DES ACQUISITIONS PER SERVUM USUFRUCTUARIUM

placuit de usufructuario, idem placet et de bonæ fidei possessove :

itaque quod extra istas duas causas adquiritur, id vel ad ipsum pertinet, si liber est, vel ad dominum, si servus est. Sed bonæ fidei possessor, quum usuceperit servum, quia eo modo dominus fit, ex omnibus causis per eum sibi adquirere potest; fructuarius vero usucapere non potest, primum quia non possidet, sed babet jus utendi fruendi, deinde quia soit servum alienum esse. Non solum autem proprietas per eos serves in quibus usumfructum habemus, vel quos borîa fide possidemus, aut per liberam personam quœ bona fide nobis servit, nobis adquiritur, sed etiam possessio. Loquimur autem in utriusque persona secundum definitionem quam proxime exposuimus, id est si quam possessionem ex re nostra vel ex suis operis adepti fuerint (Gaius, II, §§ 91 à 94).

clave ; en effet, les règles admises à l’égard del’usufruilier ont été appliquées aussi au possesseur de bonne foi. Aussi tout ce qui est acquis en dehors de ces deux causes appartient ou à la personne possédée, si elle est libre, ou à son maître, si elle est esclave. Mais le possesseur de bonne foi, lorsqii’il a usucapé l’esclave, devenant ainsi propriétaire, peut acquérir par lui en vertu d’une cause quelconque ; l’usufruitier, au contraire, ne peut pas usucaper, d’abord parce qu’il n’a pas la possession, mais seulement le droit d’user et de jouir, ensuite parce qu’il sait bien que l’esclave appartient à autrui. Mais ce n’est pas seulement la propriété que nous acquérons par les esclaves dont nous avons l’usufruit ou par les personnes libres ou esclaves que nous possédons de bonne foi, c’est aussi la possession. Du l'esfe, à l’égard des unes et des autres, nous nous référons à la règle précédemment posée, c’est-à-dire que nous supposons la possession acquise à l’aide de nos biens ou de leurs travaux. ..

299. Si nous acquérons d’une manière générale par les personnes soumises à notre puissance, nous acquérons aussi, mai.s. seulement dans des cas déterminés, par l’esclave sur lequel nous n’avons qu’un droit d’usufruit ou d’usage, et par les personnes esclaves ou libres que nous possédons de bonne foi. Il faut passer en revue successivement ces quatre hypothèses :

1° Esclave soumis à un droit d'usufruit. — Les acquisitions qu’il fait appartiennent à l’usufruitier, lorsqu’elles proviennent ex operis servi ou ex re fruetuarii. Dans le premier cas, l’usufruitier ne fait qu’invoquer les conséquences de son jus fruendi; dans le second

cas, son droit repose sur ce principe d’équité que nul ne doit s’enrichir aux dépens d’autrui (1).

L’acquisition ex operis servi est proprement celle qm a pour objet [es loyers et salaires du travail de l'esclave mis au service d’un tiers (a).

L’acquisition ex re fructuarii a pour objet : 1° ce que l’esclave achète ou reçoit à un titre onéreux quelconque, moyennant une valeur fournie par le patrimoine de l’usufruitier (3); 2° les libéralités entre-vifs ou par décès qu’un tiers lui a faites en considération de l’usufruitier (LL. 22 et 23, De usuf., VII, d) (4); 3° enfin les dons qu’il reçoit de TusufruitieÇ lui-même (L. 31, De usuf.). Ces dons forment un véritable pécule dont l’usufruitier conserve la propriété bien plutôt qu’il ne l’acquiert. »

Ces principes s’appliquent-ils à l’acquisition de la possession comme à celle de la propriété? On en doutait au temps de Gains (II, § 94-), et le doute dérivait de ce que l’usufruitier ne possède pas l’esclave. Mais il disparut devant cette considération que le fils de famille, qui n’est jamais possédé par son père, lui acquiert pourtant très-régulièrement la possession (L. 1 § 8, De acq. vel amitt. poss.){o). Aussi, là où Gains xDOsait une question, Justinien affirme sans hésiter (§ 4 in fine, sup.).

(1) Malgré le caractère absolu de ces motifs, l’acquisition se réaliserait au profit du nu propriétaire, si l’esclave déclarait expressément {nominatbn) son intention d’acquérir pour le nudus domhuis. Mais alors Tusu fruitier aurait contre celuici une condictio pour se faire indemniser (L. De stijD. serv.^ XLV, 3).

(2) L’usufruitier, faisant travailler directement l’esclave pour son compte, profite aussi de son travail. Mais ici il y a iJlutôt transformation de matières qu’acquisition proprement dite. Tel est bien le point de vue d’Ülpien (L. 14 pr.. De us. et hab., VII, 8).

(3} Il ressort de là que si l’esclave acheteur fournit une satisfaction au lieu de payer son prix comptant, le sort de l’acquisition reste provisoirement in pendenti. Est-ce au nu propriétaire qu’elle appartient ou à l’usufruitier? On le saura une fois le prix payé^ en examinant qui des deux l’a fourni (L. 25 § 1, De us uf. ^