‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1° d'une table générale des textes des Institutes, 2° d'une table alphabétique des matières, 3° d'une table des textes littéraires indiqués ou expliqués (Tome 1) (volume 3)Chapitre 188 sur 325 · NOTIONS GÉNÉRALES SUR LES SERVITUDES · texte numérisé non relu

NOTIONS GÉNÉRALES SUR LES SERVITUDES

pjiélaire n’a pas pour corrélatif et pour conséquence l'acquisition par un tiers. Ces cas, déjà signalés chemin faisant, n’ont plus besoin que d’une récapitulation sommaire. Ce sont les suivants :

1° La chose cesse d’exister, c’est-à-dire qu’elle perd son individualité, soit matériellement, soit juridiquement : matériellement, quand par exemple c’est un esclave ou un animal qui meurt, une bibliothèque qui brûle, des denrées alimentaires que l’on consomme, du blé que l’on transforme en farine et en son (1); juridiquement, dans toutes les hypothèses où une chose s’incorpore à une autre ;

2® La chose sort du commerce. C’est par exemple un prisonnier qui s’échappe, un esclave qui est affranchi, un terrain qui est régulièrement consacré aux dieux d’en haut ou affecté à une sépulture ;

3" La chose devient res nullius par l’effet du postliminium. Ceci s’applique particulièrement aux animaux sauvages qui recouvrent leur liberté naturelle (n° 220) ;

4“ Le propriétaire abandonne sa chose. On a vu (n° 231) que l’opinion Proculienne, qui le considérait comme gardant son droit jusqu’à ce qu’un tiers eût pris possession à sa place, ne prévalut pas.

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