DES LATIN I

amis, les hôtes ou les alliés des Romains. Les j^eregrini cette seconde classe deviennent des hostes quand on leur fait la guerre. Quant aux barbarie ce sont les peuples qui vivent pleinement en dehors de la civilisation romaine et sans relations avec Rome. En temps de paix, les Romains respectent la personne et la propriété ù.n peregrinus, et lui font l’application tant des règles du jus gentium que du droit spécial de sa propre cité (l). En temps de guerre, lepérégrin, devenu hostis, peutôtre dépouillé de sa liberté et de ses biens. Quant 'au barbare, même en dehors de toute guerre on lui prend tout ce qu’on peut lui prendre, et on lui reconnaît un droit réciproque (L. 5 § 2, De capt XLIX, lo).

30. Entre la condition du pérégrin proprement dit et celle du Romain, il y a une condition intermédiaire qu’on appelle Latinitas ou jus JLatii, et ceux qui la possèdent sont des Latini. On distingue les Latini ee^eres/les Latini coloniarii e,i les Latini Juniani.

Les Latini veteres sont les -peuples de l’ancien Latium réunis en une association puissante, dans laquelle Rome entra en l’an 260 après la bataille du lac Régille (Tit.-Liv., II, 33), et que jdIus tard, en l’année 416, elle détruisit. A cette dernière date, plusieurs cités latines obtinrent ie jus civitatis (Tit.-Liv., YIIl, 14). Et après la guerre sociale, en l’an 664, une loi Julia, proposée par le père de Jules César, le conféra à tous les Latins (Gic., /Vo Balbo, 8. — Appien, de Bell, civ., lib. I). De sorte qu’à l’époque du droit classique il n’y a plus de Latini veteres (2). Mais leur condition avait servi de type à celle à. Latini cotbniarii.

C’est lorsque les Latins furent devenus les alliés des Romains que

(j) J’ai parlé pi'écédemment (n“ 48) de iiérégrinsqui n’appartiennent h aucune cité déterminée. A ceux-là les Romains ne peuvent appliquer que les règles du jus gentiu7n . Leur condition est donc sensiblement moins avantageuse que celle des pérégrins ordinaires (Gaius, III,§ 120. — ülp., XX § 14).

(2) La jus ï.atii veteris comprenait certainement le commet'cium et le coniiubiuyn . Cela résulte d’abord de ce que ces droits appartenaient aux Latini coloniarn. Plus directement, cela est prouvé par des textes de Tite-l.ive (I, 26 et 49 ; XLI, 8). On se demande si les Latini veteres n’avaient pas aussi quelques droits politiques. Ce qui est certain, c’est qu’ils entraient dans les années romaines (Tit.-Liv., XL, 18). Mais c’était là une charge autant qu’un droit, et une charge indépendante de la Latinitas., puisqu’au septième siècle de Roriie elle était imposée à tous les Italiens à titre de socii. Un passage de Tite-Live (XXV, 1) a fait croire que les Latini veteres avaient le jus suffragii. Au surplus, il est impossible de résumer en quelques mots la condition de ces Latins ; car elle a dû nuéeessairement varier avec leur fortune politique, selon qu’ils furent les voisins ou les vainqueurs de Rome, ses alliés oxi ses sujets.

PRÉCIS DE DaOIT ROIvlAIN.

ceux-ci commencèrent à fonder des colonies latines (1). Ces colonies, d’après le témoignage de Cicéron {Pro Cecma, 33 ; Pro domo, 30) et de Gains (l, § 131) comprenaient trois sortes de personnes :

1° des volontaires qui renonçaient à leur patrie ; 2° d<is personnes Condamnées à une amende et qui en évitaient ainsi le payement .;

3° des fiis de famille désignés jiar leur père. Ces personnes perdaient immédiatement la qualité de citoyens romains. Plus lard, le jus Latinitatis s'acquit soit par l’émigration dans une colonie déjà existante, soit par concession du prince faite ou à des individus ou à des cités (Suétone, Oct. 47). Cette concession, qui n’implique

aucun déplacement de population, fut l’origine de la plupart des colonies auxquelles se réfèrent les textes de l’époque impériale (2). C’est ainsi qiie Vespasicn donna le jus Latinitatis à tous les habitants de l’Espagne (Pline, Natur. IJisL, III, 4). Une fois acquise, la condition du Latinus colojiia- ius se transmet par la naissance d’après les ‘mêmes lègles que la nationalité romaine. Ainsi l’enfant issu du mariage d"un Romain et d’une Latine na'ît Latin (Gains, I,

§ 67). Mais, par application de la loi Mensia, l’enfant issu d’un p6régrin et d’une Latine est pérégrin (3).

Inférieurs aux citoyens romains par le défaut absolu de droits [)olitiqnes et de connubium^ les Latini coloniarii sont au-dessus des pérégrins par la possession du commereiara et des droits nombreux qu’il entraîne (Ulp., V § 4 ; XIX § 4; XX § 5). Peut-être l’emportent-ils, en outre, par une plus grande facilité à acquérir la civitas Homana. Je crois probable, en effet, qu’il faut en cette matière admettre une pleine assimilation entre eux et les Latini veteres. Or, ceux-ci devenaient citoyens : 1° lorsqu’ils se fixaient à Rome, laissant dans leur patrie un ou plusieurs enfants issus d’eu.x (Tit.-Liv., XLI, 81 ; 2° lorsqu’ils avaient accusé et fait condamner un magistrat Romain comme concussionnaire (Cic., Pro Dalbo^ 23 et 24) ;

(1) Dans le principe, les Romains ne fondaient que des colonies romaines, image réduite de la métropole (Aul.-Gell., XVI, 13). Ces colonies avaient un double but : débarrasser Rome d’une population gênante (Tit.-Liv . , X, 6), et étendre son influence en propageant ses mœurs et son droit (Vell. Paterc., I, 14). Tel fut aussi le but des colonies latines fondées par voie de déplacement de population.

(:2) Dans ce nouveau système^ la fondation des colonies n’est plus qu’un mojœn d’assimilation des peuples sujets.

(3) Conformément aux princii:>es généraux, et contrairement à l’esprit, sinon peut-être au texte, de la loi Mensia, un sénatus-consulte proposé par Adrien décida que l’enfant né d’une Romaine et d’un Latin serait Romain (Gaius, I, §§ 30 et 80).