DE LA. RÉVOCATION DES LEGS

damnas esta. Sous Justinien, ces deux règles sont abrogées, la seconde par voie de conséquence de la suppression des formules, et la première parce que désormais les codicilles peuvent contenir des legs (pr. sup.).

A. La révocation expresse peut être conditionnelle; et, en ce cas, il est évident que le legs lui-même, quoique pur et simple dans le principe, se trouve désormais subordonné à une condition inverse de celle qui tient la révocation en suspens; et cette condition est considérée comme expresse, d’où il suit que la diei cessio n’aura plus lieu que par la défaillance de la condition et au moment de sa défaillance (L. d07, De cond. et dem., XXXY, 1. — L. 10, De adim. vel. transf. leg., XXXIV, 4).

La révocation tacite résulte de trois causes : 1° survenance, entre le testateur et le légataire, d’une inimitié grave non suivie de réconciliation (L. 3 § 11, De adim. vel transf. leg.) (1) ; 2° radiation volontaire de la disposition qui contenait le legs (L. 1 § 3, De his quœ in test, del., XXVHI, 4) ; 3° aliénation par le testateur lui-même de lares propria qu’il avait léguée. Au temps de Gaius (II, § 198), la majorité des jurisconsultes voulaient que cette aliénation entraînât toujours révocation, en quelque forme que le legs eût été fait, et cela ipso jure, s’il devait transférer par lui-même un droit réel, exceptione doit mali, s’il ne pouvait donner qu’un droit de créance (2). Mais déjà Celsus avait proposé et plus tard les empereurs Septime Sévère et Caracalla consacrèrent une opinion

moins rigoureuse et qui s’accordait mieux avec la faculté reconnue de léguer la chose d’autrui : on distingua si le testateur avait aliéné avec ou sans intention de révoquer; et cette intention elle-même, le diagnostic en dut être cherché dans la nature et dans les circonstances de l’aliénation. Par exemple, le testateur avait-il été forcé de vendre pour nourrir sa famille? l’aliénation était nécessaire et le legs subsistait s’il avait été fait^jer damnationem ; fait de toute autre manière, il était confirmé par le sénatus-consulte Néronien. Avait-il au contraire disposé à titre de donation? le legs tombait toujours (L. 18, De adim. vel transf. leg.). Dans ce dernier

(ï) Cette cause de révocation në s’applique pas à l’institution. Donc, en supposant une inimitié grave survenue entre le testateur et un institué qui est en meme temps légataire prœcepiionem^ le legs tombe et riiistitution conservée son effet (L. 22, De adim, vel transf. leg.).

(2) Celte doctrine conduisait évidemment, et Gaius le constate, à décider que le legs ne pouvait jamais être confirmé par le sénatus-consulte Néz’onien,

état de la législation, qui est celui que constatent les Institutes (§ \‘2sup.), la révocation résulte donc bien moins de l’aliénation elle-même que de la volonté dont elle témoigne; et de k\ cette double conséquence, que le legs peut être révoqué malgré la nullité de l’aliénation (L. 24 § 1, De adim. vel transf, leg et qu’il demeure révoqué nonobstant toute acquisition postérieure qui ferait rentrer la chose dans le patrimoine du disposant (L. 15, De adim. vel transf. leg.). Au surplus, il est hors de doute que l’aliénation de la chose principale emporte révocation môme en ce qui concerne les accessoires. Ainsi le testateur a-t-il aliéné ou affranchi l’esclave légué cum peculio ? A-t-il aliéné le fonds légué instructus ou cum instrumento (l)? Le légataire ne pourra plus demander ni le pécule ni V instrumentum.

La révocation tacite^ cela résulte des textes que j’ai cités, diffère de la révocation expresse en ce qu’elle n’opère jamais ipso jure, mais seulement par voie à'eæceptio doli mah, d’où il suit que le legs est susceptible de revivre par la manifestation d’une nouvelle volonté (L. 15, De adim. vel transf . leg.).

La translalio legati, assez semblable à la novation des créances (2), est une disposition à double effet qui tout à la fois révoque un legs et en crée un nouveau. Soumise anciennement aux mômes règles de forme que la révocation directe expresse, elle s’opère de quatre manières: 1° le testateur change la personne du légataire. Ce cas est seul prévu aux Institutes (§ 1 sup.), sans doute parce que c’est le seul où le légataire perde d’une manière certaine le bénéfice de la disposition; 2° le testateur transporte la charge du legs d’un institué à un autre; 3° il change l’objet légué ; 4° il subordonne la libéralité une condition que la formule primitive ne contenait pas L. 6 pr., De adim. vel transf. leg.).

A. La translatio legati révoque le premier legs, quand même le second serait nul comme s’adressant à une personne dépourvue de

(1) Entre ces deux legs on fit une différence : le fxindus jcum insh'umento, c’était le fonds avec les ustensiles, bestiaux, esclaves, en vin mot, avec tous les meubles qui y avaient été placés pour servir à l’exploitation. Le fundus instructus comprenait de plus les objets que le propriétaire y avait placés pour sa commodité ou pour son agrément persomieU I.e legs d’un fundus instructus était donc plus avantageux qvie le legs du fundus cum mstrumento (L. 8 pr. ; L. 12 § 27, De

nstr . vel instrum. leg., XXXllI, 7).

(2) La tj'anslatio legati et la novation pourraient donner lieu à une comparaison intéressante que le cadre borné de cet ouvrage m’interdit.