LE DROIT CLASSIQUE

115. Ce qu’on peut dire de plus général sur la légitimation, c’est qu’elle présuppose une relation naturelle de père à enfant, mais qu’elle exclut l’idée d’une puissance paternelle acquise par l’effet immédiat de la naissance. Elle constitue donc pour le père une manière d’obtenir après coup la puissance paternelle sur des enfants véritablement issus de ses œuvres, mais nés sui juris. Et par là elle nous apparaît différente à la fois des justœ nuptiœ, qui placent l’enfant sous notre puissance à l’instant même où il vient au monde, et de l’adoption qui nous donne légalement des enfants dont nous ne sommes pas les auteurs réels. D’où il faut conclure que la légitimation, plus pleine dans ses effets que l’adoption, engendrera en principe des relations absolument identiques à celles qui résultent de la naissance ex justis nuptiis (4).

Comme les justœ nuptîœ, comme l’adoption, et pour le même motif, la légitimation appartient évidemment au jus civile. Elle est indifférente à l’égard de la mère, toujours incapable d’acquérir la puissance paternelle. Enfin, elle implique la certitude légale de la paternité, et partant ne se conçoit pas à l’égard des enfants vulgo quœsiti.

114 a. l.e mot légitimation ne se rencontre pas dans les textes de l’époque classique. Mais la chose s’y trouve. On y voit des enfants issus d’un mariage du droit des gens tomber après coup sous la puissance paternelle. Ce résultat se présente d’abord dans deux hypothèses déjà signalées, savoir, celle de \2l causœ probatio et celle d’un pérégrin qui, demandant le droit de cité pour luimême, pour sa femme et ses enfants, demande en même temps et obtient la puissance paternelle sur ces derniers (n° 75). Reste à étudier une troisième hypothèse connue sous le nom de erroris causœ probatio (Gai us, I, §§ 67 à 72).

(1) Je dis en principe, cette proposition n’étant pas vraie de la légitimation par oblation à la curie (n» 117).