III. COMMENT l’usufruit S’ÉTABLIT

Lib. II, lit. IV, De usufructii, § I .

— Ususfructus a proprietale separationem recipit, idque pluribus modis accidit : ut ecce, si quis usumfructum alicui legaverit, nam heres nudam liabet proprietatem, legalarius usumfructum; et contra, si fundum legaverit deducto usufructu, legatarius nudam habet proprietatem, heres vero usumfructum. Item alii usumfructum, alii deducto eo fundum legare potest.

Sine teslamento vero si quis velit usumfructum alii constituere, pactionibus et slipulationibus id efticere potest.

L’usufruit se sépare de la propriété de plusieurs manières : par exemple, un testateur lègue à quelqu’un l’usufruit, alors la nue-propriété appartient à l’héritier et l’usufruit au légataire; ou à l’inverse, le fonds est légué sous la déduction de l’usufruit, ici la nue-propriété appartient au légataire, l’usufruit à l’héritier. De même, un testateur peut léguer à une personne l’usufruit, à une autre le fonds sous la déduction de l’usufruit. Que si l’on veut constituer un usufruit sans testament, on peut le faire par pactes et stipulations.

277. Ici, comme en matière de servitudes prédiales, il faut distinguer l’ancien droit civil, le droit prétorien et le droit de Justinien.

Ancien droit civil. — L’usufruit se constitue, soit par translatiOy soit par deductioy à l’aide des mômes modes et selon les mêmes règles que les servitudes larédiales, sous cette seule réserVe qu’il ne saurait être transféré par mancipation (Gaius, II, § 33. — Fr.

garder povir lui en restant débiteur du propriétaire. Tant qu’il ne , s’est pas prononcé, la propriété des petits est in pendenti. Telles sont, à, mes yeux, les solutions résultant de la loi 70, De usuf. et quemad.

(I) La stipulation a pour objet seulement cq qui restera de la chose {quod extabit), attendu que l’usufruitier, débiteur d’un corps certain, ne répond pas des cas foi'tuits (L. 1 § 7, Usuf. quemad. cav.).