FORMES A SUIVRE POUR L’ADOPTION

religieuses eurent disparu par la double influence de la dissolution des mœurs et du progrès des idées? L’iiistoire démentirait cette conclusion. Il est certain que l’adoption ne perdit pas son caractère pratique sous l’empire. Et cela s’explique non-seulement par la puissance de l’habitude une fois contractée, mais encore par cet amour-propre naturel qui pousse même les plus obscurs à vouloir perpétuer leur nom, et peut-être aussi par l’avantage que les Uomains trouvaient à laisser des sid herecles plutôt que des heredes extranet (n° 320). L’adoption subsista donc dans un milieu social où certainement elle ne serait jDas née.

Les textes distinguent deux espèces d’adoption, l’une applicable aux personnes alieni juris, l’autre aux personnes La pre-

mière garde plus spécialement le nom d’adoption (1), la seconde s’appelle adrogatlon (L. 1 § 1, De ado^it., I, 7).

lï. des formes a suivre, soit pour l’adoption proprement dite,

SOIT POUR L’aDROGàTION.

Lib. I, lit. XI, De acloptionibus, ^ 1, — Adoiitio autem duobus modis fit, aut principali rescripto, aut imperio magistratus. Imperaloris auctoritate adoptare quis potesl eos easve qui quæve sui juris sunt :

quæspecies adoptionis dicitur adrogatio. lœperio magistratus adoptare licet eos easve qui quæve in potestate parentium sunt, sive primuni gradum liberorum obtineant, qualis est lilius, filia, sive inferiorem, qualis est nepos, neptis, pronepos, proneplis.

§ 6. Et tamfilium alienum quis in locum nepotis adoptai'e polest quam nepotem in locum filii.

§ 7. Sed si quis nepotis loco adoptet, vel quasi ex eo filio quem

Mais l’adoption se fait de deux manières, soit par rescrit du prince, soit par le pouvoir du magistrat.

On peut adopter avec l'auloiasation de l’empereur ceux ou celles qui sont sui juris, et celte espèce d’adoption s’appelle adrogation . Par le pouvoir du magistrat on peut adopter ceux ou celles qui sont en la puissance de leurs ascendants, soit qu’ils se trouvent au premier degré, comme un fils ou une fille, ou à un degré postérieur, comme un petitfils, une petite-fille, un arrièrepetit-fils, une arrière-petite-fille.

Et l’on peut aussi bien adopter le fils d’un tiers à litre de petit-fils que le petit-fils de ce tiers à titre de fils.

Mais si, faisant une adoption à titre dp petit-fils, on donne pour

(I) Aulu-Gelle l’appelle adoptatio (V, 19 § 2).

habet jam adoptatum, vel quasi ex illo quem naturalem in sua potestate habet, in eo casu et filius consentire debet, ne ei invito suus heres adgnascatur. Sed ex contrario, si avus ex alio nepotem det in adoptionem, non est nece.se fîlium consentire.

Lib. I, tit. XII, Quibiis modis jus pof£statis solvitur, § 8. — Sed et si pater filium quem in potestate liabet, avo vel proavo naturali, secundum nostras consliluliones super his habitas, in adopLionem dederit, id est, si hoc ipsum actis intervenientihus apud compelentem judicem manifestaverit , prœsente eo qui adoptatur et non coutradicente, necnon eo prœsente qui adoptât, solvitur jus potestatis patris naturalis ; transit autem in hujusmodi parentem adoptivum, in cujus persona et adoptionem esse plenissimam antea diximus.

père à l’adopté un fils que l’on a sous sa puissance, soit en vertu d’une adoption, soit naturellement, en pareil cas le consentement de ce tils lui-même est nécessaire, afin qu’il ne lui naisse pas d’héritier sien malgré lui. Que si, à l’inverse, unaïeuldonne en adoption le petitfils issu de son fils, le consentement de celui-ci est inutile.

Mais si un père ayant son fils en sa puissance le donne en adoption à l’aïeul ou au bisaïeul naturel, conformément aux constitutions que nous avons rendues sur cette matière, c’est-à-dire s’il manifeste sa volonté par acte public devant le juge compétent, en présence et sans contradiction de l’adopté, et l’adoptant étant pareillement présent, le droit de puissance du père naturel se dissout et passe à ce père adoptif, en la personne duquel nous avons déjà dit que l’adoption produit l’effet le plus plein.

10d>. Les formes diffèrent profondément, selon qu’il s’agit d’adoption ou d’adrogation. Pour s’expliquer cette différence et se rendre compte de la nature même de ces formes, deux observations préalables sont nécessaires: 1° quand il s’agit d’une adoption proprement dite, il y a deux résultats à produire, savoir; l’extinction de la puissance paternelle actuellement existante et la création d’une nouvelle puissance paternelle. Dans l’adrogation, au contraire, on ne poursuit que ce second résultat ; 2° l’adrogation présente un danger qui ne se rencontre pas dans l’adoption! Elle peut en effet, contrairement à l’esprit général de l’institution, aboutir à éteindre une famille et un culte. C’est ce qui arrive quand l’adroo-é est le dernier de sa famille. Et voilà pourquoi Cicéron {pro Domo, 14), attaqua.nt devant les pontifes l’adoption du patricien Clodius par le plébéien Fontéius, s écrie que, si on la lient pour valable et qu’elle