V. — DE LA DONATION mortis causa

Lib. Il, tit. vu, De donationibus, g 1. — Mol lis causa donalio est, quæ proptcr morlis fit suspicionem ; quum quis ila donat ut, si quid humanitus ei conügisset, haberet is qui accipit; sin autem supervixisset is qui donavit, reciperet, vel si eum donationis pœnituisset, aut prior decesserit is oui donatum sit.

Ilæ morlis causa donaliones ad exemplum legatorum redaclæ sunt per omnia. Nam, quum prudenlibus ambiguum fueraf, utrum donationis an legati instar oblineie oporterel, et ulriusque causæ quædam habebat insignia, et alii ad aliud genus eam retrahebanl, a nobis constilutum est ut per omnia fere legatis connumerelur, et sic procédât quemadmodum nostra constitutio eam formavit. Et in summa mortis causa donalio esl, quum magis se quis velit habere quam eum cui donat, magisque eum cui

donal quam lieredem suum. Sic et

* (1) Vil texte de Paul (V, 11 § j par une promesse Mais cette doctrine est trop absurde pour texte. Il faut donc lire seci au lieu de nec, si par jüsi.

La donation à cause de mort est celle que détermine la considération de la mort : quelqu’un donne de telle sorte que, s’il lui arrive malheur, la chose reste au donataire, et qu’au contraire elle lui revienne, s’il survit, s’il se repent de la donation, ou si le donataire décède le premier. Cette donation à cause de mort a été de tous^ points assimilée au legs. En effet, les prudents ayant discuté s’il fallait la traiter comme donation ou comme legs, car elle a quelque chose de l’un et de l’autre, nous avons rendu une constitution qui l’assimile aux legs d’une manière à jjeu près complète et en règle les effets. Et en somme, il y a donation pour cause de mort, lorsque quelqu’un se préfère soimème au donataire, et préfère le donataire à son propre héritier.

C’est ainsi que dans Homère Télémaque donne à Pirée :

que le donateur n’est pas même obligé nomine, si pro7niserit, obligalw' .

que l’on puisse croire à la pureté du ou, ce qui revient au môme, remplacer

5) porte formelle de garantie : JVec eo