CHOSE

Lib. Il, lit. II, De divisione reriim et qualitate, § 19. — Kem ea quæ ex animalibus dominio tuo subjectis natasunt, eodem jure (I) tibi acquirimtur (Florentin us, L. 6, De acq.

rer. do7n.,Xhl, t).

De même, les petits des animaux soumis à votre propriété vous appartiennent comme eux et en vertu du même droit.

2i52. Les fruits et autres produits non séparés appartiennent évidemment au propriétaire de^ la chose avec laquelle ils font corps (L. 44, De reivind., VI, 1). Séparés, ils continuent de lui appartenir, sans qu’il soit possible de parler sérieusement ni d’accession ni même d’acquisition. Car si l'on analyse le fait qui donne aux produits une existence distincte, qu’y peut-on voir de plus que le fractionnement d’une chose unique en plusieurs choses ? Or qui était propriétaire du tout reste évidemment projiriétaire des parties (2). Ce principe, les Institutes (§ 19 sup.') l’appliquent, mais avec trop peu de précision, aux petits des animaux. Ges'petits appartiennent invariablement à celui qui au moment de leur naissance est propriétaire de la. mère (L. 5 § 2, De rei vind. — L. 66, De acq. ’rer. dom.)', et il faut en dire autant des enfants nés d’une femme esclave (L. 12, G., De rei vind.^ III, 32) (3).. Tout cela résulte, avec évidence, de cette idéoi certaine que le croît des animaux et le part de l’esclave font partie de la mère jusqu’à leur naissance, de même qu’hne récolte encore pendante par branches ou par racines fait corps avec le sol .

(1) Ces mots signifient jure 7iatu7'ali ; cela ressort clairement du rapprochement de notre paragraphe 19 avec te précédent. Cependant quelcpies interprètes les entendent en ce sens que la propriété des petits dériverait de la môme cause que la propriété de la mère, que si, par exemple, j’ai acheté celle-ci, je suis réputé les avoir achetés eux-mômes. Tout en reconnaissant que cette idée a quelque chose de vrai, car j’en trouve deux applications remarquables dans un texte de Julien (L. 82 § 4, De leg. 1°, XXX), il convient de ne pas l’exagérer. On sait, en effet, que l’acheteur de bonne foi d’une esclave volée ne l’usucape pas, mais qu’il usucape le part conçu et né chez lui ; or cette usucapion s’accomplit au titre pro suo et non pas au titre pro emptore (page 524, note 2, in fine).

(2) Je suppose qu’au moment de la perception ou de la séparation des fruits la chose n’est ni grevée d’un droit d’usufruit, ni affermée, ni possédée de bonne foi par un tiers.

(3) Ceci implique, dans le dernier état du droit, que la mère a conçu esclave et est restée telle durant tout le cours de sa grossesse (n° 37),

Ilf. DES MODIFICATIONS QUE LE VOISINAGE DE l’EAU APPORTE AUX