I. CLASSIFICATION DES nÉRITlEUS

I.ib. II, lit. XIX, De heredum quali- Mais les héritiers sont dits nécestate etdifferentia, pr. — Heredes au- saires, siens et nécessaires, ou extern aut necessarii dicuntur, aut ternes, sui et necessarii, aut extranei(Gaius,

545. Les héritiers se divisent d’abord en deux grandes classes, les héritiers nécessaires, et les héritiers externes ou volontaires. Comme l’indiquent ces dénominations si expressives, l'héritier nécessaire est saisi de plein droit dès que l’hérédité lui est déférée ; qu’il le veuille ou ne le veuille pas, il continue immédiatement la personne du défunt, tandis que l’héritier externe ou volontaire demeure étranger à l’hérédité tant qu’il ne l’a pas acceptée, et la répudie, s’il lui plaît. Aux uns donc l’iiérédité estimposée, aux autres ellen’est qu’offerte .La classe des héritiers nécessaires ne comprend que des esclaves institués par leur maître et des descendants institués j)ar le père defamille ouvenantaZ) intestat (1). Mais entre ces deux sortes de personnes on fait une grande différence : tandis que l’esclave n’est qu’héritier nécessaire, les descendants sont en même temps appelés héritiers siens, parce que leur droit à l’hérédité n’est qu’une suite et une transformation de la copropriété qu’on leur reconnaissait sur les biens du père vivant (n° 76). Nous aboutissons donc, en dernière analyse, à distinguer trois catégories d’héritiers : les héritiers simplement nécessaires, les héritiers siens et nécessaires, et les héritiers externes. Il est évident que les deux premières catégories sont tout à fait exceiDtionnelles et qu^en règle générale les héritiers sont externes (2).

(1) Aux esclaves le droit ancien assimilait ici les individus in mancipio ; aux descendants, les femmes in manu (Gains, II, §§ 159 et ICO).

(2) Dans les successions ah intestat il ne peut pas y avoir d'héritiers simplement nécessaires.

ir. DES IIÉIUÏIEUS SIMPLEMENT NÉCESSAIRES.

Lib. M,üt. XIX", De hcredum qualitalc et d'i ffercniia^ § I . — Necessai’ius bnresGsl servus lieresitislilu tus, ideo sic appcUutus, quia, sivc velil, sivo nolil, omnimodo posl morlern leslaloris liber et nccessarius bores fit.

IJnde qui facultatcs suas suspectas babcnf, soient servum suuni primo aut secundo aut cliam ulteriorc gradu licredem instituere, ut, si creditoribus satis non fiat, potins ejus heredis bona, quam ipsius lestatoris, a creditoribus possideantur, vol distraUantur, vcl inter eos dividantur. Pro hoc lamen incom- Tnodo illud ci commodum præstatur, ut ca quai jiost mortem patroni sui sibi adquisierit, ipsi reservenlur ; et quamvis bona defuncti non suficcerint creditoribus, iterum ex ea causa res ejus quas sibi adquisieril, non vencunt (Gains, II, §§ 183 à 1 o;j) .

Pour que l’esclave maîlrc, deux conditions régidiôrcnient laite du testament et au niOmc instant ({u’il était encore la propriété pas nécessaire pour cela depuis le jour de la Tait aliéné

n’aurait pas pu instituer, cela racheté avant de mourir; et perdu pour quelque temps (L. 9 § IG ; L. 50 pr..

Est héritier nécessaire l’esclave institué par son maître ; et on l’appelle ainsi, parce que, qu’il le veuille ou no le veuille pas, de toute façon la mort du testateur le rend libre et héritier nécessaire.

Aussi, les personnes qui se défient de leur solvabilité ont l’habitude d’instituer leur esclave au premier, au second ou même au dernier degré, afin que leurs créanciers, s’ils ne reçoivent pas satisfaction, possèdent, vendent ou se partagent les biens do l’héritier plutôt que ceux du testateur lui-même. Mais en compensation de ce désavantage, on permet à l’esclave de se réserver les biens qu’il viendrait à acquérir après la mort de son xi^-" tron, et quoique le patrimoine du défunt ne suffise pas ù désintéresser scs créanciers, ceux-ci no peuvent x)as vendre les biens que l’esclave aurait acquis i)our lui-même.

devienne héritier nécessaire de son doivent s’ajouter A celle d’une institution : 1" il faut que la liberté lui soit acquise en vertu que l’hérédité, ce qui implique du testateur mourant. Mais il n’est qu’il lui ait appartenu sans interruption confection du testament. Donc, que le maître môme ù, un iiérégrin ou à toute autre personne qu’il

sera indifférent pourvu qu’il l’ait il n’importe que l’esclave ait ainsi la factio testamenti avec le testateur* De hered. insL,XXYlU, 5) (1) ; 2” il faut qu’il

(1) On applique ici la règle Media tempora non nocent^ que les Institutes posent.