‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1° d'une table générale des textes des Institutes, 2° d'une table alphabétique des matières, 3° d'une table des textes littéraires indiqués ou expliqués (Tome 1) (volume 3)Chapitre 60 sur 325 · GÉNÉRALITÉS SUR L’ADOPTION · texte numérisé non relu

GÉNÉRALITÉS SUR L’ADOPTION

avec le père. Ces eCFets sont les suivants : 1° le lien de la cognation se forme entre l’enfant et ses auteurs ou leurs cognais, et de là, comme on l’a vu (n° 87), un obstacle au mariage ; de là aussi des droits de succession réciproques, sinon d’après les Douze Tables, du moins d’après b;s sénatus-consul tes Tertullieu et Orphitien et selon la législation prétoriene (n°® 433 et 456). Toutefois, il convient de remarquer que jusqu’à Justinien, la cognatio servüisy c’est-à-dire la parenté qui s’établissait entre p'crsonnes dont l’une n’était pas actuellement libre, ne put jamais engendrer aucun droit de succession (n°® 431 , 434, 436, 456). G'e^ en ce sens et dans cette limite que l’on considérait l’enfant né en esclavage comme civilement dépourvu de mère (Paul, IV, 10 § 2), et que l’on disait : servilis cognatio ad loges non pertinet (L. 10 § 5, De grad., XXX VIII, 10) ; 2° l’obligation alimentaire prend naissance entre l’enfant et ses parents (L. 5 § 4, De agnos. vel al, liù.y XXV, 3) (l) ; 3" la reverentia est due par l’enfant à ses auteurs (L. 4 § 3 ; L. 6, De in jus voc., IT, 4) ; 4° un certain nombre d’enfants vtdgo concepti \}vocurent à leur mère le jus liberorum (§ 9, Deset. TerlulL, Inst., III, 3). Donc, à plus forte raison, des enfants issus du concubinat le lui donnent aussi, et je tiens pour certain qu’ils le procurent également à leur père {Fr. Vat., § 194) (2).

DE l’adoption.

Sommaire : I. Généralités. — II. Des formes à suivre pour Tadoption proprement dite et pour Fadrogation. — III. Des effets de Tune et de Tautre. — IV. Des personnes qaf ne peuvent pas adopter ou adroger. — V. Des personnes qui ne peuvent être adoptées ou adrogées.

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