DE LA DIVISION DE L’HÉRÉDITÉ EN VNCIÆ

natis, ex æquis partibus eos heredes esse. Partibus autem in quorumdam personis expressis, si quis alius sine parte nominatus erit, si quidem aliqua pars assi deerit, ex ea parte heres fîet ; et si plures sine parte scripti sunt, omnes in eamdem partem concurrent. Si vero totus as completus sit, in dimidiam partem vocantur, et ille vel illi omnes in altéra dimidiam. Nec interest primus, an médius, an novissimus sine parte heres scriptus sit; ea enim pars data intelligitur, quæ vacat.

§ 7. Videamus, si pars aliqua vacet, nec tanien quisquam sine parte sit heres institutus, quid juris sif, veluti si très ex quarlis partibus heredes scripti sunt ? Et constat vacantem partem singulis tacite pro hereditaria 'parte accedere, et période haberi ac si ex tertiis partibus heredes scripti essent; et ex diverse, si plures in portionibus sint, tacite singulis decrescere, ut, si verbi gratia quatuor ex tertiis partibus heredes scripti sint, perinde habeantur ac si unusquisque ex quarta parte scriptus fuisset.

§8. Et si plures unciæ quam duodecim distributæ sint, is qui sine parte institutus est, quod dupondio deest habebit; idemque erit, si dupondius expletus sit. Quæ omnes partes ad assem postea revocantur, quamvis sint plurium unciarum.

faut d’assignation de parts, les héritiers viennent pour parts égales.

Mais en supposant que les parts aient été exprimées pour quelquesuns, si un autre a été institué sans part et qu’il en manque une pour compléter l’as, il sera héritier pour cette part; que si plusieurs ont été institués sans part, ils viendront en concours sur cette même part. Mais en supposant l’as entièrement distribué, ils sont appelés lîour une moitié, et les auti’es pour l’autre moitié. Et il n’importe que l’institué sans part soit nommé le premier, le dernier ou au milieu. Car la part qui lui est réputée donnée est celle qui se trouve vacante.

Voyons ce qu’il faut décider, lorsqu’une part est vacante et que pourtant il n’ÿ a pas d’institué sans part, par exemple si trois héritiers ont été institués chacun pour un quart. Et il est constant que la part vacante vient augmenter proportionnellement la part héréditaire de chacun, et que tout se passe comme si les héritiers avaient été institués pour un tiers; et, à l’inverse, s’il a été distribué trop de parts, chacun subit une diminution, de sorte qu’en supposant par exemple quatre héritiers inscrits chacun pour un tiers, ils sont traités comme inscrits chacun j)our un quart.

Et s’il a été distribué plus de douze onces, celui qui est institué sans part aura ce qui manque pour faire deux as, et de même si les deux as ont été épuisés. Toutes ces parts sont ensuite ramenées à un seul as.

oGl. Le testateur est toujours libre d’instituer autant d’héritiers qu’il lui plaît (§ 4 sup.). Par suite il est libre aussi de répartir entre eux son hérédité dans les proportions qu’il juge convenables. Mais, d’une part, à raison de la régie Nemo partim testatus, partim intestaius mori potest^ il est essentiel que cette répartition comprenne l’hérédité tout entière; et, d’autre part, il est naturellement impossible qu’elle comprenne rien de plus. Pour éviter toute difficulté dans l’application de ces principes, les Romains, considérant l’hérédité comme une unité, et la comparant en quelque sorte à leur unité monétaire, la livre de cuivre, l’appellent as, et la divisent, comme cette livre elle-même, en douze parties égales qu^ils appellent unciœ. Parfois ce mot uncia, au lieu de signifier un douzième, ne signifie plus qu’un vingt-quatrième, un trente-sixième, ou toute autre fraction plus faible ayant toujours pour dénominateur un multiple de douze. Et alors l’hérédité elle-même est appelée dupjondius, tripondius^ etc., comme si elle comprenait, non plus un seul as, mais deux, mais trois as, etc., n’ayant entre eux tous que la valeur d’un entier (§§ 5 et 8 sup.). Ni ce langage ni cette détermination légale de la valeur de V uncia ne s’imposent au testateur: leur unique but est de fournir un moyen connu d’avance ù. l’effet d’interpréter facilement sa volonté, lorsqu’elle ne sera pas exprimée. Pour en bien saisir l’utilité, trois hypothèses doivent être distinguées :

1° Soit plusieurs institués tous sine parte. — Ici la loi présume très-exactement que l’intention du testateur a été d’établir l’égalité entre ses héritiers : à chacun donc on attribue une fraction ayant pour dénominateur le nombre des héritiers, par exemple une moitié, un tiers, un quart, selon qu'ils sont deux, trois, quatre (§ 6 sup.). A cette règle on fait exception, lorsque le testateur, ayant institué trois héritiers au moins, s’est exprimé ainsi : litius heres esto'. Seius et Mœvius heredes sunto. Ici et dans toutes les espèces semblables, ceux qui puisent leur vocation dans une meme phrase sont appelés conjuncti^ et on ne les compte que pour un seul héritier. Dans notre hypothèse donc, Séius et Mævius n’ont entre eux deux qu’une moitié, ni plus ni moins que Titius appelé par une phrase distincte (L. 59 § 2, De hered. inst., XXVIIl, 5);

2° Soit plusieurs institués, tous cum parte. — Nulle difficulté, si le testateur a distribué un nombre de parts qui, additionnées entre elles, font une somme exactement égale au tout, si, par exemiile.