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déterminer une réaction qui sera expliquée à propos des successions. Qu’il me suffise pour le moment de constater que l’agnation existait encore au moment de la promulgation des Inslitules, mais qu’en l’an 543 Justinien la supprima, rendant ainsi à la nature ses dioits, et à la famille son seul fondement rationnel, qui est la communauté d’origine ou cognation (Nov. 118 n° 469). Cette ré-

forme eut une conséquence importante. Dans le système du vieux droit civil, nul ne comptait dans deux familles à la fois; désormais, au contraire, l’enfant, tout en continuant de porter le nom de son père, appartiendra réellement à la famille paternelle et à la famille maternelle; il aura dans l’une et dans l’autre les droits qu’il n’avait autrefois que dans celle du père.

96 a, A la théorie de l’agnation, et par conséquent aux effets de la filiation ex jusiis 7iuptiis^\e, crois pouvoir rattacher quelques notions très-sommaires sur la genlilitos. Il est certain qué la gens constitua jadis une agrégation fort importante, tant au point de vue religieux qu au point de vue purement civil : elle avait ses dieux et son culte, distincts des dieux et du culte de la cité (Tit.-Liv., V, 46 et 52), et, comme conséquence, un Jus sepulc7^i qn\ lui était jiropre (Cic., De legib.. Il, 22). En l’absence d’agnats, c’est a.u^gentües que la loi des Douze Tables déférait l’hérédité légitime (n« 418), la curatelle des fous et des prodigues (n° 167), et très-probablement aussi la tutelle des impubères et des femmes (n°® 132 et 164). Il est également hors de doute que \a gens exerçait une certaine juridiction sur ses membres et pouvait, par un decixtum, leur ôter l’usage d’une faculté légale, par exemple, leur interdire, comme le fit l^geiis Fabiaje.

célibat et l’exposition de leurs enfants (Denys d’Hal., IX, 22.

fit.-Liv., VI, 20). L individualité juridique de la gens s’accusait d’une manière frappante par la communauté du nom que nous appelons le nom propre ou nom de famille, et que les Romains appelaient nomen gentilitium. Ainsi tous les membres de la gens Fabia portaient le nom de Fabius, tous ceu.x de \eigens Claudia le nom de Claudius^ etc. (Val. Max., Épitome lib. X, de ptxeno7n.). Étroilement lié aux idées religieuses et aristocratiques qui firent le fonds de la primitive constitution de Rome, \& jus gentilitium tomba peu à peu en désuétude, et à l’époque de Gains la gens n’était jilus qu un souvenir. Néanmoins, ce jurisconsulte, c’est lui-même qui nous 1 apprend (III, § 17) en avait indiqué les caractères dans son piemier commentaire. Malheureusement ses explications sont per-

dues, et, comme nul autre auteur connu de nous ne traite spéciament de cette matière, nous sommes réduits à des renseignements épars et incomplets. De là de grandes divergences entre les interprètes modernes, et une véritable impossibilité- d’arriver à une doctrine certaine surla nature de la gentilitas.

Dans une opinion moderne et assez répandue en France, mais à laquelle o,n ne peut accorder que la valeur d’une hypothèse tout à fait douteuse, pour concevoir exactement la gentilitas il faut supposer deuxfamilles civiles, dont l’une apour premier auteur un affranchi, et dont l’autre ne compte dans toute la série de ses auteurs que des ingénus. Il faut supposer de plus que l’affranchi qui a fondé la première famille a dû sa liberté à l’un des membres de la seconde. Dans cette situation, tous les agnats qui se rattachent à la famille du auraient la qualité de gentiles par rapport à tous les

membres de la famille du manumissus, mais cela sans réciprocité ; de sorte que ceux-ci emprunteraient les sacra du manunussor , auraient pour héritiers les membres de sa famille, et au besoin tomberaient sous leur tutelle, mais sans jamais posséder par rapport à eux les mômes droits. Sous le nom de gentilitas, c’est donc le jus patronatus qui se perpétuerait amoindri entre la famille du patron et les descendants de l’affranchi (1). Si l’on aime mieux, la gens comprendrait des membres actifs, savoir ceux qui appartiennent à la famille manmnissor , er des membres purement passifs, ceux

de la famille du manumissus. Mais les premiers seuls auraient le litre de gentiles.

Si l’on admet que les premiers plébéiens ne furent que des vaincus réduits en esclavage et alfranchis, cette conception de la gentilitas explique très-bien jjourquoi dans le principe les patriciens seuls pouvaient former des gentes (Til.-Liv., X, 8) (2). Reste à voir

(1) Probablement aussi on considérerait les patriciens connue gentiles à l’egard des familles rattachées à la leur par le lien de la clientèle. Mais la plus grande obscurité plane sur la nature de la clientèle, et je me borne à indiquer ce ijoint.

(2) Plus tard il y eut des gentes plébéiennes. On peut les expliquer de deux

manières : 1“ peut-être sont-ce des familles étrangères qui furent un jour admises dans la cité à titre de plébéiens, mais sans avoir passé par l’esclavage ; 2° i>eut-ôtre a-t-on appelé ainsi improprement ce qu’on nomme i^lus exactement Suppo-

sez que Primus, d’origine perpétuellement ingénue, a affranchi Secundus ; puis, que ce dernier ou un de ses descendants affranchit Tertius. En cette hypothèse, les membres de la famille de Primus auront la qualité de gentiles à l’égard des descendants de Tertius comme à l’égai'd de ceux de Secundus. Mais ces derniers forment une stirps par rapport à Tertius et à ses descendants. Et de là un conflit

DE LA GENTILITAS.

si elle concorde avec les textes. Le principal appartient à Cicéron {Topic., 6), qui, empruntant une définition donnée par le pontife Scévola et qu’il cite comme un modèle, analyse ainsi les conditions constitutives de la yentilitas : 1° les gentiles portent le même nom; 2° ils sont nés de pei'sonnes ingénues; 3° ils ne comjDtent parmi leurs ancêtres que des ingénus ; 4° enfin, ils n’ont pas subi de capitis deminutio, c’est-à-dire ne sont pas sortis de leur famille civile.

Il est facile de voir que les gentiles, tels qu’on les définit dans le système que je viens. d’exposer^ remplissent bien toutes les conditions expressément indiquées par Cicéron. Mais à la définition de cet auteur ce système ajoute trois éléments sur lesquels il est nécessaire que je m’explique :

Les gentiles seraient unis par une communauté d’origine, et en effet, sans parler de l’extrême vraisemblance que cette supposition emprunte à l’étymologie même du mot, des textes formels de Varron {De Ling. lat., VIII, 4) et deFestus (v° Gentilis) font descendre les gentiles d’un auteur commun. Tite-Live, rapportant la lutte célèbre des trois cents Fabius contre les Yéiens, emploie indifféremment (II, 45 et 46) les expressions gens Fabia et genus Fabium) {\), et, ce qui est plus significatif encore, il confond les mots gens et familia (II, 49). Ces arguments me paraissent décisifs, et à mes yeux, lorsque Cicéron exige, entre autres conditions de la gentilitas, la communauté de nom, il ne l’exige que comme signe et conséquence de la communauté d’origine.

2° Le mot gentilitas résumerait un ensemble de droits appartenant tout spécialement à la famille du manumissor par rapport à celle du manumissus. Voilà ce que le texte de Cicéron ne dit pas du tout, ce qu’il ne laisse pas même soupçonner, ce qui, en un mot, n.e peut être tenu que pour pure hj^pothèse. Çette bypolhèse néanmoins s’autorise de certains textes et en rend compte ; 1° Ulpien {Collât, leg. Mos.y tit. 16, cap. 8 § 2), après avoir expliqué les règles générales des successions, ajoute que ces règles ne s’appliquent pleinement qu’autant que le défunt n’était ni libertinus ni libertinœ stirpis. C’est donc que, non-seulement pour l’atfranclii, mais pour ses descen-

possible entre \qjxcs gentilitatis jus stirpis^ comme on en j^eut voir un exem-

ple dans Cicéron {T>e Orat.^ I, 39).

(1) Cette synonymie des mots genus et gens se retrouve encore au Digeste (L. I, De 'proh. \ X^ll, 3).

danls, il y a des héritiers spéciaux. Or quels sont-ils, sinon le manumissor et sa famille? Les jura patronatns se prolongent donc à l’égard de la descendance de raffranchi ; 2° Paul (IV, 8 § 3) dit que la succession d’un intestat appartient d’abord aux puis

aux agnals, quelquefois seulement aux gentiles, ce qui semble bien présenter la succession des genf.iles comme exceptionnelle et spéciale à quelques personnes; 3° Tite-Live (XXXIX, 19) rapporte que l’alfrancbie Hispala Fecennia reçut du sénat la gentis enuptio. Il y a là évidemment exemption d’une obligation qui pesait sur cette affranchie, l’obligation de ne pas prendre un mari dans une classe de personnes ayant d’autres gentiles qu’elle : sans quoi, tombant sous la manus, elle eût ôté à ses gentiles l’espoir de recueillir ses biens. Ce texte prouve de la manière la plus péremptoire que la qualité des gentiles donne des droits par rapport à une famille d’affranchis.

3° Enfin, ces droits que la famille du manumissor posséderait par rapport à celle du manunnssus ne seraient pas réciproques. Ici le système que j’ai exposé passe de la conjecture à l’erreur. Non-seulement il ajoute à la définition de Cicéron, mais il la contredit. Et en effet, le texte de cet auteur implique en principe, et cela de la manière la plus jirécise, la réciprocité des droits attachés à la qualité de gentilis ; car il commence ainsi : Gentiles sunt inter se. D’où je conclus que, si l’on jDCut avec une grande vraisemblance rattacher à la gentilitas certains droits donnés à la famille du manumissor contre celle Ô.W manumissus, sans aucvm doute ces droits ne résument pas le jus gentiliiatis tout entier; iis en sont un accessoire, mais non pas le principal (1).

(1) Il existe plusieurs autres S3^stèmes sur la g eyiiilitas . Je me contente d’en indiquer deux : 1"" Les gentiles seraient les agnats au delà du dixième degré. Dans ce système qu’on fonde sur un texte mal interprété des Institutes (§ 5, De suce, cogn.^ III, 5. — T. II, page 21, note 1), les droits attachés à la gentilitas seraient exactement les droits attachés à l’agnation. Mais alors ou se demande pourqvioi deux noms différents à l’effet de désigner deux choses tout à fait identiques? On se demande aussi comment Gains (III, § 17) aurait pu x>^’étendre qu’à son époque le Jus gentilitium était tombé en désuétude. Da-ns la réalité, la dénomination seule aurait disparu, mais non pas la chose elle-mcme ; 2® La ge7is ne serait autre chose que la décurie (oexàç^ que Denys d’Halicarnasse (II, 7) nous présente comme une subdivision de la curie, qui elle-meme n’était qu^'une subdivision de la tribu primitive (page 24, note 1). Les g entes ^ au début du moins, auraient donc été limitées à trois cents. Ce système, que l’on fonde principalement sur l’analogie présumée de l’organisation Romaine avec l’organisation Attique, telle que nous la présente le grammairien Pollux {Ono77iast.^ lîJ, 52; VIII, 111),

DISSOLUTION DES JUSTÆ NUPTIJE.