DE LA PLACE DES LEGS

condition d’être resté capable, en recommençait un autre le jour, le mois ou l’année suivante (L. 1 § 3, Quib. mod. ususf . anntt., YII, 4. — LL. 10, 11 et 13 pr.. Quand, dies %.) (!). Les mêmes règles s’appliquent aux legs d’usage et même d’habitation, quoique l’habitation ne s’éteigne pas par la capitis deminutio.

A. 3“ Soit un legs d’usufruit laissé à un esclave qui appartient à une hérédité encore jacente au jour où l’héritier grevé du legs fait adition. Si le dies cedens avait lieu à ce jour conformément à ce qui vient d’être dit, on aboutirait nécessairement à rendre le legs inefficace par application de cette idée arbitraire que la créance d’usufruit ne peut pas naître là où la constitution im.médiate du droit réel d’usufruit n’est pas possible. Donc on recule le dies cedens jusqu’au jour où l’hérédité à laquelle appartient l’esclave légataire aura elle-même été acceptée, et alors le droit au legs se fixera au profit du nouveau maître de l’esclave (L. 1 §2, Quand, dies usuf., Yll, 4. — L -16 § 1, Quand, dies leg.).

IJl. DE LA FORME, DE LA PLACE, DES MODALITÉS ET DES MOTIFS

DES LEGS

Lib. IT, tit. XX, De legatis, § 29. — Si, quis in nomine, cognomine, prænomine legatarii erraverit, si de persona constat, nihilominus valet legatum ; idemque in heredibus servatur, et recte : nomina enim significandorum liominum gratia reperta sunt, qui si alio quolibet modo intelligantur, nihil interest.

Si l’on s’est trompé sur le nom, le surnom ou le prénom dulégataire, mais qu’il n’y ait pas de doute sur son individualité, le legs est néanmoins valable, et on observe la même règle à l’égard des héritiers, règle raisonnable : car les noms n’ayant été imaginés que pour désigner les hommes, si on ai’rive à les désigner d’une autre manière, cela suffit.

(1) Quant au legs pur et simple, les textes expliquent la dérogation au droit commun par un autre motif: c’est que l’usufruit est attaché à une personne et qu’il ne peut être constitué là où nul ne peut user et jouir (Fr. GO. ^ . r.

Quand, dies leg.). Au fond, la pensée de ces textes me paraît être qu’une creance ayant pour objet la constitution d’un droit d’usufruit ne se conçoit pas là ou il n y a personne qui puisse immédiatement devenir usufruitier, et c’est en vertu de ce principe qu’on refuse au servus hereditarius la capacité de stipuler un droit d usufruit {Fr. Vat.., §55. — n° 273). Quelque valeur qu’on attribue à ce motif, p us su til que vraiment pratique, il est clair qu’à l’égard de l’usufruit légué à ternie il n explique pas le recul du dies cedens au jour de l’arrivée du ternie. Car, une lois a itioii faite, si l’on admettait que \e dies cedens a lieu, le légataire d’usufruit se rouverait dans la même situation que l’homme qui a stipulé un droit d’usufruit ex le.

"'22 l'IÎÉCiS DE I

§ 30. Unie proxima est ilia juris régula, falsa clemonstratione legatum non périrai, veluti si quis ita Ifigaverit : Stichum servum meum vernam do lego; licet enira non verna, sed eraptus sit, si de servo taraen constat, utile est legatum.

Et convenienter, si ita demonsfraverit : Stichum servum quem a Titio emi, sifque ab alio eraptus, utile est legatura, si de serve constat.

§ 3J. Longe magis legato falsa causa non nocet, veluti quura quis ita dixerit : Titio, cquia me absente negotia mea curaverit, Stichum do ^^9^1 'el ita : Titio, quia q^ati'ocinio ejus caqntali crimine liberatus sum, Stichum do lego; licet enim neque negotia testatoris unquam gessit Titius, neque patrocinio ejus liberatus est, legatura (amen valet. Sed si conditionaliter enuntiata fuerit causa, aliud juris est, veluti hoc modo : Titio, si negotia mea curavit, fiindum do lego.

§ 34. Ante heredis institutionem inutiliter antea legabatur, scilicet quia testamenta vira ex institutione heredum accipiunt, et ob id veluti caput atque fundamentum intelligitur totius testamenti heredis institutio. Pari ratione nec libertas ante heredis institutionem dari poterat. Sed quia incivile esse putaviraus ordinem.quidera scripturæ sequi, quod et ipsi antiquilati vituperandura fuerat visum, sperni au-

ROIT RO.MAhX.

Pe cette r('*gle il faut rapprocher celle-ci : Une fausse indication ne nuit pas à la validité du legs. Par exemple, s’il est ainsi conçu : je lègue mon esclave Stichus né à la maison, quoique Stichus ne soit pas né à la maison, mais qu’il ait été acheté, s’il n’y a pas de doute sur son individualité, le legs est utile.

Pareillement, si l’indication porte Stichus que J’ai acheté de Titius, et qu’il ait été acheté d’une autre

personne, l’individualité de l’esclave

étant constante, le legs est yalable.

A bien plus forte raison, la fausse cause ne nuit pas au legs, par exemple si l'on a dit : Je lègue Stichus à litius, parce qu’en mon absence il a géré mes affaires; ou encore : Je lègue Stichus à Titius, parce qu’il m'a défendu et fait acquitter d’une accusation capitale. Bien que Titius n’ait jamais géré les affaires du testateur on ne l’ait pas défendu et fait acquitter, le legs est valable. Mais on décide autrement, lorsque la cause a été énoncée sous forme de condition, par exemple en ces termes :

Je donne et lègue tel fonds ci Titius, s’il a pris soin de mes affaires.

Autrefois le legs fait avant l’institution d héritier était nul, cela parce que les testaments tirent leur force de 1 institution, et que par suite elle est réputée le principe et le fondement du testament. Pour la même raison, la liberté ne pouvait pas non plus être donnée avant 1 institution d’héritier. Mais comme nous avons cru peu convenable de nous attacher à l’ordre de l’écriture, ce que l’antiquité elle-