V. DE LA SrÉCIFIGATION

Lib. Il, lit. TI, De divisione rerum et qualilate, § 2£>. — Quum ex aliéna materia siiecies aligna facta sit ab aligne, guæri solet gnis eornm naturali ralione dominas sit, ulrnm is gui fecerit, an ille potins gui materiæ dominus fuerit : ut ecce, si guis ex alienis uvis aut olivis aut spicis xinum aut oleum aut frumentum fecerit, aut ex alieno auro vel argenlo vel ære xas aliguod fecerit, vel ex alieno vino et melle mulsum miscuerit, vel ex medicamentis alienis emplastrum aut collyrinm composuerit, vel ex aliéna lana vestimentum fecerit, vel ex alienis tabulis navem vel armarinm vel snbsellium fabricaverit. Et post militas Sabinianorum et Proculianorum ambiguitates placuit media sententia existimanlium, si ea specics ad materiam reduci possit, eum videri dominum esse qui materiædominus fuerit; si non iiossit reduci, eum potins intelligi dominum, ^ui fecerit : ut ecce, vas conflatum potest ad rudem massam œris vel argent! vel auri reduci ; vinum autem aut oleum aut frumentum ad uvas et olivas et spicas l’everti non potest, ac ne mulsum guidem ad vinum et mel resolvi potest. Quod si partira ex sua materia, parlim ex aliéna speciem aliguam fecerit guis, veluti ex suo vino et alieno melle mulsum miscuerit, aut ex suis et alienis rnedicamenlis emplastrum aut collyrium, auL ex sua lana et aliéna vetimentum fecerit, dubitandum non

I.orsgu’une personne a fait une chose nouvelle avec une matière gui ne lui appartenait pas, on se demande à gui cette chose doit appartenir d’après la raison naturelle, si c’est au spécificateur, ou plutôt au propriétaire de la matière ; par exemple, avec les raisins, les olives ou les épis d’autrui on a fait du vin, de l’huile ou du blé; avec l’or, l’argent ou le cuivi’e d’autrui, un vase; avec le vin et le miel d’autrui, du mulsum ; avec les médicaments d’autrui, un emplûtre ou un collyre ; avec la laine d’autrui, un vêtement; avec les planches d’autrui, un navire, une armoire ou un banc. Et après de longues controverses entre les Sabinicns et les Proculiens, on a admis une opinion intermédiaire d’après laguelle si la chose nouvelle pèut être l’amenée à sa forme première, on en réputé propriétaire celui-là même à gui la matière appartenait, et si, au contraire, elle ne le peut pas, on lient iiour propriétaire le spécificateur : par exemple,’ un vase fondu peut redevenir lingot de cuivre, d’argent ou d’or; mais le vin, l’huile, le blé ne peuvent pas redevenir raisins, olives ou épis, et le mxdsum ne peut pas non plus être décomposé en vin et en miel. Que si l’on a fait une chose nouvelle, en partie avec sa propre matière, en partie avec celle d’autrui, par exemple du mulsmn avec son vin et le miel d’autrui, un emplâtre ou un collyre avec ses propres médica-

DE l’accession.

est hoc casu eum esse dominum qui fecerit, quum non solum operam suara dédit, sed et parlera ejusdem maleriæ præslavit (Gains, L, 7 § 7, De acq. rer. dom., XLI, I).

§ 33. Litterœ quoque, licet aureæ sint, perinde chartis membranisque cedunt acsolo cedere soient ea quæ inædlflcantur aut inseruntur; ideoque si in chartis membranisve tuis Carmen vel histori,am vel orationem Titius scripserit, hujus corporis non Titius, sed tu dominus esse videris.

Sed si a Titio petas tuos libres tuasve membranas, nec impensas scrituræ solvere paratus sis, poterit se Titius defendere per exceptionem doli mali, u tique si earum chartarum membranarumye possessionem bona fide nactus est (Gaius, L. 9 § I, De acq. rer. dom., XLI, I).

§ 34. Si quis in aliéna tabula pin xerit, quidam putant tabulera picturœ cedere ; aliis videturpicturam, qualiscumque sit, tabulæ cedere. Sed nobis videtur melius esse tabulam picturæ cedere : ridiculum est enim picturam Apellis vel Parrhasii in accessionem vilissimæ tabulæ cedere. Unde si a domino tabulæ imaginera possidente, is qui pinxit eam pelât, nec solvat pretium tabulæ, poterit per exceptionem doli mali submoveri. At si is qui pinxit possideat, consequens est ut utilis actio domino tabulæ adversus eum detur: quo casu,'^si non solvat impensam picturæ, poterit per excei)-

ments et ceux d’un autre, un vêtement avec sa laine et celle d’autrui, il n’est pas douteux qu’en pareil cas le spécificateur est réputé propriétaire, ayant fourni non-seulement son travail, mais encore une partie de la matière.

De même, des caractères, bien qu’ils soient d’or, sont réputés l’accessoire du papier ou du parchemin, comme les constructionset les plantations sont l’accessoire du sol ; et c’est pourquoi si sur votre papier ou votre parchemin, Titius écrit un poème, une histoire, un discours, l’objet lui-même appartient, non pas à Titius, mais à vous. Mais si vous revendiquez contre Titius vos livres ou vos parchemins, et que vous ne soyez pas disposé à luipayer les frais de l’écriture, il pourra se défendre par une exception de dol, cela s’il avait acquis de bonne foi la possession des papiers et des parchemins.

Si l’on a fait un tableau sur la planche d’autrui, quelques-uns pensent que la planche est l’accessoire de la peinture ; d’autres croient que la peinture, quelle qu’en soit la valeur, est l’accessoire de la planche. Quant à nous, il nous semble préférable de voir dans la planche l’accessoire de la peinture : il est ridicule, en effet, de traiter l’œuvre d’un Apelles ou d’un Parrhasius comme l’accessoire d’une planche sans valeur. C’est pourquoi, le propriétaire de la planche étant en possession du tableau, si le peintre le revendique sans payer le prix de' la planche, il pourra être repoussé

tionem doli mali repelli, utique si bona fîde possessor fuerit ille qui picturam iniposuit. Illud enim palam est quod, sive is qui pinxit subripuit tabulas, sive alius, competit domino labularum furü actio (Gaius, L. 9 § 2, De acq. rer. dom., XL, I, I).

par une exception de dol. Logiquement donc, si c’est le peintre qui possède, le propriétaire de la planche n’aura contre lui qu’une action utile ; mais s’il ne paye pas les frais de la i)cinture, il pourra être repoussé par une exception de dol, cela en supposant que le peintre était possesseur de bonne foi. Il est évident, en elfet, que si la planche a été -volée soit par le peintre, soit par un autre, l’action furti compéte à son propriétaire.

2G0. La spécification, mot barbare imaginé par les interprètes, consiste à transformer une chose, considérée comme matière première, en une cîiose nouvelle (nova sj^ecies)^ c’est-à-dire différente par son aspect, par sa destination et par son nom. Par exemple, je presse des raisins et j’en fais du vin ; je fonds un lingot d’argent et je le coule en forme de vase ou de statue (!)• Si l’on suppose que le spécificateur n'était pas propriétaire de la matière, s’il a employé les raisins ou l’argent d’un tiers, est-ce à lui ou à ce tiers qu’appartiendra la chose nouvelle? Anciennement, deux doctrines absolues partagèrent les jvirisconsultes (Gaius, II, § 79) : les Sabiniens attribuaient dans tous les cas la chose nouvelle au propriétaire de la matière, considérant sans doute que cette matière survit à sa transformation et que sans elle l’oeuvre du spécificateur eût été impossible. D’après les Proculiens, au contraire, c’est toujours à celui-ci qu’appartenait la chose nouvelle, et cela en vertu d’un raisonnement bien simple. Sans doute, disaient-ils, si l’on se place à un point de vue purement philosophique, la matière première subsiste encore, puisqjie rien de ce qui est ne saurait absolument cesser d’être. Mais qu’est-ce que nous entendons par destruction, mort, anéantissement? jDrécisément des transformations, et rien de plus. Or à ce point de vue l’ancienne matière a péri, et la chose nouvelle, n’ayant jamais appartenu à personne, naît la propriété de son créa-

(1) Justinien (§ 25 sup.) cite aussi comme exemple de spécification le cas où j'exlrais le blé contenu dans les épis d’autrui. Je m’expliquerai tout à riieure sur cette hypothèse (page 58 7, note 2). t

DE l’accession.

leur. Aux yeux des Sabiniens donc, l’individualité d’un être est indépendante de sa forme actuelle, tandis que les Proculiens la font justement résider dans cette forme. Delà d’abord la divergence en ce qui concerne la question de propriété. Mais elle ne s’arrête pas là, et voici trois points sur lesquels les deux cloclrines aboutissent évidemment à des solutions contraires: 1° en supjDOsant que la matière première fût soumise à des hypothèques, la chose nouvelle en est-elle grevée? Oui, d’après les Sabiniens ; non, d’après les Proculiens (1); 2° si la matière était res furtiva^ la chose nouvelle est-elle aussi res furtiva ? Oui encore, d’après les Sabiniens ; non, d’après les Proculiens; 3° si le spécificateur veut détruire la chose nouvelle, en a-t-il le droit ? Non, d’après les Sabiniens ; car il détruirait la chose d’autrui; oui, d’après les Proculiens, car il détruit sa propre chose ; et il faut ajouter que si cette destruction aboutissait à rétablir la matière première dans sa forme antérieure, l’opinion Proculienne n’admettrait pas qu’elle retournât à son ancien propriétaire.

Entre ces deux doctrines extrêmes une opinion intermédiaire apparut, qui fit la part de l’une et de l’autre en distinguant si la chose nouvelle était ou non susceptible d’être ramenée à sa forme antérieure (2). Si oui, s’il s’agit par exemple d’un lingot d’argent transformé en statue, il est difficile de soutenir que l’ancienne ma-

(1) Il est peu probable que la divergence des deux écoles se restreignît à Thypothèse prévue aux Institutes (§ 25 sup.). Supposons en effet que la spécification fût rœu vre du propriétaire lui-même. Voici deux questions qui devaient encore les diviser :

Les hypothèques grevant la matière première portent-elles sur la clmse nouvelle? 2^ Le legs de la matière première périt-il par sa transformation en une chose nouvelle? Sur cette seconde question, la controverse est certaine; deux textes le prouvent (L. 44 §§2 et 3, De /eg. XXX. — L. 88 pr. , §§ [ à 3, De Leg . 5^, XXXII), et il ressort du dernier que Paul la résolvait d’après le système mixte que Justinien consacre aux Institutes (§ 25 sup.)»

(2) Cette troisième opinion n’est pas même indiquée aux Institutes de Gaius, et cela prouve très-clairement qu’elle n’était pas la sienne. Dans un autre ouvrage beaucoup plus développé, dans ses re.9 quoiidianæ^ il l’exposait, et un fragment inséré au Digeste donnerait à croire qu’il l’approuvait (L.7 §7, 3® ph.. De acq. ver. dont.). Mais il ne faut pas hésiter à mettre sur le compte de Justinien le mot recte qui exprime cette approbation. — Dans ce même texte, Gaius fait remarquer avec beaucoup de raison, mais contrairement à l’opinion de plusieurs jurisconsultes^ que celui qui extrait le blé contenu dans les épis d’autrui, bien loin de créer une chose nouvelle, ne fait que dégager et rendre visible une chose déjà existante. Justinien (§ 55 sup.) à donc tort de voir là un cas de 'spécification, et d’attribuer les grains de blé à celui qui les a dépouillés de leur enveloppe, sous ce prétexte qu’ils ne peuvent pas revenir à leur état antérieur.

tière soit véritablement anéantie, et on ne comprendrait pas, quelle que fût la supériorité du travail et la valeur artistique de l’œuvre, que le propriétaire perdît sa chose, quand il est matériellement possible qu’il la recouvre. C’est donc l’opinion Sabinienne qui triomphe en cette hypothèse. Qu’au contraire la chose nouvelle ne puisse plus reprendre son état antérieur, qu’il s’agisse par exemple de raisins convertis en vin, alors, la matière première ayant bien définitivement disparu, c’est l’opinion Proculienne qui prévaut; le spécificateur est donc propriétaire. Ce système éclectique, admis par Paul (LL. 24 et 26 pr., De acq. rer, dom.) (1), fut définitivement consacré par Justinien (2).

Au surplus, dans aucun de ces trois systèmes, l’idée d’une acquisition par accession n’est recevable. Et, en effet, la chose nouvelle appartient-elle au propriétaire de la matière? Il n’y a pas même acquisition, puisque j uridiquement sa matière reste la même, enrichie seulement de la plus-value qu’elle doit à l’industrie du spécificateur. La chose nouvelle appartient-elle à celui-ci? Il y a bien alors une acquisition, mais qui ne se présente pas comme la conséquence d’un autre droit de propriété appartenant antérieurement au spécificateur. La vérité est qiie l’ancienne matière est res extincta (Gaius, II, § 79), et que l’acquisition porte sur une res nullïus (L. 7 § 7, De acq. rer, dom.). Aussi quelques interprètes y voient-ifs une forme particulière d’occupation : plus volontiers je la rattacherais à la lex.

(1) Mais un auti^e texte de Paul (L. 12 § 3, Ad 4) paraît limiter Tap-

plication de ce système au cas où. le spécificateur est de bonne foi, et dans le cas contraire, admettre purement et simplement la doctrine Sabinienne : quod ex re 7iostra fit nostrum esse veydus est., dit le jurisconsulte.

(’2) Supposons que le spécificateur a fourni une partie de la matière. Les Institutes (§ 25 sîij}., in foie') semblent vouloir que par cela seul la chose nouvelle lui appartienne toujours. Mais cette doctrine ne se conçoit dans le système mixte de Justinien qu'sautant que la matière ne peut pas reprendre sa forme primitive, et telle est, en effet, riiypotlièse à laquelle se réfèrent tous les exemples donnés par le texte. Aussi je pense que Justinien a seulement voulu repousser la conséquence h laquelle aboutissaient dans ce cas les Sabiniens, qui déclaraient la chose commune (L. 5 § 1, De rei vind.). Que si le retour de la matière à son premier état est possible, la doctrine des Jnstitutes doit logiquement accepter la conclusioii^Sabiniennc et reconnaître que la chose est commune. Et telle est bien la j^ensée de Justinien, ainsi que le prouve un autre texte des Institutes (§ 27, 2® ph.. De divis . rer. y Jnst.). C’est donc à tort que le Digeste reproduit une décision de Gallistrate (L. 12 § 1, De acq. rer. tlom,.)., d’ajfrès laquelle chacun conserve ici la propriété de sa matière. Cette décision s’écarte tout à la fois des trois systèmes ci-dessus exposés.

DE L’ACCESSION

261. De la spécification je rapprocherai deux hypothèses que rationnellement les Romains auraient dû y faire rentrer :

: 1° Sur le papier ou le parchemin d’autrui j’écris un ouvrage de

! ma composition, ou bien je copie l’ouvrage d’un autre. Les Romains Il assimilent cette hypothèse à celle d’une construction élevée sur le ,| sol d^autrui, d’oîi la conséquence que l’écriture, fût-elle en carac-

I tères d’or, appartient au propriétaire du papier (1). Seulement, si

I l’auteur de l’écriture a été de bonne foi et qu’il possède encore, une ; exception de dol lui permet de repousser la revendication du pro- : priétaire, à moins que celui-ci ne préfère l’indemniser (§ 33 sup. —

! Gaius, II, § 77);

: 2° Sur la planche d’autrui j’exécute une peinture originale, ou je

i copie le tableau d’un autre. Dans une opinion que Paul (L. 23 § 3,

i De rei vind.) présente comme certaine, c’est au propriétaire de la planche qu’appartient le tableau {imago). Mais il paraît qu’une ju- I risprudence antérieure l’attribuait au contraire au peintre. Telle ; est, en effet, la doctrine que rapportent les InsLitutes de Gaius (11, § 78), et c’est celle que Justinien (§ 3L sup.) consacre défînitii vement. Cela étant, quel va être le droifdu propriétaire de la plan-

i che? De deux choses l’une : ou il possède le tableau, et alors à la

!; revendication du peintre il oppose une exception de dol dont l’effet

i est le même que dans la précédente hypothèse; ou, au contraire,

; c’est l’artiste qui possède, et alors il est tenu d’une revendication

] utile (2) qui le mettra en demeure de choisir entre deux partis : ou

garderie tableau et paj^er la valeur de la planche, ou au contraire restituer le tableau et se faire payer le prix de la peinture (3).

;i Pour motiver son retour à la doctrine que la pratique avait aban-

I (1) Bien entendu, il ne s’agit nullement ici de ce que nous appelons la pi-opriété

I littéraire, c’est-à-dire du droit exclusif de reproduire l’œuvre. De môme dans l’iiy- 'I pothèse suivante, il ne s’agit pas de la propriété artistique. Les Romains ne con- ’l çurent jamais ni l’une ni l’autre.

i‘ (2) Il est bizarre, puisque l’artiste est pi'opriétaire, qu’il soit tenu de la revendi-

I cation ; et c’est parce que cette action n’est pas donnée ici en conformité des prin-

i cipes que le texte la qualifie utile. Les mots cotisequens est du § 34 ont pour but

ii de faire ressortir cette idée. Ce qui est logique, dans la pensée de Justinien, ce !' n’est pas de donner une revendication contre le peintre ; c’est de la donner

II uiilis .

I (3) Cette indemnité n’est exigible qu’autant que le peintre a été de bonne foi.

Ii Sinon, il est tenu pour voleur et soumis à toutes les actions qui naissent à la suite

! du furtmn (§ 34 sup., in fine.). Mais môme alors, puisqu’il est propriétaire du

! tableau, il a le droit évident de le garder.

donnée depuis Gains, Justinien se fonde sur ce que l’œuvre d’un Apelles ou d’un Parrhasius ne saurait être considérée comme l’accessoire d’une planche sans valeur, motif ridicule; car les Apelles et les Parrhasius sont rares, et il peut arriver que la peinture ne vaille pas la planche. Est-ce h dire qu’il faille condamner la décision de Justinien? Non, mais elle se justifierait mieux par un motif qu’il n’a pas aperçu : c’est que la planche a été transformée, c’est qu’il y a véritablement création d’un objet nouveau. Le même motif, si l’empereur s’en fût rendu compte, l’auraitconduit à attribuer à l’écrivain la propriété du manuscrit. Avec beaucoup de justesse, en effet, Gains (II, § 78) remarquait qu’il n’y a aucune raison sérieuse de distingiaer entre le tableau et le manuscrit. Il est vrai que cette observation l’amenait à critiquer la doctrine de son temps relativement au tableau, tandis que je condamne beaucoup plutôt celle que les Romains admirent d’une manière constante à l’égard du manuscrit. Leur "erreur consista à assimiler ces deux hypothèses à celle d’une construction ou d’une plantation faite sur le sol d’autrui, au lieu d’y voir deux cas de spécification ; car un tableau est autre chose qu’une planche, et un manuscrit ou un livre autre chose que du papier.