : c’est que l’élablissement de ce culte précéda ou accompagna la ci’éation de la propriété individuelle. Ghaqueannée le dernierjour du mois de février, des fêtes solennelles {Terminalia) étaient célébrées en l’honneur du dieu Terme (Varron, de Ling. lat., VI, 13. — Ovid., Fast., II, v. 639, — Festus, v° Termino).

Quant à la limitation ou bornage, opération empruntée auxÉtrusques, elle avait pour but de mesurer les terres et de les séparer par des bornes. Elleimpliquail pîâse des auspices (Mygin, de Limit. cons~ tit.) et était accompagnée de sacrifices (S. August., de Cioit. Dei, XXI, 4). A raison de ce caraclère religieux, et aussi parce qu’elle exigeait quelques connaissances géométriques et une initiation particulière aux rites compliqués de l’art augurai, elle était confiée à des personnages spéciaux appelés ogrimensorcs et qui dans le principeétaient de véritables prêtres (1). Au point de vue religieux cette solennité fixait le domaine du dieu Terme. Au point de vue humain, elle pi'évenait les usurpations d’un voisin sur son voisin, elle fournissait un élément de solution dans les nombreux litiges quesuscitaienlles questions délimites chez un peuple de paysans chicaneurs; enfin, en cas d’aliénalion, elle renseignait les parties sur la contenance. Car Vogrimenso7' dressait de chaque terre mesurée un plan {œs ou foi^7na) dont l’original était dépose aux archives publiques et faisait foi à l’égard de tous (Sicul. Flacc. , de Condit. agror.).

Il paraît que Numa rendit la limitation solennelle absolument obligatoire pour tout propriétaire (Denys dTIal., 11,74). D’où il faut

les confiscations en niasse au profit des soldats ou des vétérans n'étalent fondées que s LU’ un prétexte d'utilité publique, et certainement ces confiscations n’étaient pas pratiquées moyennant indemnité.

(1) (i’étaient probablement les memes que l’on appelait Augures publici (Festus, v° Publici Augures).

conclure, puisque c’est ce môme prince qui créa la propriété foncière individuelle, qu’au début toute terre fut un aejer limitatus (I).

Affectées au dieu Terme, les limites comptaient évidemment parmi res saerœ ; et le fonds lui-môme, ayant servi de théâtre aux actes religieux que nécessitait la limitation, devenait res sancta (n° -193). Violer les limites constituait un sacrilège. Celui qui les avait labourées, déplacées ou autrement profanées, était maudit {sacei'), lui et ses bœufs; et en conséquence tout le monde pouvait impunément le tuer. Il était condamné à la stérilité et sa race à la mort : car l’extinction d’une famille, |,ellc était aux yeux des anciens la suprême vengeance des dieux (Festus, v° Termino. — Yégoia, apud Rei ogr. Script.'),

Un texte du jarisconsuUeFlorenlinus(L.16,/>eac/7.re>\d'om. ,XLT, 1 et bien plus nettement encore, les fi agmcnts mutilés des agrimensores (2) témoignent que la limitation solennelle fut longtemps pratiquée par TFlat, et voici dans quelles circonstances. C’était riiabitude des Romains, quand ils avaient conquis un territoire, d’en abandonner une portion considéi ableaux populations vaincues et de retenir l’autre pour eux-mômes. La première portion n’était l’objet d’aucune limitation publique. Quant à la seconde, elle recevait en fuit les trois destinations suivantes : certaines terres étaient vendues au prolit du Trésor par le ministère des questeurs (3) et s’appelaient ag7'i quœsto^Hi ; d’auti'cs étaient concédées à des particuliers, souvent à des vétéi-ans, soit à titré de don pur et simple, soit*sous la condition de certaines charges, et on les appelait agri assignati ou divisi (4). D'autres, enfin, restaient dans le domaine public (o). Ce sont les agri quœstoidi et les agri assignati qu’on limi-

(1) Il est curieux de rapprocher ici un passage de Virgile {Georg,,, I, v. 125) et un fragment d"un personnage inconnu appelé Végoia et qui n’est autre peut-être que la sibxdle étrus(|ue Bigoé. Ce fragment est inséré dans le recueil des Hei agrariœ Sa ipf. Le poète et la sibylle s’accordent à considérer la limitation comme aussi ancienne que la propriété, et ils présentent ces deux institutions comme une création unirpie et indivisible remontant à Jupiter.

(2) Ces ag) imensore^ sont aussi appelés rei agrnriœ sc> iptores ou gromaiiei vete- Cette seconde dénomination vient du mot groma^ qui est le nom du principal

instrument dont ils se servaient vFestus, v" G/'oma). Les plus connus parmi ces écrivains sont J ulius Frontin, Aggénus ürbicus, Ilygin et Siculus Flaccus.

(3) Plus tard les præf cti œrario remplacèrent les questeurs dans cette fonction (Aul.-Gell , MH, 24 § 3 ')•

(4) De telles distributions accompagnaient presque toujours la fondation d’une colonie (Appien, de Bell . civ.^ V, 12 à 15).

(6) Les auteurs classiques nous fournissent des exemples de terres abandonnées