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seul est donc considéré comme promettant moins que le débiteur principal l'o

guantun fonds dont il n’a qui la 1^2'

pleine, de meme que le simple copropriétaire serait réputé léguer” le fondl entier

na rir-r TT":r d’unelervitude prLfale „ïbToo’

pas 1 héritier à le dégrever (L. GG § G, Z)^ leg. 2°, XXXI. - n° 389 m fine.^-

hl’u<=.ÎT ^ «n fonds peut révoquer purement et simplement le le<^i’quant

a usufruit, comme il le révoquerait jusqu’à concurrence d’un quart ou une molié tandis qu à 1 inverse, pour retrancher de ce même legs une servitude prédiale l audiait que d une manière expresse il imposât cette servitude au fonds lé-ué en XXxIvX de l’héritier ou d’un tiers (L. 2 §§ 1 et 2. Z>e ^ Vat lg]

loiItVeil'e“^ nécessairement leyt.^i.;enc//. Aussi emploie-t-on vo-

/Ia xirr synonymes les mots frucius et xtsusfructus (L. De usu et ■

fruetuarLl'o~ s’appelle indifféremment

^TfZciZr^, sonniise à son droit frnetuaria ou

comme la monnaie (Ulp. , XXIV §26. — L. 11 §2, Dejurej. XII, 2) (1).

Il est clair que le utendi fruendi,^ovl2ini sur de pareilles choses, se réduirait au droit stérile ou plutôt à Tobligation de les conserver sans y toucher, tout autre usage devant en détruire la propriété (2).

4° L’usufruit ne subsiste que salva rerum substantia^ c’est-à-dire qu’il s’éteint par la perte de la chose. Tel est le sens qui se dégage sans effort du texte précédemment reproduit (pr. swp.), surtout si l’on n’oublie pas de remarquer que la première phrase est expliquée par la seconde. Mais de là une critique adressée à Justinien : Pourquoi, dit-on, faire figurer dans une définition de ^usufruit un mode d’extinction d’une application relativement rare, et qui, à coup sûr, n’a rien de spécial à ce droit? Car tous les

droits réels et le droit de propriété lui-même périssent avec la

chose sur laquelle ils portent. Pour faire évanouir cette critique, j’estime qu’il faut élargir le sens apparent du texte et admettre qu’il se réfère non-seulement à l’extinction de l’usufruit par la perte complète de la chose, mais aussi par sa seule transformation.

Car, en cette matière, ce qu’on appelle substantia, ce n’est pas l’objet lui-même, c’est sa forme et sa manière d’être actuelle. Cela , ■

étant, l’idée de Justinien a bien le mérite d’être spéciale, sinon l';

tout à fait à l’usufruit, au moins aux servitudes personnelles, et à 1

ce titre elle n’est pas déplacée dans la définition d’un droit qui est | le type de toute celte espèce de droits (3). j|

(1) On dit de ces choses: ipso usu ou primo usic consummitur , in obusu conti- ]| nentur, in ahsumptione sunt (§ 2, De usuf.^ Inst. — L. 5 §§ 1 et 2, De usuf. ear , rer.,VIT, 5).

(2) Si Ton recherche ce que rexistence d’un usufruit laisse au propriétaire^ il

conserve d’abord le droit souvent insignifiant de recueillir les simples produits, plus un JUS abuiendi réduit et mutilé ; car il ne peut ni détruire ni transformer sa ; chose. Il ne peut que l’aliéner, et encore dans des conditions presque toujours défavorables. Son droit est donc visiblement dépouillé de ses avantages les plus immédiats et les plus usuels^ et voilà pourquoi on l’appelle expressivement nwé/wm ' •* I: dominium ou nuda proprietas y et lui-même est un nudus dominus, .-: j

(3) Cette explication du texte de Justinien n’a pas satisfait tous les interprètes. "

En voici deux autres: 1® l’empereur voudrait indiquer que l’usufruitier est obligé ^ de jouir en bon père de famille; idée très-vraie en elle-même, mais qui n’explique \ pas la seconde phrase du texte, sans compter qu’une pareille obligation ne dérivant pas, on le verra bientôt (n° 276)^ de la nature de l’usufruit, il serait bizarre qu’une j-

définition prît la peine de l’exprimer ; 2*» Justinien se référerait à l’impossibilité ^ É certaine d’établir un droit d’usufruit sur les choses qui se consomment par le , premier usage. Un passage d’Ulpien (XXIV § 26), qui a suggéré cette interpréta- |j tion, permet de croire qu’en effet cette idée entrait ordinairement dans les défi- |

nitions données par les jurisconsultes; et peut-être est-ce bien celle que Paul |

exprimait dans le fragment que Justinien lui a emprunté pour former la première |

DE l’usufruit.

Je conclus par cette définition : rusufruit est le droit d’user et de jouir, dans sa forme actuelle, d’une chose corporelle appartenant à autrui et qui n’est pas susceptible de périr par le premier usage (4).