DES DONATIONS PROPTER NUPTIAS

stanle matrimonio sua constitutione permisit; sed lamen nomen inconveniens remanebat, quum ante nuplîas quiclem vocabatur, post nuptias autem taie accipiebat incrementum. Sed nos, plenisslmo fini tradere sanctiones cupientes, et consequentia nomina rebus esse studentes, constituimus ut taies donationes non augeanfur tantum, sed et constante matrimonio initium accipiant, et non ante nuptias, sed propter nuptias vocentur; et dotibus in hoc exaequentur, ut quemadmodum dotes constante matrimonio non solum augentur, sed eliam fiunt, ita et istæ donationes quæ propter nuptias întroductæ sunt, non solum antecedant matrimonium, sed eo etiam contracte augeantur et constituantur.

devenait impropre, puisqu’elle continuait de s’appeler ante nuptias et que pourtant elle recevait un accroissemen t après le mariage. Nous donc, dans notre désir de perfectionner les lois et de faire concorder les choses avec les mots, nous avons décidé que l’on pourra non-seulement augmenter, mais encore faire pour la première fois ces donations pendant le mariage ; qu’elles ne s’appelleront plus ante nuptias, mais propter nuptias; et qu’elles ressembleront aux dots en ce que, comme la dot peut être non-seulement augmentée, mais même constituée,pendant le mariage, ainsi ces donations, qui ont été introduites à cause du mariage, pourront non-seulement le précéder, mais être augmentées ou faites alors qu’il est déjà contracté.

516. C’est seulement en l’année 449 que cette sorte de donation nous apparaît avec une nature distincte et des règles à elle (L. 8 § 4, C., De repud.^ V, 17). Formant, si l’on peut ainsi parler, le pendant de la dot (1), c’est à la femme qu’elle est constituée, soit par un tiers, soit, et c’est le cas ordinaire, par le mari lui-même. Régu lièrement, elle demeure entre les mains de ce dernier pendant toute la durée du mariage, et c’est seulement à la dissolution que le droit de la femme peut devenir définitif.

Voiciles principaux caractèresqui la séparent des autres donations entre-vifs et qui en môme temps marquent son analogie avec la dot :

1° Son existence, comme celle de la dot, est subordonnée à la réalisation du mariage. Toutefois, avant le règne de l’empereur Justin, elle différait de la dot en ce qu’elle ne pouvait être ni constituée ni augmentée une fois le mariage célébré; aussi l’appe- \^\i-oxv donatio ante nuptias. Les empereurs Justin et Justinien complétèrent l’analogie en permettant, le premier de l’augmenter, le second de la créer même pendant le mariage ; dès lors, pour mettre

(1) C’est bien là ce que veut dire Justinien quand il qualifie cette donation àvTtqpepva (L. 20 pv , C., De donat. mit. niipt., V, 3).

les mots d’accord avec les choses, Justinien la qualifia donatio yropter nupiias^ ainsi que l’expliquent verbeusement les Institutes (§ 3 sup.) (1) ;

2° En principe, la donation propter nuptias n’appartient définitivement à la femme qu’autant que celle-ci se trouve dans des circonstances identiques à celles qui autoriseraient le mari lui-même à garder la dot. Ainsi, dans le droit antérieur à Justinien, de môme que la dot reste au mari survivant, de môme aussi la donation propter nuptias doit être restituée à la femme survivante. Ainsi encore, sous Justinien comme avant lui, la convention qui permet au mari de retenir la dot dans un>cas donné, par exemple s’il survit, est réputée réciproque, et la femme survivante peut exiger la donation propter nuptias (2). Ainsi enfin, de même que dans le dernier état du droit le mari garde la dot en cas de divorce imputable à la femme, de même aussi doit-il, quand le divorce survient par sa propre faute, restituer la donation nuptias (L. 8 § 5, G., De repud.^ V, 17). Par exception, l'insolvabilité du mari, permettant à la femme de reprendre sa dot nonobstant le maintien du mariage, lui permet aussi d’exiger immédiatement la délivrance des biens donnés propter nuptias. Sous Justinien, elle les redemande, comme les biens compris dans la dot, par voie de revendication, les uns et les autres devant rester inaliénables entre ses mains jusqu’à la dissolution du mariage (L. 29, G., De jur. dot.. Y, 12);

3° Il ressort du principe que je viens de développer que la donation suppose essentiellement l’existence d’une dot;

et c’est ce qu’atteste, en effet, l’auteur obscur des Pétri Exeeptiones (Lib. I, cap. 28) (3).

(1) Des textes déjà cités (page 7-}3,note 3) peignirent également la diminution de cette donation pendant le mariage.

(2) Il va de soi que, si la convention n’autorise qu’une retenue partielle de la dot, la donation propter nuptias n’est eile-môme exigible que pour partie. Mais sera-ce pour la même quote-part ou pour la même somme ? La première doctrine régnait avant Justinien qui fît prévaloir la seconde (L. 9, G., De pact. conv. tam sup. dot. y V, 14. — Nov. 97).

(3) La donation ante nuptias ne doit pas être confondue avec la donation entre fiancés {sponsalitia). Celle-ci peut émaner de la femme comme du mari. Elle n’implique ni constitution de dot ni réalisation du mariage. Aussi, le mariage manquant, le droit classique lui laissait-il son effet, par cela seul qu’elle n’avait pas été subordonnée à la condition Si nuptiœ sequantur {Fr. Vat.y § 202;. Constantin (L. i5, G.^ De do?iat. ant. nupt., V, 3) innova sur ce point, en décidant que le fiancé donataire perdrait le bénéfice de la libéralité toutes les fois que le mariage