I. THÉORIE DE L’eXHÉRÉDATION d’aPRÈS LE DROIT CIVIL

Lib. II, ta. xiiï. De exhercdationc liberorum, pr. — Non tamen, ut omnimodo valeat testamenfum, sufficit hæc observatio quam supra exposuimus. Sed qui filium in potestale habet, curare debet ut eum heredem instituât, vel exheredem nominafim faciat. Alioquin si eum silentio præterierit, inuliliter testabilur: adeo quidem ut, et si vivo pâtre filins mortuus sit, nemo heres ex eo testamento existere possit, quia scilicet ab initio non constilerit teslamentum. Sed non ita de niiabus vel aliis per virilem sexum descendenlibus liberis utriusque sexus, antiquilati Cuerat observatum ; sed si non fuerant heredes scripti scriptæve, vel exberedali exheredatœve, testamentum qui- (lem non infirmabalur, jus autem accrescendi eis ad cerlam portionem prœstabatur. Sed nec nominatim cas personas exheredare parentibus

Cependant l’observation des règles que nous venons d’exposer ne suffît pas pour la validité du testament. Mais celui qui a un fils en puissance doit veiller ou à l’instituer ou à l’exhéréder nominativement. Autrement, s’il le passe sous silence, il teste inutilement, à tel point, que, le fils vînt-il même à mourir du vivant de son père, le testament ne pourrait pas donner d’héritier, parce que dans le principe il n’a pas pris naissance. Mais à l’égard des filles et des autres descendants par les mâles, l’antiquité ne suivait pas la même règle; s’ils n’avaient pas été institués ou exbérédés, le testament n’était pas moins valable, mais on leur donnait un droit d’accroissement jusqu’à une certaine portion. Mais les pères n’avaient pas non plus besoin d’exhéréder nominativement ces personnes, il leur suffisait de le

(1) Est-ce h dire que, dans le droit de Justinien, quiconque peut être institué puisse toujours recueillir ? Non. Ainsi, d’après une constitution des empereurs Léon et Anthémius, le conjoint remarié, qui laisse des enfants d’un premier lit, n’a pu disposer à un titre gratuit quelconque au profit de son second conjoint que d’une part d’enfant légitime le moins prenant (L. G, C., De sec. nupt., V, 9). Supposons donc ce second conjoint institué pour le tout. Recueillera-t-il le tout ? Oui, si tous les enfants aujourd’hui vivants prédécèdent ; non, s’il en survit un ou plusieurs, et dans ce cas son droit sera plus ou moins fort selon le nombre des survivants. Que •conclure de ces résultats ? Que l’existence d’enfants du premier lit au jour de la confection du testament ne lui ôte pas du tout la factio testamenti, mais que leur •existence au jour du décès du testateur réduit son Jus cap iendi.

PRECIS DE DROIT ROxMAIN.

necesse erat, sed licebat inter celeros hoc facere. Nominatim aulem quis exhcredari videtur, sive ita exheredetur : Titius filius meus eccheres esto, sive ita : filius meus exheres esto, non adjecio proprio nomine, scilicet si alius filius non extet.

§4. Adoptivi liberi, quamdia sunt in potestate patris adoptivi, ejusdein juris habentur cujus sunt jusiis nuptiis quæsiti : itaque heredes instituendi vel exberedandi sunt, secundurn ea quæ de naturalibus exposuimus.

§ 7. Mater vel avus maternus necesse non babent liberos suos aut heredes instifuere aut exheredare, sed possunt eos omittere ; nam sitentium matris, et ceterorum per matrem ascendentium tantum facit quantum exheredatio patris. Nec cnim matri filium filiamve, neque avo materne nepotem neptemve ex filia, si eum eamve heredem non instiluat, exheredare necesse est, sive de jure civili quæramus,sive de edicto prætoris, quo præteritis libelis contra tabulas bonoi'um possessionem promittit, sed aliud eis adminiculum servatur, quod paulo post vobis manifestum fiet.

faire inter ceteros. L’exhérédation nominative se fait ainsi : Que Titius mon fils soit exhérédé, ou, sans ajouter le nom propre : que mon fils soit exhérédé, cela toutefois s’il n’y a qu’un seul fils.

Les enfants adoptifs, tant qu’ils sont en la puissance de l’adoptant, sont de même condition que les enfants issus des justœ nuptiæ; ils doivent donc être ou institués ou exhérédés, conformément aux règles exposées pour les enfants naturels.

La mère et le grand-père maternels n’ont pas besoin d’instituer ou d’exbéréder leurs descendants, mais ils peu ventles omettre; car le silence de la mère et des autres ascendants maternels a la môme valeur que l’exhérédation prononcée par le père. Et, en effet, il n’est pas nécessaire qu’une mère exhérède le fils ou la fille qu’elle n’institue pas, non plus qu’un aïeul maternel le petit-fils ou la petite-fille issus de sa fille, et cela soit que nous nous attachions au droit civil ou à l’édit du préteur qui promet la bonorum possessio contra tabulas aux descendants omis ; mais à ces personnes on réserve“un autre recours qui vous sera bientôt expliqué.

335. En consacrant les institutions faites par le testateur, la loi 1 omaine consacrait implicitement l’exclusion de tous leshéritiers légitimes qu’il n’avait pas institués, môme de ses enfants. Gela fut sans danger, tant que les testaments eurent besoin d’être approuvés parles comices. Mais à l’époque inconnue où la volonté du disposant devint libre, des abus durent se produire : le père de famille qui, pour une raison bonne ou mauvaise, voulait dépouiller les enfants placés en sa puissance n’avait pour cela qu’à ne pas prononcer leur