V. DU QUASI-USUFRUIT

Lib. II, tit. IV, De usufructu, § 2.

— Constituitur autem ususfructus non tantum in fundo et in œdibus, verum etiam iii servis et jumentis cæterisque rebus, exceptis iis quæ ipso usu consumuntur ; nam hœ res neque naturali ratione neque civili recipiunt usumfructum. Quo numéro sunt vinum, oleum, frumentum, vestimenta (I) : quibus proxima est pecunia numerata, namque ipso usu assidua permutatione quodam modo exstinguitur.

Sed utilitatis causa senatus censuit posse etiam earum rerum usumfructum conslilui, ut tamen eo nomine neredi utiliter caveatur. Itaque si pecuniæ ususfructus legatus sit, ita datur legalario ut ejus fiat, et legatarius satisdet heredi de tanta pecunia restituenda, si morietur aut capite minuetur. Ceteræ quoque res ita traduntur legatario ut ejus fiant, sed æstimatis bis satisdatur ut, si morietur aut capite minuetur, tanta pecunia restifuatur quanti hæ fuerint æstimatæ. Ergo senatus non fecit quidem earum rerum usumfructum, nec enim poterat, sed per cautionem quasi usumfructum constituit.

Mais l’usufruit se constitue nonseulement sur un fonds et sur une maison, mais aussi sur des esclaves, sur des bêtes de somme, et sur toutes autres choses, excepté celles qui se consomment par le premier usage ; car de telles choses ne comportent l’usufruit ni d’après la raison naturelle ni d’après les principes du droit civil. A cette catégorie appartiennent le vin, l’huile, le froment, les vêtements ; auxquels ressemble l’argent monnayé, car il se consomme en quelque sorte par l’usage dans les échanges de tous les jours. Mais pour des raisons d’utilité, le sénat a décidé que sur ces choses ellesmêmes un usufruit pourrait être établi, sous la condition de fournir à ce titre une caution efficace à l'héritier. C’est pourquoi, en supposant que l’usufruit d’une somme d’argent a été légué, cet argent est donné au légataire de manière à devenir sa propriété, mais le légataire doit garantir par satisdation que, venant à mourir du à subir une capitis deminutio, il restituera une somme d’argent égale. Les autres choses sont aussi livrées au légataire de manière à devenir sa

(1) D autres textes rangent les vêtements parmi les objets qui comportent un véritable usufruit (L. 15 § /,, De u,uf. - L. i> % 3, Veuf, qaemad. cav.). 11 ust probable qu il n y a ici qu une question d’intention.