I. DÉFINITION DE l’uSUFRUIT

Lib. It, tit. IV, De usufrucin, pr.

— Ususfructus est jus alienis rebus utendi fruendi, salva rerum substantia: est enim jus in corpore, quo sublato et ipsum tolli necesse est (Paul et Celsus, LL. 1 et 2, De usuf.. Vît, I).

L’usufruit est le droit d’user et de jouir de la chose d’autrui, tant qu’elle conserve sa manière d’êti'e ; en effet, ce droit porte sur une chose corporelle qui, détruite, entraîne nécessairement perte du droit lui-même.

274L. Quatre idées sont contenues dans le texte qui précède :

4“ L’usufruit porte sur une 7^es aliéna; en quoi il ressemble à toutes les autres servitudes tant prédiales que personnelles, et à tous les droits prétoriens (2) ;

2° Comme la propriété dont il est un démembrement (3), il ne frappe que sur des choses corporelles ;

(1) N’est-ce pas là l’idée que Justinien exprime aux Institutes (pr. in ftne^ De usuf\) ?

(2) L’amour des complications et des subtilités a fait imaginer aux interprètes une distinction de Tusufruit formel et de Fusu fruit causal, l’usufruit formel étant celui qui existe comme droit détaché au profit d’un tiers^ l’usufruit causal celui qui n’est ciu’une partie de la propriété non démembrée. Cette distinction me paraît aussi superflue au fond Cj[ue barbare dans la forme. La vérité est que celui qui a la pleine propiûété n’est pas considéré comme ayant l’usufruit de sa chose (L. G, De usuf. et quem. adm.^ VIII, 1), bien qu’il puisse hypothéquer distinctement les avantages susceptibles d’ètre séparés sous le nom d’usufruit (L. 1 1 § 2, De pign. et hyp,^ XX, 1).

(3) En qualifiant ainsi l’usufruit, j’entends simplement exprimer qu’il ne contient rien qui ne soit dans la pleine propriété, et c’est là une proposition incontestable. Mais à cette occasion, je signalerai, dans les textes, une certaine contrariété de langage qui n’est nullement le signe d’une divergence sur la nature de ce droit, mais plutôt l’expression de deux points de vue que les jurisconsultes ont combinés.

xu UkJUV nui L»

/• .'“'"P’’®"'' I® /“S ufendi dans toLile sa plénitude et le

dans sa signifloation étroite et technique c’eat’à dire drou de recueiilir ies produits quaiiflés fruit! (1) Mais'd e , ! absoiument le /us abu.end/ d’où cette conséqueLe qu’ii n'v ! eà! d usufrnu concevable sur les choses dont nous ne pouvons u!! ans les detru.re physiquement, comme le vin. le blé,!t en géné a les denrees ahmentaires, ou sans les consommer juridique"

plutôt/^..,

La première manière de parler exprime la èoil T /’-PPeUe pnr. dominii .

-ière Signifie qn>ordinairmnen^.ii;.f:^^^ l’exception. La pre-

de copropriété indivise, mais qu’il suit les règles des servitude^

rrd!:o7r;’opr:;:s^^^^

d’un copropiÎétair? qui' néglfg'emit'd^^

plus-petitio (L. 25 pr„ De verb. sig^i., L, IG ""sT le 5

r ïSSî?

SHiSSSi^