III. DE LA NATURE ET DES EFFETS DE LA Cjuerela tnofficiosi

Lib. II, tit. XYiii, De inofficioso tes- Mais si, à l’inverse, le tuteur a tamenlo, § 5. — Sed si e contrario, exercé l’action de ùiof/îcioso au nom

(1) Dans ces trois cas le réclamant est plus favorablement traité que s’il exerçait la querela, en ce sens qu’il n’a pas besoin d’établir l'injustice de l’omission ou de l’exhérédation.

(2) Elle lui incombe également dans l’action en supplément de la quarte légitime (L .30 pr.. G., De inoff. test.).

(3) On comprend par cette hypothèse comment il peut se faire qu’un impubère, qu’un posthume même soit légitimement exhérédé (§ 2 sup., in fine). Gela se comprend mieux encore, lorsque l’exhérédation est fondée sur l’intérêt de l’enfant. Par exemple, pour lui éviter les embarras d’une succession compliquée, le père Fexhérède et lui laisse un fidéicommis ou un legs considérable. Ulpien constate que cela était fréquent (L. 18, De lib. et post., XXVIII, 2).

pupilli nomine, cui nihil relictum d’un pupille à. qui rien n’avait été fuerit, de inofficioso egerit et supe- laissé et qu’il ait succonabé, le turatus est, ipse tutor, quod sibi in teur lui-méme ne perd pas le legs eodem testamenfo legatum relie- qui lui a été fait dans le même testum est, non amitlit. . tament.

5oG. Si d’une part on considère le but de \a quei'ela inofficiosi testamenii, qui est de faire réputer le testateur décédé intestat et d’investir de l’hérédité le réclamant qui triomphe, on y verra une véritable pétition d’hérédité (L. 20, De inoff. test.), et ce caractère se mani- ^ teste particulièrement en ce qu’elle rentre dans la compétence du tribunal centumvirai ( L. 17 pr., Deinoff. test. — L. 12 pr., G., De hei'ed. pet., III, 31) (1). Cependant, tandis que la pétition d’hérédité ordinaire est admise contre quiconque possède pjro herede ou pro possessore, la querela, par la force des choses, ne peut être intentée que contre qui possède à titre d’institué ou de successeur universel de l’institué (LL. 1 et 10, G., De inoff . test.) (2). Si d’autre part on s’attache au motif même de cette action, fondée sur ce que le testateur a voulu infliger à son héiâlier le dommage et la honte d’une exhérédation ou d’une omission imméritée, la querela participe en quelque chose de l’action De même, en effet, que celle-

ci emporte infamie pour l’auteur de l’injure, de même aussi \d. querela se résout en une flétrissure posthume pour le défunt; et voilà pourquoi ce n’est qu’à défaut de toute autre voie qu’elle est ouverte à riiéritier dépouillé. Mais c’est surtout en ce qui concerne les modes d’extinction de la querela (n" 338) qu’apparaîtra sa ressemblance avec l’action d’injures.

Il faut envisager les résultats de la querela, soit qu’elle échoue, soit qu’elle réussisse. Quand elle échoue, l’adition faite par l’institué conserve toute sa force, et le testament s’exécute comme si la rescision n’en eût jamais été demandée. A cette règle, on ne dérobe que les dispositions faites au iDrofit du réclamant lui-même:

(I) Les quatre chambres ou sections (haslœ) dont ce tribunal se composait de^ valent connaître cliacune séparément de la question d’inoffîciosité^ et elles iDouvalent rendre des jugements contraires. C’est ainsijque Pline le Jeune {Epist.^ VI, 33) raconte avoir triomphé devant deux chambres et échoué devant les deux autres. Un texte de Pavàl (L. 10, De inojf. test.) permet de croire que dans cette hypothèse de partage on maintenait le testament.

f2) Je signale, comme pure curiosité, certains cas excej^tionnels où la querela est donnée contre un Lonorum possessor contra tabulas^ c’est-à-dire contre un successeur ah intestat (L. IG § 1, De inoff. test. — Tom. II, page 87, note 3).

DES TESTAMENTS INOFFICIEUX.